...armes" que ce soit , maintenant dévoués à la défense de la patrie , auxquels il a été adressé , par la commission de l'organisation, et du mouvement des armées de terre , des registres destinés à recevoir les noms et signalcsaens de tous les sousofficiers et volontaires...

...cents commissaires des guerres recréés par la présente loi , il sera expédié à chacun d'eux, par la commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre , un brevet sur lequel seront énoncées la nature et la date de leurs services militaires ou d'administration...

...ces registres seront déterminés dans le règlement qui sera présenté à la convention nationale par la commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre. Le prix en sera compris et alloué dans les état* de dépenses d'entretien. TITRE IX. — De la publication...

...principale du lieu dans lequel ils doivent résider l'ordre de service qui leur aura été expédié par la commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre; ils en feront certifier autant de copies qu'il y aura d'administrations de département et de district...

...Ambert, de l'armée de la Moselle. Quand l'avis de cette nomination, envoyé de Paris le 24 février par la commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre, parvint à Strasbourg, vers la fin du mois (') , Kleber venait d'apprendre par le représentant Gillet...

...Registre aux Délibérations du District d'Abbeville du 25 du mois dernier, duquel il résulte que la commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre a consenti par sa réponse du 1 3 du mois dernier au déplacement du dépôt d'armes et effets d'artillerie...

...nivôse -an III, Radet, adjudant général, chef de brigade et de l'état-major de cavalerie. — A la Commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre. •a J'adresse à la Commission des certificats qui m'ont été délivrés par les différents corps dont...

...public que par le Conseil Exécutif et les Représentants du peuple en mission. » Cet état, dressé par la Commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre, émanait du <• Bureau des placements des officiers généraux. » 11 est donc ofticiel. Nous trouvons,...

...Cv i aan M. VILLARS. Z. pej (Facs.) 50 Cv 2 Geschr. en get. st. Kantteekening op een „Rapport fait par la commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre au Comité de salut public". Paris 18 Thermidor An III. (Defect). 50 Cv 3 -. Get. st. Brevet de Chef...

...savoir et prétextèrent de l'arrêté du il germinal pour s'y soustraire. Aussitôt averti de ce fait par la Commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre, le Comité de Salut public y remédia par l'arrêté du 7 floréal : Au sujet de l'article 1er du décret...