Journal des chasseurs

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Léon Bertrand
1860 - Hunting

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Page 143 - Attendu que si en matière d'infraction de cette nature, la bonne ou la mauvaise foi n'est point recherchée la loi, a voulu, du moins, que le fait poursuivi ait été librement et volontairement accompli. Attendu que s'il est encore de règle, en semblable matière, que la volonté est présumée contre celui qui est surpris sur la voie publique, transportant du gibier en temps prohibé, il est également de règle que cette présomption disparaît devant la preuve qu'il ya eu de la part du prévenu...
Page 70 - ... à courre, sur ses propres terres, et sur les terres d'autrui avec le consentement de celui à qui le droit de chasse appartient. Tous autres moyens de chasse, à l'exception des furets et des bourses destinées à prendre le lupin, sont formellement prohibés.
Page 304 - La déesse en entrant, qui voit la nappe mise, Admire un si bel ordre et reconnaît l'Eglise, Et, marchant à grands pas vers le lieu du repos, Au prélat sommeillant elle adresse ces mots :
Page 143 - ... loi, a voulu, du moins, que le fait poursuivi ait été librement et volontairement accompli. Attendu que s'il est encore de règle, en semblable matière, que la volonté est présumée contre celui qui est surpris sur la voie publique, transportant du gibier en temps prohibé, il est également de règle que cette présomption disparaît devant la preuve qu'il ya eu de la part du prévenu absence entière de volonté. Attendu que l'arrêt attaqué, en s'appropriant expressément les motifs...
Page 143 - Attendu qu'il appert des consta» tations de l'arrêt que, le \ 2 avril dernier, la » chasse n'étant point permise, Carbonnel a été » trouvé dans une des rues d'Arras, transportant » une bourriche qui contenait du poisson , des » champignons et aussi un quartier de chevreuil, » bourriche que, en sa qualité de facteur des mes» sageries impériales à Arras, il portait à destina...
Page 71 - A mis et met l'appellation au néant, ordonne que ce dont est appel sortira son plein et entier effet, condamne les époux Al...
Page 70 - L'amende pourra être portée au double si le délit a été commis sur des terres non dépouillées de leurs fruits , ou s'il a été commis 'sur un terrain entouré d'une clôture continue faisant obstacle à toute communication avec les héritages voisins, mais non attenant à une habitation. Pourra...
Page 143 - ... prévenu n'agissait que comme simple agent du directeur des Messageries impériales à Arras, l'arrêt attaqué, loin d'affaiblir les conséquences de l'appréciation des premiers juges, les a justifiées à un nouveau titre, d'un côté, en décidant que l'obligation de vérifier les colis transportés par les Messageries...
Page 413 - Les chasseurs nommèrent deux chefs pour organiser le massacre, et les deux élus convinrent entre eux de se faire accompagner chacun par soixante-quinze camarades qui, dans l'intervalle d'un samedi à celui de la semaine suivante, chasseraient sous leurs ordres. MM. Asa B. Poster et Augustus Wood partirent donc, et le 19 avril 1856 on compta les pièces, qui se divisaient de la manière suivante : Chasse de M. Poster.
Page 143 - Carbonnel a été trouvé dans une des rues d'Arras, transportant une bourriche qui contenait du poisson, des champignons et aussi un quartier de chevreuil, bourriche que, en sa qualité de facteur des messageries impériales à Arras, il portait à destination dans la...

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