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Books Books 1 - 10 of 31 on ... et autres choses à ce contraires auxquelles nous avons dérogé et dérogeons....
" ... et autres choses à ce contraires auxquelles nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes, car tel est... "
Annales scientifiques, littéraires et industrielles de l'Auvergne, publiées ... - Page 220
1855
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Recueil chronologique des réglemens forestiers: contenant les ordonnances ...

Jacques Joseph Baudrillart - 1821
...) et le contenu en icelles garder et exécuter selon leur forme et teneur, nonobstant toutes choses à ce contraires , auxquelles nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes. Car tel est notre plaisir : en témoin de quoi npus ayons fait mettre notre scel à cesdites présentes....
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Annales scientifiques, littéraires et industrielles de l'Auvergne

Henri Lecoq - Science
...16. » Voulons que la dite Union sorte son plein et entier » effet , et en tant que besoin serait avons uni et » unissons la dite Donnerie d'Usson...que nous » pourrons avoir fait à ce contraires, aniqaelles » nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes. » Et sur la décharge ou diminution...
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Essai sur le commerce de Marseille, Volume 1

Jules Juliany - Industries - 1842
...qui pourraient être donnez, nonobstant tous édits, déclarations, 'arrêts , réglements et choses à ce contraires auxquelles nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes , car tel est notre bon plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous y avons...
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Mémoires de la Société des lettres, sciences et arts de l'Aveyron, Volume 6

Société des lettres, sciences et arts de l'Aveyron - Science - 1847
...tous trou» blés et empeschement, non obstant tous édits , ordonnances, » règlements et lettres à ce contraires , auxquelles nous avons » dérogé et dérogeons par ces présentes ; car tel est nostre » plaisir et afin que ce soit chose sûre et stable à toujours , « nous avons...
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Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'État du roi ...

New France - Law - 1854
...exécuté selon sa forme et teneur, nonobstant tous réglemens, arrêts, lettres patentes et «utres choses à ce contraires, auxquelles nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes ; car tel est notre plaisir. Donné à Paris, le neuvième jour de mars, l'an de grâce mil sept cent...
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Lettres, instructions et mémoires de Colbert: publiés d'après les ..., Volume 7

Jean Baptiste Colbert - Finance - 1873
...donnés, nonobstant Ions éilits, déclarations, règlemcns, privilèges, arrests et autres cboses à ce contraires, auxquelles nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes; CAR TEL EST ,\OSTRE PLAISIR. Et afin que ce soit chose ferme el stable à toujours, nous avons fait...
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Lettres instructions et memoires de Colbert: publiés d'après les ordres de l ...

1865
...enipcschemens, nonobstant tousédils, déclarations, ordonnances, règlemens, usages et autres choses à ce contraires, auxquelles nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes. Car lel est nostrc plaisir. . . ( Arch. île la Mar. Ordres du roi pour la marine , 1 670 , fol. i...
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Lettres, instructions et mémoires de Colbert, Volume 3, Page 2

Jean Baptiste Colbert - Finance - 1865
...empeschemens, nonobstant lousédits, déclarations, ordonnances, règlemens, usages et autres choses à ce contraires , auxquelles nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes. Car lel est noslre plaisir. . . ( Arch. de la M.ir. Ordres du roi pour la marine , 1670, fol. 100....
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Histoire des grandes familles françaises du Canada: ou, Aperçu sur le ...

François Daniel - Canada - 1867 - 553 pages
...empêchements au contraire, nonobstant tous Edits, arrests, et règlements, ordonnances et autres choses à ce contraires, auxquelles nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes, car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, Nous avons fait mettre...
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Découvertes et établissements de Cavelier de La Salle de Rouen dans l ...

Gabriel Gravier - Discovery and Colonization - 1870 - 411 pages
...troubles et empeschemens nonobstant tous édits et déclarations, arrests, reglemens, et autres choses à ce contraires, auxquelles nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes, car tel est nostre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme, stable et à toujours, nous y avons fait...
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