Journal de l'Assemblée nationale, ou Journal logographique: Première legislature, Volume 17Étienne Lehodey de Saultchevreuil 1792 - France |
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Première legislature Étienne Lehodey de Saultchevreuil. e missions particulieres pour le service de guides jusqu'à la réduction des ... commission des douze acru propres à les détruire . L'importance du sujet , ( 24 )
Première legislature Étienne Lehodey de Saultchevreuil. e missions particulieres pour le service de guides jusqu'à la réduction des ... commission des douze acru propres à les détruire . L'importance du sujet , ( 24 )
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Première legislature Étienne Lehodey de Saultchevreuil. acru propres à les détruire . L'importance du sujet , et la maniere dont il est traité nous déterminent à suspendre l'ordre des ... commission de douze membres el oj- sis dans vos divers ...
Première legislature Étienne Lehodey de Saultchevreuil. acru propres à les détruire . L'importance du sujet , et la maniere dont il est traité nous déterminent à suspendre l'ordre des ... commission de douze membres el oj- sis dans vos divers ...
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Première legislature Étienne Lehodey de Saultchevreuil. pas tant de malheurs arriver ... des citoyens en laissant subsister ces marques honteuses de notre ancienne ... commission des douze , il n'est ques- tion ni de titres ni d'arinoiries ...
Première legislature Étienne Lehodey de Saultchevreuil. pas tant de malheurs arriver ... des citoyens en laissant subsister ces marques honteuses de notre ancienne ... commission des douze , il n'est ques- tion ni de titres ni d'arinoiries ...
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Première legislature Étienne Lehodey de Saultchevreuil. ( Applaudi . ) La ... des douze . M. Dumontier : Un citoyen , qui ne veut pas être connu , m'a ... commission . Les officiers municipaux de la ville d'Arles s'empressent de ...
Première legislature Étienne Lehodey de Saultchevreuil. ( Applaudi . ) La ... des douze . M. Dumontier : Un citoyen , qui ne veut pas être connu , m'a ... commission . Les officiers municipaux de la ville d'Arles s'empressent de ...
Page 482
Première legislature Étienne Lehodey de Saultchevreuil. Sur la proposition d'un membre l'assemblée nationale décrete que le sieur Ducroisy , secrétaire- commis au bureau des ... commission des douze . ) Lettre d'un citoyen . M. le préfident , ...
Première legislature Étienne Lehodey de Saultchevreuil. Sur la proposition d'un membre l'assemblée nationale décrete que le sieur Ducroisy , secrétaire- commis au bureau des ... commission des douze . ) Lettre d'un citoyen . M. le préfident , ...
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Common terms and phrases
administrateurs Adopté Albite Applaudi applaudissemens armée assignats auroit avez Avignon avoient avoit Basire bataillons Bruit chargé ci-devant comité d'instruction publique comité de législation comité militaire commissaires commission des douze connoissance constitution corporation corps législatif créanciers cret décrete l'urgence demande la parole demande que l'assemblée départemens département dépenses directoire discussion district Drôme Dubayet ennemis étoient étoit finances frontieres gardes nationales général guerre hommes j'ai justice l'ajournement l'armée l'article l'assem L'assemblée décrete l'assemblée nationale l'état l'ordre du jour Lasource Lettre du ministre liberté livres loix maniere maréchal de Rochambeau ment messieurs mesures millions mois monnoie motion municipalité Murmures nation nécessaire numéraire officiers offrent paroît particulieres passe à l'ordre patrie pétition peuple pourroit pouvoir exécutif premiere présenter président prisonniers projet de décret propose proposition public publique question préalable Quiévrain rapport Renvoyé au comité Rochambeau salpêtre séance Semonville sera seront sieur soldats somme Tarbé Thuriot tion toyens tribunal Valenciennes Vaublanc voix
Popular passages
Page 157 - Fourquevaux, et généralement toutes les corporations religieuses et Congrégations séculières d'hommes et de femmes, ecclésiastiques ou laïques, même celles uniquement vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades...
Page 38 - Français, en 1789. Alors se développa au fond de tous les cœurs une passion différente de toutes les autres ; puisque loin de s'user elle s'accroît par la jouissance , une passion qui absorbe tout ce qui n'est point elle et qui devient tellement impérieuse, que celui...
Page 157 - Comité des secours présentera incessamment à l'Assemblée nationale. Celles qui discontinueront leur service sans des raisons jugées valables par les directoires de département, sur l'avis des districts, et les observations des municipalités, n'obtiendront que la moitié du traitement qui leur aurait été accordé.
Page 157 - ... malades, sous quelque dénomination qu'elles existent en France, soit qu'elles ne comprennent qu'une seule maison, soit qu'elles...
Page 11 - Gïtte récusation de vingt jurés pourra être faite par plusieurs coaccusés, s'ils se concertent ensemble pour l'exercer; et s'ils ne peuvent s'accorder, chacun d'eux séparément pourra récuser dix jurés. Art. 13. Dans ce dernier cas, chacun d'eux récusera successivement un des jurés, jusqu'à ce que sa faculté de récusation soit épuisée.
Page 112 - Montauban ; vous avez entendu sa pétition : votre comité vous propose le projet de décret suivant : \ • L'assemblée nationale, après avoir entendu son comité des rapports...
Page 157 - Néanmoins dans les hôpitaux et maisons de charité, les mêmes personnes continueront comme ci-devant le service des pauvres et le soin des malades à titre individuel, sous la surveillance des corps municipaux et administratifs, jusqu'à l'organisation définitive que le comité des secours présentera incessamment à l'Assemblée nationale.
Page 156 - État vraiment libre ne doit souffrir dans son sein aucune corporation, pas même celles qui, vouées à l'enseignement public, ont bien mérité de la patrie...
Page 34 - ... qui leur confièrent si long-temps leurs fautes et leurs faiblesses , et qui , trop timides pour entrer dans un complot ordinaire, croient ne pas pécher lorsque le conspirateur est un prêtre , et que la conjuration se fait au pied des autels ? » Et pour déjouer toutes ces machinations quel moyen de répression avez-vous ? Ne...
Page 464 - L'Assemblée nationale , après avoir décrété l'urgence , décrète que les biens des émigrés sont mis sous la main de la nation et sous la surveillance des corps administratifs.