XX. Autriche-Hongrie. — Le compromis austro-hongrois.. Le commerce extérieur pendant le 1 er semestre 461 462 464 LIVRAISON DE NOVEMBRE 1898. FRANCE, COLONIES, ETC. I. Décret portant réorganisation de l'Administration centrale du II. Décret sur la comptabilité des lycées.. ... 465 484 III. Décret relatif à la destination des mélasses pour les usages industriels IV. Décret modifiant le tarif général des douanes. (Vins.)....... 497 V. Le projet de budget pour l'exercice 1899... 498 VI. Situation de l'exercice 1898 au 1" octobre 1898 524 VII. Projet de loi portant établissement d'un impôt général sur le revenu..... 526 VIII. Les contributions directes et les taxes assimilées.. 543 IX. Les revenus de l'État... 544 X. Le commerce extérieur.. 552 XI. La dette flottante et les services spéciaux du Trésor. XIV. La dévolution successorale en France en 1897.. XVIII. Belgique. Les décharges de l'alcool destiné à divers usages industriels..... XIX. Monaco. Les ordonnances sur l'enregistrement.. XX. Russie. Les résultats définitifs de l'exercice 1897.. XXI. Russie. La fabrication du sucre de betteraves.. XXII. Suède. Le commerce extérieur en 1897.. . . . XXIII. Russie (Sibérie orientale). 577 578 580 587 589 La baisse des prix dans la Sibé XXIV. Japon. Le commerce extérieur de 1888 à 1896 .... LIVRAISON DE DÉCEMBRE 1898. FRANCE, COLONIES, ETC., I. Loi relative au remboursement anticipé des dettes du Trésor. 593 II. Loi relative aux crédits provisoires applicables à l'exercice 1899.... 594 III. Décret portant répartition des crédits provisoires applicables à l'exercice 1899... 598 IV. Décret relatif au régime des alcools.. 600 V. Décret relatif aux mandats-poste émis en Algérie.. 603 VI. Les revenus de l'État...... 604 VII. Le commerce extérieur.. 612 614 VIII. Les contributions directes et les taxes assimilées . . . . XIII. Pays divers. — La production et la consommation des métaux précieux. (Diagramme.). .. XIV. Allemagne. Le discours du trône impérial. XV. Allemagne. Le projet de budget de la Prusse pour 1898-99. XVI. Allemagne. Le commerce extérieur pendant les trois miers trimestres de 1898... pre XVII. Angleterre. Les transmissions d'immeubles (Land transfer act). [Suite et fin.]... Le commerce extérieur du Royaume-Uni pendant les trois premiers trimestres de 1898... XIX. Autriche-Hongrie. 1899... Le projet de budget autrichien pour XX. Espagne. Le commerce extérieur pendant les trois premiers XXII. Italie. Le commerce extérieur pendant les trois premiers XXIV. États-Unis. Le commerce extérieur... XXV. Table des matières du tome XLIV.... XXVI. Valeur des principales monnaies et de quelques poids et mesures étrangers. 640 641 643 645 648 649 667 668 669 670 672 673 676 679 700 Loi relative aux contributions directes et aux taxes y assimilées de Loi relative au remboursement anticipé des dettes du Trésor. Loi relative aux crédits provisoires applicables à l'exercice 1899.. Décret portant répartition des crédits provisoires applicables à l'exercice Le projet de budget pour l'exercice 1899.. Situation de l'exercice 1898 au 1" octobre 1898.. Décrets portant règlement d'administration publique sur le régime financier et la comptabilité des fabriques, conseils presbytéraux, 556 557 Les contributions directes et les taxes assimilées. 25, 145, 285, 369, 543 et 614 26, 146, 286, 370, 544 et 604 Dette inscrite. Décrets et arrêté relatifs à la constitution facultative des cautionnements Mouvement général des fonds. 16, 20 et 22 Projet de loi portant établissement d'un impôt général sur le revenu.. 526 134 144 Les exemptions temporaires d'impôt foncier dans les départements phylloxérés pendant l'année 1897... 366 380 Produit de la taxe sur les vélocipèdes en 1897.. Contributions indirectes. Lois relatives à la prorogation de surtaxes à l'octroi de Paris. . 1 et 117 600 Décret relatif à l'établissement, à la charge des commerçants de bois- Produits des contributions indirectes perçus et constatés pendant le Statistique des fabriques, entrepôts, magasins de vente en gros et ma- ..... Production des vins et des cidres en 1898.... 3 251 64 72 559 et 630 Douanes. Décret modifiant le tarif général des douanes. (Vins.). 497 Décret relatif au régime des sucres. 235 Rapport et décret relatifs aux primes à l'exportation des sucres. 130 Décrets relatifs aux sels destinés à l'industrie.. 128 Décret relatif à l'admission temporaire des plombs. 247 Décret concernant l'admission temporaire des clous et griffes de girofle destinés à la fabrication des essences. 362 156 Le commerce extérieur en 1897. (Résultats définitifs.). Le commerce extérieur. (Situations mensuelles.). 35, 154, 294, 378, 552 et 612 Enregistrement, domaines et timbre. Décret relatif à l'émission, la mise en souscription, l'exposition en vente 6 233 Les produits de l'enregistrement, des domaines et du timbre constatés et recouvrés, en France, pendant l'exercice 1897.... La dévolution successorale en France en 1897... Monnaies et Médailles. Le montant total des frappes françaises.... Productions annuelles de la Monnaie de Paris. (Diagramme.) Le cours de l'or et de l'argent à Paris et le cours de l'argent à Londres. (Diagramme.). . . . . . . 382 et 615 558 424 425 428 Loi relative aux attributions financières des conseils généraux........ 361 Loi sur les warrants agricoles.. 113 Décret relatif au contrôle des comptes-matières du Département des colonies.... 364 Décret sur la comptabilité des lycées.... 484 Décret relatif aux mandats-poste émis en Algérie. 603 Décret portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 9 avril 1898 accordant des encouragements à la culture du lin et du chanvre.. Frais de surveillance et de contrôle des primes à la filature de la soie.. Décret modifiant divers articles du décret du 7 octobre 1890, concernant l'élection d'une chambre syndicale des agents de change et la réglementation de la responsabilité collective de ces agents.... Décret fixant le tarif maximum des courtages à percevoir par les agents de change près la Bourse de Paris... Décret créant dix nouveaux offices d'agents de change près la Bourse de Paris.... La Caisse nationale d'épargne en 1896.. Les caisses d'épargne privées en 1896.. Les recettes des chemins de fer.... Les opérations de la Chambre de compensation des banquiers de Paris depuis 1872.... 23 126 12 14 15 40 46 71 et 423 186 II. COLONIES ET PAYS SOUS LE PROTECTORAT DE LA FRANCE. Loi autorisant le Gouvernement à étendre à l'Algérie les dispositions 2 237 242 244 245 10 |