Le commerce extérieur du Royaume-Uni (Situations trimestrielles en 1898).... Le commerce extérieur de l'Autriche-Hongrie pendant le 1" semestre de 1898..... Le commerce extérieur de la Hongrie de 1892 à 1896. Le commerce extérieur du Danemark. ... 210 et 66 352 217 219 Le commerce extérieur de l'Espagne (Situations trimestrielles en 1898). 356 et 66g Décrets portant règlement d'administration publique sur le régime financier et la comptabilité des fabriques, conseils presbytéraux, consistoires et communautés israélites.. Décret sur la comptabilité des lycées. Décret relatif au contrôle des comptes matières du Département des colo nies... 231 2 484 364 Décrets. Décrets portant règlement d'administration publique sur le régime financier et la comptabilité des fabriques, conseils presbytéraux, consistoires et communautés israélites.... Décret relatif à l'établissement, à la charge des commerçants de bois- Décret relatif à l'émission, la mise en souscription, l'exposition en vente. Décret créant dix nouveaux offices d'agents de change près la Bourse de Décret portant règlement d'administration publique pour l'application Décrets et arrêté relatifs à la constitution facultative en rentes sur l'Etat des cautionnement des comptables.... Décrets relatifs aux sels destinés à l'industrie. Rapport et décret relatifs aux primes à l'exportation des sucres. 2 3 6 12 14 15 23 16, 20 et 22 128 130 Décret relatif à la taxe sur les compagnies et sociétés d'assurances fran çaises et étrangères contre l'incendie. Décret relatif au régime des sucres.. Les bons du Trésor... 233 235 236 Décret relatif à l'admission temporaire des plombs... Décret concernant l'admission temporaire des clous et griffes de girofle destinés à la fabrication des essences. . . 247 362 Décret relatif au contrôle des comptes-matières du Département des colonies.... 364 465 Decret sur la comptabilité des lycées 484 Décret portant réorganisation de l'Administration centrale du Ministère des finances.. Décret modifiant le tarif général des douanes (Vins)... Décret rendant exécutoires en Algérie certaines dispositions du décret Décrets relatifs à l'organisation du Gouvernement de l'Algérie. La taxe de change sur les mandats en Tunisie.. 497 10 237 242 244 245 86, 187 et 296 638 640 9 Le monopole des allumettes chimiques en Tunisie. (Décret du 12 juil Le monopole des cartes à jouer en Tunisie. (Décret du 12 juillet 1898.). Les décharges de l'alcool destiné à divers usages industriels en Bel- Le régime des alcools en Belgique. (Arrêté royal du 2 août 1898.)... Les ordonnances sur l'enregistrement à Monaco.... Loi relative au remboursement anticipé des dettes du Trésor. 593 554 Productions annuelles de la Monnaie de Paris.... Le cours de l'or et de l'argent à Paris et le cours de l'argent à Londres. Douanes. Décret modifiant le tarif général des douanes. (Vins.). . Frais de surveillance et de contrôle des primes à la filature de soie.... Les droits sur les céréales en Espagne.. 425 428 641 497 126 247 362 355 La prolongation des franchises douanières pour les grains en Italie. (Décrets des 3 et 10 juillet 1898.)... 105 Enregistrement. Décret relatif à la taxe sur les compagnies et sociétés d'assurances françaises et étrangères contre l'incendie.... Les produits de l'enregistrement, des domaines et du timbre constatés et recouvrés en France, pendant l'exercice 1897.. La dévolution successorale en France en 1897.... Les transmissions d'immeubles en Angleterre (Land transfer act)... Finances locales. Loi relative aux attributions financières des conseils généraux.. 333 382 et 615 558 561 et 649 434 5-8 361 1 et 117 Impôts directs. Statistique générale des contributions directes et des taxes assimilées.. 134 144 Les exemptions temporaires d'impôt foncier dans les départements phylloxérés pendant l'année 1897... 366 Produit de la taxe sur les vélocipèdes en 1897. 380 Impôts en général. Les impôts de guerre aux Etats-Unis. (Loi du 13 juin 1898.). 106 Impôts sur le revenu et sur le capital. Projet de loi portant établissement d'un impôt général sur le revenu....... Impôts indirects. Produits des contributions indirectes perçus et constatés pendant le 1o semestre des années 1898 et 1897... er Le monopole des allumettes chimiques en Tunisie. (Décret du 12 juil- Le monopole des cartes à jouer en Tunisie. (Décret du 12 juillet 1898.). L'administration des gabelles en 1895-96 et 1896-97 en Italie.. 526 251 202 204 102 222 223 Législation. Décrets relatifs à l'organisation du Gouvernement de l'Algérie . Lois et projets de lois. .... 237 ........ Lois relatives à la prorogation de surtaxes à l'octroi de Paris... Lois sur les warrants agricoles. Loi relative aux contributions directes et aux taxes y assimilées de Loi relative aux attributions financières des conseils généraux.. Les matières sucrantes artificielles en Allemagne. (Loi du 6 juillet Les transmissions d'immeubles en Angleterre (Land transfer act) Les impôts de guerre aux Etats-Unis. (Loi du 13 juin 1898.).... 1 et 117 2 113 118 361 593 594 209 561 et 649 434 211 106 Métaux précieux et monnaies. Le montant total des frappes françaises 424 Productions annuelles de la Monnaie de Paris. (Diagramme.) 425 Le cours de l'or et de l'argent à Paris et le cours de l'argent à Londres. (Diagramme.)... 428 La production et la consommation des métaux précieux. (Diagramme.) 641 La frappe des monnaies en Suisse depuis 1850... 357 226 225 Personnel. Décret portant réorganisation de l'Administration centrale du Ministère des finances Décret relatif au service des contributions directes en Algérie.. 465 242 244 Postes, télégraphes et téléphones. Décret relatif aux mandats-poste émis en Algérie. 603 La taxe de change sur les mandats en Tunisie... 640 206 Prix. La baisse des prix dans la Sibérie orientale.. Recettes. 591 Les contributions directes et les taxes assimilées. 25, 145, 285, 369, 543 et 614 26, 146, 286, 370, 544 et 604 Statistique générale des contributions directes et des taxes assimilées.. 134 Produits des contributions indirectes perçus et constatés pendant le 1 mestre des années 1898 et 1897... Les produits de l'enregistrement, des domaines et du timbre constatés et recouvrés pendant l'exercice 1897. Les patentes en 1897. Produit de la taxe sur les velocipèdes en 1897 Les recettes des chemins de fer....... Le rendement des impôts en Autriche en 1895 et 1896. Récoltes. Décret portant règlement d'administration publique pour l'application Récolte du blé, de 1892 à 1895, dans les principaux pays .... 382 et 615 144 380 71 et 423 23 208 559 et 630 Rentes. Achats et ventes de rentes effectués par l'intermédiaire des comptables du Trésor 34 et 422 |