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TYPOGRAPHIE HENNUYER, RUE DU BOULEVARD, 7. BATIGNOLLES.
Boulevard exterieur de Paris.
AUGUSTE DURAND, LIBRAIRE-ÉDITEUR,
7, RUE DES GRÈS-SORBONNE.
1857
910
LIVRE III
(SUITE).
DES DIFFÉRENTES MANIÈRES DONT ON ACQUIERT
LA PROPRIÉTÉ.
TITRE II.
DES DONATIONS ENTRE VIFS ET DES TESTAMENTS.
-
ARTICLES 895 A 1100.
§ 412.
§ 413.
§ 414.
§ 415.
$416.
$ 417.
§ 418.
§ 419.
SOMMAIRE.
INTRODUCTION.
Des différentes manières de disposer à titre gratuit.
Du droit d'option entre la disposition par acte entre vifs et la dis-
position testamentaire.
Historique de la législation sur les dispositions à titre gratuit.
SECTION II. - De la capacité de disposer ou de recevoir
De l'époque à considérer relativement à la capacité de disposer ou
de recevoir à titre gratuit.
T. III.
Des conditions intrinsèques requises pour la validité
des dispositions à titre gratuit.
De l'erreur, du dol, de la violence, et de la crainte en matière de
donations.
ARTICLE 2. Des testaments.
De l'erreur en matière de testaments.
Du dol, de la captation et de la suggestion.
De la violence et de la crainte.
SECTION IV.
Des conditions extrinsèques requises pour la validité
ARTICLE 1. Des donations entre vifs.
Des déclarations de volonté nécessaires pour la validité d'une do-
nation, et spécialement de l'acceptation.
Des personnes capables de faire ces déclarations de volonté, et spé-
cialement d'accepter une donation.
Quand et pendant combien de temps une donation peut-elle être
acceptée.
De la manière dont la donation doit être exprimée.
De la nécessité d'un acte écrit et spécialement d'un acte notarié.
Règles particulières aux donations d'objets mobiliers et aux biens
susceptibles d'hypothèques.
DIVISION 1.
Règles générales sur la forme des testaments.
§ 430.
§ 431.
§ 432.
§ 433.
§ 434.
§ 435.
§ 436.
§ 437.
§ 438.
§ 439.
§ 440.
Des testaments faits en France ou en pays étranger.
Des testaments conjonctifs ou réciproques.
Des différentes formes de testaments.
Des formalités des testaments.
Des termes et de la langue à employer dans les testaments.
De la signature.
Du droit de choisir entre les différentes formes de testaments.
DIVISION II. - Des différentes formes de testaments en particulier.
SUBDIVISION 1. Des formes des testaments de droit commun.
Du testament olographe. - Formalités,
De la force probante du testament olographe.
Du testament par acte public ou authentique.
Du testament mystique ou secret.