SIAM.

.

1870 Juillet. 14. Articles additionnels au Traité de commerce et de navigation de 1867, signés à Saigon..

SUÈDE ET NORWÉGE.

Pages.

370

Convention conclue à Paris pour l'échange entre les divers

musées d'Europe des reproductions d'œuvres artistiques,
scientifiques et littéraires. . .

4. Convention d'extradition conclue à Paris.

18

284

SUISSE.

1868 Juillet.

21. Acte dressé à Vienne pour modifier la Convention télégra-
phique de mai 1865.

121

22. Arrangement sur les frais de transit des télégrammes anglais
à destination de l'Inde.

156

209

Octobre. 20. Articles additionnels à la Convention de Genève de 1864, relative aux militaires blessés sur les champs de bataille. . . 1869 Juin. . . . 15. Convention conclue à Paris sur la compétence judiciaire et l'exécution des jugements en matière civile (Annexe : Protocole interprétatif). .

Juillet...

1870 Août.. . .

9. Convention d'extradition conclue à Paris.

4. Règlement pour l'échange des monnaies d'appoint

1871 Février. . 1er. Convention militaire conclue aux Verrières pour l'entrée en

1868 Juillet. . . 21. Acte modificatif de la Convention internationale du 17 mai

22. Arrangement signé à Vienne au sujet des communications télé-
graphiques entre Londres, Paris, Vienne, Constantinople et
les Indes.

156

22. Arrangement sur les taxes de transit entre l'Angleterre et
l'Autriche.

22. Déclaration de la Conférence télégraphique sur la suppression
des taxes accessoires du transport des dépêches . .
27. Acte d'accession de la France à la déclaration du 22 juillet
.1868. .

299

Avril... 30. Convention de Galatz pour la garantie de l'emprunt des tra

vaux du Danube . .

Juin.... 9. Protocole de Constantinople sur la possession des immeubles

Juillet. 22. Arrangement signé à Vienne au sujet des correspondances
télégraphiques entre l'Europe et les Indes.

68

TURQUIE (SUITE).

Janvier. . 12.)
Février.. 6.j

Pages.

1868 Juillet... 27. Protocole de Constantinople sur le Gouvernement du Liban. . 158 Août 17. Circulaire de l'Ambassadeur de France à Constantinople sur la possession des immeubles en Turquie. .

Septembre 18. Circulaire de la Porte sur la fermeture des Dardanelles.
Octobre.. 29. Protocole de Galatz sur la garantie de l'emprunt des travaux
du Danube

1869 Janvier-Féver. Protocoles des Conférences de Paris sur le conflit gréco

173

177

213

222 à 255

255

.

.

Novembre. 2. Arrangement pour le remboursement des avances faites par la
Porte à la Commission européenne du Danube.
1871 Mars 13. Traité de Londres revisant diverses stipulations du Traité de
Paris de 1856 . . . .

316

461

13. Traité conclu à Londres avec la Russie pour abroger la Con-
vention de 1856 sur les forces navales à entretenir dans la
mer Noire.

465

5.

24. Protocole de Galatz sur les titres portés par l'Empereur d'Au-
triche-Hongrie

489

WURTEMBERG.

1870 Juin.

23. Convention sur l'assistance judiciaire signée à Paris. .

1872 Janvier.. 4. Acte d'adhésion à la remise en vigueur de certains Traités

antérieurs à la guerre.

FIN DE LA TABLE ALPHABETIQUE.

Paris, imprimerie JOUAUST, rue Saint-Honoré, 338.

367

545