Histoire du droit fluvial conventionnel: précédée d'une étude sur le régime de la navigation intérieure aux temps de Rome et au moyen-âge |
Other editions - View all
Histoire du droit fluvial conventionnel: précédée d'une étude sur le régime ... Ed Engelhardt No preview available - 1889 |
Common terms and phrases
administratif affluents allemands avaient bassin batave bateliers batellerie Boissieu c'est-à-dire collèges nautiques Cologne commerce commerciale commission commission européenne commun communauté fluviale conférence Congo Congrès de Rastadt Congrès de Vienne convention corporations cours d'eau d'étape Danube délégué doute eaux pérennes embouchures essentiellement États riverains étrangers européenne fiscal fleuves et rivières fluvial conventionnel Gaule général gouvernement hanse Hollande Humboldt Ie siècles intérêts intérieure Kastel l'acte l'administration l'annone l'article l'Autriche l'Elbe l'Empire l'Escaut l'État législation liberté fluviale libre navigation marchandises maritime Mayence ment Mississipi moyen âge n'était nations Nautæ navi naviculaires navigation du Rhin navigation fluviale navires négociation Niger organisation particuliers pavillons Pays-Bas péages plénipotentiaires Portes de Fer principe privilège Rastadt régime règlement relations République République batave rhénane Rhin Rhône rive romaine Russie section serait souveraineté spéciale stipulait Strabon Strasbourg surtout surveillance tarif taxes tion titre tour de rôle trafic traité de Vienne traité de Westphalie transit transports Wisigoths XVIIe siècle