Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats législatifs & politiques des chambres françaises, imprimé par ordre du Sénat et de la Chambre des députésLibrairie administrative de Paul Dupont, 1994 - France |
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... pétition du citoyen Ni- colas - Fiacre Larché , employé à l'arsenal de Metz où il fut blessé dans le courant de messidor dernier , par une paille de cuivre qui lui sauta dans l'oeil gauche qu'il a perdu après différentes opérations qui ...
... pétition du citoyen Ni- colas - Fiacre Larché , employé à l'arsenal de Metz où il fut blessé dans le courant de messidor dernier , par une paille de cuivre qui lui sauta dans l'oeil gauche qu'il a perdu après différentes opérations qui ...
Page 436
... pétition de Pierre Broquet , ouvrier à la poudrerie de Grenelle ...... 27. La Conv . renvoie à ses comités de Salut public et de Sûreté générale la demande de l'Irlandais Richard Cheneviat de n'être pas compris dans la loi contre les ...
... pétition de Pierre Broquet , ouvrier à la poudrerie de Grenelle ...... 27. La Conv . renvoie à ses comités de Salut public et de Sûreté générale la demande de l'Irlandais Richard Cheneviat de n'être pas compris dans la loi contre les ...
Page 461
... pétition des sections de Paris pour le rapport du décret qui réduit leurs assemblées à une par décade ... 42. Les commis du bureau des émigrés du district de Saint - Céré ( Lot ) re- mercient sur la journée du 9 thermidor et invitent la ...
... pétition des sections de Paris pour le rapport du décret qui réduit leurs assemblées à une par décade ... 42. Les commis du bureau des émigrés du district de Saint - Céré ( Lot ) re- mercient sur la journée du 9 thermidor et invitent la ...
Contents
Le conseil du district de Poligny Jura annonce à la Conv lenvoi des dé | 9 |
La Conv renvoie au comité de Sûreté générale ladresse de la société | 15 |
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de la lettre | 21 |
Copyright | |
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Common terms and phrases
13 vend 24 vend adresse armées assignats avez avoit Blesle blique ci-devant Citoyens représentans collègues comité de Législation comité de Salut comité de Sûreté comité des Décrets comité des Finances comité des Secours commission commune conspirateurs Convention nationale Convention nationale décrète cret Débats demande département ennemis entendu le rapport étoit fructidor Gazette Gazette Fr hommes insertion au bulle Insertion au bulletin intrigans justice L'agent national l'aristocratie l'armée l'ordre du jour membres ment Mention honorable Mess minute Moniteur national du district patrie patriotes Perlet poste présent décret président projet de décret publique rale rapporteur Renvoyé au comité représentant du peuple républicains révolution Robespierre Roger Ducos salpêtre Salut et fraternité Salut public sans-culottes séance section sera société populaire somme suppl Sûreté géné Sûreté générale thermidor tidor tion nationale tionale toyens tribunal Turreau tyrans vendémiaire vive la Convention Vive la République XLIV XLVI XLVII XXII