| Jean Baptiste Denisart - Law - 1806 - 742 pages
...parenté s'établit par lu nombre de générations : chaque génération s'appelle un degré. Art. y36. La suite des degrés forme la ligne : on appelle ligne...des autres, mais, qui descendent d'un auteur commun. On distingue la ligne directe en ligne directe descendante et ligue directe ascendante. La première... | |
| Francia - 1806 - 548 pages
...,_,/i-'• I a 1i48 Liv. III. Manières d'acquérir la Prop. 736. La suite des degrés forme la ligne : ou appelle ligne directe , la suite des degrés entre...des autres , mais qui descendent d'un auteur commun. On distingue la ligne directe , en ligne directe descendante et ligne directe ascendante. La première... | |
| Jacques de Maleville - Civil law - 1807 - 472 pages
...s'établit par » le nombre de générations; chaque génération »' s'appelle un degré. • ART. 736. « La suite des degrés forme la ligne ; » on appelle...personnes qui descendent l'une de l'autre; » ligne coUatëraie, la suite des degrés entre per» sonnes qui ne descendent pas les unes des autres , »... | |
| France - Civil law - 1807 - 506 pages
...pa1en té s'établit parle nombre de générations ; chaque génération s'appelle un degré. f> 736. La suite des degrés forme la ligne: on appelle ligne directe la suite des degrés entre personnes qutdescendent l'une de l'autre ; tigne col latérale, la suite des degrés entre personnes qili rie... | |
| France statutes - 1807 - 656 pages
...§. 10 , ff. de gradibus et adfmibus. Article 736. La suite des degrés forme la ligne : on nppelle ligne directe la suite des degrés entre personnes...descendent l'une de l'autre ; ligne collatérale, i • suite des degrés entre personnes qui ne descendent pas les unes des autres , mais qui descendent... | |
| France - 1810 - 1318 pages
...par le nombre de générations; chaque génération s'appelle un degré. y56. La suite di-s «loares forme la ligne: on appelle ligne directe, la suite des degrés entre personnes qiR descendent l'une de l'autre ; ligne 'collatérale , la suite des degrés enti-e personnes qui ne... | |
| France - 1822 - 802 pages
...ligne: on appelé ligne directe la suite oes degrés entre personnes qui descendent l'une de l'antre; ligne collatérale, la suite des degrés entre personnes...des autres, mais qui descendent d'un auteur commun. — On distingue la ligne directe, en ligne directe descendante et ligne directe ascendante. — La... | |
| Claude-Etienne Delvincourt - 1825 - 480 pages
...de parenté s'établit par le nombre de générations ; chaque génération s'appelle un degré. 2. La suite des degrés forme la ligne. On appelle lIgne...suite des degrés entre personnes qui ne descendent point l'une de l'autre, mais qui descendent d'un auteur commun. 3. On distingue la ligne directe, en... | |
| P. Antoine Fenet - Civil law - 1828 - 678 pages
...génération s'appelle un degré. » Art. 2o. «La suite des degrés forme la ligne: on appelle ligne 716 « directe la suite des degrés entre personnes qui descendent • l'une de l'autre ; et ligne collatérale , la suite des degrés • entre personnes qui ne descendent pas les unes des... | |
| 1835 - 882 pages
...collatérale. 1. Ou appelle ligne direct* la suite des degrés entre personnes qui descendent l'une du l'autre . ligne collatérale, la suite des degrés...des autres, mais qui descendent d'un auteur commun. Oit distingue la ligne directe en ligne directe ettscendante et ligne directe attendante. La première... | |
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