| France - Law - 1900 - 2086 pages
...se réunit jB moins une fois par an et chaque fois qu'elle est convoquée par le comité ou sur • demande du quart au moins de ses membres. . Son ordre du jour est re<.rle par le comité. : Soft bureau est celui du comité. ^•pë entend les rapports sur la y> stion... | |
| Chemistry - 1905 - 1694 pages
...an, et chaque fois qu'elle est convoquée par le Conseil d'administration ou sur la demande du quart de ses membres. Son ordre du jour est réglé par...d'administration. Son bureau est celui du Conseil. Elleentend les rapports sur la gestion du Conseil d'administration, sur la situation financière et... | |
| Anthropology - 1923 - 236 pages
...réunit une fois par an et chaque fois qu'elle est convoquée par le Conseil d'administration ou sur la demande du quart au moins de ses membres. Son ordre...d'administration. Son bureau est celui du Conseil. Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil d'administration, sur la situation financière et morale... | |
| Société d'études des Hautes-Alpes - Hautes-Alpes (France) - 1896 - 414 pages
...L'assemblée générale des membres de l'Association se réunit au moins une fois par an. ART. 25. — Son ordre du jour est réglé par le Conseil d'administration ; son bureau est celui du Conseil. ART. 26. — Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil d'administration, sur la situation... | |
| Archaeology - 1885 - 358 pages
...ART. 14. L'Assemblée générale des Membres de l'Association se réunit an moins une fois par an. Son ordre du jour est réglé par le Conseil d'administration. Son Bureau est celui du Conseil. Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil d'administration, sur la situation financière et morale... | |
| Société française de minéralogie et de cristallographie - Crystallography - 1886 - 404 pages
...entend les rapports sur la gestion du Conseil, sur la situation financière et morale de la Société. Elle approuve les comptes de l'exercice clos,, vote le budget de l'exercice suivant et pourvoit au renouvellement des membres du Conseil. Le rapport annuel et les comptes sont adressés,... | |
| Société française de minéralogie et de cristallographie - Crystallography - 1886 - 384 pages
...entend les rapports sur la gestion du Conseil, sur la situation financière et morale de la Société. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant et pourvoit au renouvellement des membres du Conseil. Le rapport annuel et les comptes sont adressés,... | |
| Crystallography - 1891 - 680 pages
...entend les rapports sur la gestion du Conseil, sur la situation financière et morale de la Société. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant et pourvoit au renouvellement des membres du Conseil. Le rapport annuel et les comptes sont adressés,... | |
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