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" L'Assemblée Générale des membres titulaires et membres d'honneur de l'Association se réunit une fois par an et chaque fois qu'elle est convoquée par le Conseil d'Administration ou sur la demande du quart au moins de ses membres. Son ordre du jour... "
Bulletin des lois de la République française - Page 436
by France - 1898
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Bulletin des lois de la République française, Volume 60, Issues 3396-3435

France - Law - 1900 - 2086 pages
...se réunit jB moins une fois par an et chaque fois qu'elle est convoquée par le comité ou sur • demande du quart au moins de ses membres. . Son ordre du jour est re<.rle par le comité. : Soft bureau est celui du comité. ^•pë entend les rapports sur la y> stion...
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Revue historique de la Lorraine

Société d'archéologie lorraine et du Musée historique lorrain - Lorraine Region (France) - 1927 - 558 pages
...mandataire. Nul ne peut être mandataire s'il n'est membre de la Société. L'Assemblée générale approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget...de l'exercice suivant, délibère sur les questions portées à l'ordre du jour ; elle procède au renouvellement des membres du Bureau et du Comité d'action....
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Bulletin de la Société chimique de Paris, Volume 1; Volume 33

Chemistry - 1905 - 1694 pages
...an, et chaque fois qu'elle est convoquée par le Conseil d'administration ou sur la demande du quart de ses membres. Son ordre du jour est réglé par...d'administration. Son bureau est celui du Conseil. Elleentend les rapports sur la gestion du Conseil d'administration, sur la situation financière et...
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Bulletins et mémoires de la Société d'anthropologie de Paris

Anthropology - 1923 - 236 pages
...réunit une fois par an et chaque fois qu'elle est convoquée par le Conseil d'administration ou sur la demande du quart au moins de ses membres. Son ordre...d'administration. Son bureau est celui du Conseil. Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil d'administration, sur la situation financière et morale...
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Bulletin de la Société d'études historiques, scientifiques, artistiques, et ...

Société d'études des Hautes-Alpes - Hautes-Alpes (France) - 1896 - 414 pages
...L'assemblée générale des membres de l'Association se réunit au moins une fois par an. ART. 25. — Son ordre du jour est réglé par le Conseil d'administration ; son bureau est celui du Conseil. ART. 26. — Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil d'administration, sur la situation...
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Bulletin archéologique, historique et artistique de la Société ..., Volume 13

Archaeology - 1885 - 358 pages
...ART. 14. L'Assemblée générale des Membres de l'Association se réunit an moins une fois par an. Son ordre du jour est réglé par le Conseil d'administration. Son Bureau est celui du Conseil. Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil d'administration, sur la situation financière et morale...
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Bulletin de la Société française de minéralogie et de cristallographie, Volume 9

Société française de minéralogie et de cristallographie - Crystallography - 1886 - 404 pages
...entend les rapports sur la gestion du Conseil, sur la situation financière et morale de la Société. Elle approuve les comptes de l'exercice clos,, vote le budget de l'exercice suivant et pourvoit au renouvellement des membres du Conseil. Le rapport annuel et les comptes sont adressés,...
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Bulletin de la Société française de minéralogie et de cristallographie, Volume 9

Société française de minéralogie et de cristallographie - Crystallography - 1886 - 384 pages
...entend les rapports sur la gestion du Conseil, sur la situation financière et morale de la Société. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant et pourvoit au renouvellement des membres du Conseil. Le rapport annuel et les comptes sont adressés,...
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Bulletin, Volumes 14-15

Crystallography - 1891 - 680 pages
...entend les rapports sur la gestion du Conseil, sur la situation financière et morale de la Société. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant et pourvoit au renouvellement des membres du Conseil. Le rapport annuel et les comptes sont adressés,...
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Annuaire

Société des touristes du Dauphiné, Grenoble - Alpine Lakes Protection Society (Wash.) - 1893 - 760 pages
...des membres titulaires et souscripteurs perpétuels a lieu deux fois par an, en janvier et en mai. Son ordre du jour est réglé par le Conseil d'administration. Son Bureau est celui du Conseil. L'Assemblée de janvier entend les rapports sur la gestion du Conseil d'administration, sur la situation...
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