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Échouement pu

rument casuel.

pour le soutenir à flot; ce qui, pour l'ordinaire , le met en grand danger, ét même le brise et cause sa perte, s'il n'est pas assez heureux pour s'en retirer.

On distingue plusieurs sortes d'échouement.

L'échouement le plus ordinaire est celui qui procède directement de fortune de mer, sans que le fait de l'homme y concoure pour rien. Les dommages occasionnés à ce sujet sont avaries simples pour le compte des propriétaires, et par conséquent pour celui des assureurs. Art. 5, titre des avaries. LL. 4 et 7, ff de leg. rhod, Il arrive quelquefois que, pour se dérober à l'ennemi , ou pour éviter un

Échouement vo

lontaire pour sauver naufrage absolu, on fait échouer le navire dans l'endroit qui paraît le moins le tout. dangereux. Le dommage souffert à ce sujet est avarie grosse, parce qu'il a eu pour objet le salut commun. Consulat de la mer, ch. 192 et 193. Roccus, de navib., not. 60. Targa, cap. 76, pag. 317. Casaregis, disc. 19, no. 18; disc. 46, no. 61. Valin , art. 44 , titre des naufrages.

Dans ce cas, la perte ou la contribution sont à la charge des assureurs. Art. 26, titre des assurances.

Les Actes des apôtres, cap. 27, V 39, fournissent l'exemple mémorable d'un échouement volontaire.

Saint Paul, accusé devant le gouverneur Festus , appela à César. Il fut embarqué avec divers autres prisonniers, pour être conduit à Rome. Pendant la route, le navire fut battu de la tempête. On fit jet : Jacium fecerunt. On jeta partie des agrès : Armamenta navis projecerunt. On soulagea le vaisseau en versant le blé dans la mer : Alleviubant navem, jactantes triticum in mure. Enfin, pour éviter un naufrage absolu, on fit échouer le navire : Impegerunt navim. La proue, enfoncée dans la vase, demeurait immobile, tandis que la poupe se rompait par la violence des vagues : Prora quidem fixa manebat immobilis ; puppis verò solvebatur à vi maris. Ceux qui se trouvaient dans le vaisseau , et qui étaient au nombre de deux cent soixante-seize, se sauvèrent, les uns à la nage, et les autres à l'aide des planches du navire brisé. Personne ne périt : Ne timeas, Paule , Cæsari te opportet assistere : et ecce dom navit tibi Deus omnes qui navigant tecum. Les assureurs ne répondent point de l'échouement arrivé par la fraude ou

Échouement occa.

sionné par la faute faute du capitaine, pourvu que la baraterie soit prouvée. Art. 18, titre des du capitaine. naufrages.

L'échouement accompagné de bris est une espèce de naufrage, ainsi que Echouement avec je l'ai observé dans la section précédente.

Si le navire simplement échoué, et dont la capacité n'a pas été remplie Echouement sans

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bris.

bris.

$ 2. Echouement sim

d'eau de la mer, est relevé, soit par les forces de l'équipage , soit par des secours étrangers, c'est alors un échouement simple qu'on avait tort parmi nous de confondre avec l'échouement accompagné de bris ou de naufrage.

Sous prétexte du mot échouement, inséré dans l'art. 46, tilre des assurances , ple donne-t-il lieu notre tribunal de l'amirauté était en usage d'admettre le délaissement tant au délaissement ?

du corps que des facultés; par cela seul que le navire avait échoué, quoiqu'il n'eût souffert ni bris, ni dommage, et quoiqu'il fût parvenu au lieu de sa destination, pourvu qu'il eût été relevé à l'aide de quelque secours emprunté.

Premier exemple. Les sieurs Joachim et François Surian s'étaient fait assurer 266,900 liv. sur le corps et les facultés du vaisseau le Grand Saint-Paul. Ce vaisseau échoua dans la rivière de Bordeaux. On déchargea la marchandise à terre. Le navire fut remis à flot. L'abandon fut fait aux assureurs, qui, par sentence du 7 octobre 1757, furent condamnés au paiement des sommes assurées. Le corps et la cargaison qui , malgré ce sinistre , se trouvaient en bon état, furent considérés comme sauvės de l’échouement.

Second exemple. La barque le Saint-Esprit échoua dans le petit môle de Livourne. Elle fut remise à flot. Elle arriva avec tout son chargement de blé à Naples, lieu de sa destination. Sentence du 28 juin 1765, rendue en faveur de Jacques Fourrat, qui condamna les assureurs sur facultés au paiement des sommes par eux respectivement assurées.

Troisième exemple. Le 10 décembre 1964, la tartane les Ames du Purgatoire, capitaine Jérôme Gaud, échoua dans le môle de Livourne à dix heures du soir. Le lendemain elle fut remise à flot. Elle continua sa caravane. Sentence du 7 février 1766, qui admit l'abandon du corps et des facultés, et qui condamna les assureurs à payer les sommes assurées à Gleiveau frères.

Quatrième exemple. Le sicur Jean-Baptiste Jullien s'était fait assurer, franc d'avarie, 123,000 liv. sur les facultés de son vaisseau le Salutaire. Ce navire, revenant d'Alexandrie, échoua dans la baie du lazaret de Toulon. Les marchandises furent déchargées à terre , et le navire remis à flot. Arrêt du Parlement d'Aix, rendu le 26 juin 1967, au rapport de M. Pazery de Thorame, confirmatif de la sentence de notre amirauté, qui condamna les assureurs sur facultés (à qui l'abandon avait été fait), à payer les sommes assurées.

On ne cessait de se récrier contre une pareille jurisprudence, qui donnait lieu aux plus grands abus, et qui était contraire non seulement à l'esprit, mais encore à la lettre de l'Ordonnance. On n'avait qu'à conférer l'article 46 avec celui qui précède, pour se convaincre que le législateur, en ouvrant l'action d'abandon dans le cas d'échouement, avait entendu parler d'un échouement suivi de bris et de naufrage.

Voici la teneur de l'art. 45, titre des assurances : « En cas de naufrage ou d'échouement, est-il dit, l'assuré pourra travailler au recouvrement des effets

naufragés. » Il est donc évident que, dans le sens de ces articles, le mot échouement signifie naufrage.

Déclaration de L'erreur de notre jurisprudence fut enfin corrigée par la déclaration du

1779 19 août 1779, art. 5 : « Ne pourront, est-il dit, les assurés, être admis à faire » le délaissement du navire qui aura échoué, si ledit navire relevé, soit par » les forces de l'équipage, soit par des secours empruntés, continue sa route

jusqu'au lieu de sa destination , sauf à eux à se pourvoir ainsi qu'il ap» partiendra, tant pour les frais dudit échouement que pour les avaries , soit » du navire, soit des marchandises. »

Cette déclaration du roi n'établit pas un droit nouveau ; elle explique et développe le droit ancien; elle corrige une erreur évidente. Il était donc juste de lui donner un effet rétroactif, et de la prendre pour règle dans les instances alors pendantes : Novæ constitutionis effectus revocari debet ad præterita, si declaret tantummodò quod anteà leges caverant. Declaratio autem nihil novum vel dat, vel statuit. Mornac, sur la loi 7, C. de legib.

Le navire le Conquérant, capitaine Joseph Duchesne, était parti de Marseille pour aller au Levant faire la caravane. Ce navire échoua dans le détroit des Dardanelles, et peu d'heures après il fut remis à flot, sans avoir souffert aucun dommage. Il aborda à Constantinople, d'où il continua sa caravane en Chypre, à Damiette, à Smyrne, et ailleurs. Enfin, il retourna sain et sauf à Marseille. Nonobstant cet heureux retour, l'action d'abandon fut intentée contre les assureurs sur corps. Sentence du 5 septembre 1775, qui les condamna à payer provisoirement la somme de 64,110 liv. par eux assurée. Arrêt du 22 juin 1776, qui confirma cette sentence provisoire.

Seconde sentence du 11 septembre 1777, qui donna définitivement gain de cause à l'assuré. Les assureurs en appelèrent. La déclaration du roi, de 1779, vint à leur secours, et par arrêt du 30 mai 1781, ils obtinrent gain de cause. Le sieur Louis Aycard fut condamné à restituer, avec intérêts, les sommes assurées par lui provisoirement reçues.

CONFÉRENCE.

CXVIII. On distingue, comme on le voit, plusieurs sortes d'échouement : l'échouement accompagné de bris, l'échouement sans bris, l'échouement purement casuel et l'échouement

volontaire pour sauver le tout. Toutes ces espèces d'échouemens sont à la charge des assureurs, et donnent lieu, suivant leur nature, soit au délaissement, soit à l'action d'avarie de la part de l'assuré, à moins que l'échouement ne soit arrivé par la fraude ou la faute du capitaine; mais il faut que cette baraterie soit prouvée.

L'échouement avec bris , qui est une espèce de naufrage, donne lieu au: délaissement. L'Ordonnance de 1681 avait fait deux causes différentes du bris et de l'échouement; mais le. nouveau Code de commerce n’attribue qu'à l'échouement avec bris l'effet de donner ouverture au délaissement. - ( Art. 369 du Code de commerce ).

L'échouement sans bris, c'est lorsque le navire donne ou passe sur un bas-fond ou banc de sable où il touche, et est arrêté faute d'eau pour le soutenir à flot. Alors, si le navire échoué peut être relevé, réparé et mis en état de continuer sa route pour sa destination, il n'y a pas lieu à délaissement, parce que l'innavigabilité par fortune de mer, qui est un cas de délaissement, n'existe plus; il n'y a lieu qu'à une demande en avaries vers les assureurs. — ( Art. 389 du même Code ),

L'échouement purement casuel et le plus ordinaire est celui qui procède directement de fortune de mer, comme l'observe Emérigon, sans que le fait de l'homme y soit pour rien. Les dommages sont de la nature des avaries dont parlent les art. 5, titre des avaries, de l'Ordonnance, et 403 et 404 du Code de commerce. - (Voyez Valin sur l'art. 5 de l’Ordonnance, et Pothier, des avaries, no. 152 ).

L'échouement volontaire pour sauver le tout, c'est lorsque, pour éviter le naufrage ou se dérober à l'ennemi , le capitaine est obligé de faire échouer le navire. Alors les dommages sont avaries communes. - ( Art. 400, 40.1 et 402. du Code de commerce ; voyez notre Cours de droit maritime, tom. 4, tit. 10, sect. 16, pag. 12 et suivantes , et ibidem , sect. 1, du délaissement ).

SECTION XIV.

Abordage.

L'ART. 26, titre des assurances, de l'Ordonnance, met aux risques des assureurs les pertes et dommages qui arrivent par abordage, c'est-à-dire

par

le choc d'un vaisseau contre un autre.

Les assureurs ont donc intérêt de connaître les règles qui concernent cette matière, afin de savoir si le dommage causé par l'abordage est pour leur compte, ou s'ils n'en répondent point.

Il y a trois sortes d'abordages : celui qui arrive par cas fortuit, celui qui arrive par la faute de quelqu'un, et celui qui arrive sans qu'on puisse savoir par la faute de qui. Cette distinction est essentielle, et ne doit pas être oubliée.

L'abordage arrivé par fortune de mer, sans la faute de personne, est avarie

S 1.

Abordage arrive simple. Chaque navire garde le mal qu'il a reçu. Les assureurs respectifs en par cas fortuit. sont responsables vis-à-vis des assurés, et il n'y a ni garantie, ni contribution entre les navires qui ont été entraînés l'un contre l'autre par la violence des flots.

Si tanta vis navi facta sit, quæ temporari non potuit, nullam in dominum dandam actionem, dit la loi 29, SS 2, 3 et 4, ff ad leg. aquil. Consulat de la mer, ch. 197 et 200. Stypmannus, part. 4, cap. 19, no. 17, pag. 581. Kuricke, pag.

805. Loccenius, lib. 3, cap. 8, no. 11, pag. 1041. Deux vaisseaux français étaient ancrés dans le port de Naples, l'un commandé par le capitaine Giomette, et l'autre par le capitaine Jean Beu. Une tempête fit démarrer le navire de Giomette, et le jeta sur celui de Beu, lequel fut brisé et fit naufrage. Sontence rendue par le tribunal du consulat, qui mit hors de Cour le capitaine Giomette. Arrêt rendu par le Sénat de Naples, le 12 octobre 1627, qui confirma cette sentence. Roccus, resp. 36.

Notre jurisprudence est la même.

Arrêt rendu en 1927, par le Parlement d'Aix, en faveur du capitaine Fluriol, de Saint-Malo, contre le capitaine Bonnisay. Les enquêtes prouvaient que l'abordage dont Bonnifay se plaignait était arrivé par cas fortuit. La Cour mit Fluriol hors de Cour et de procès, avec dépens.

Dans la nuit de la Toussaint 1733, un grand coup de vent fit démarrer toutes les tartanes et tous les bateaux qui étaient dans le port de Marseille, vers le quai de Saint-Jean. Ils furent emportés confusément au haut du port, vers les Augustins. La tartane du patron Simon Roustan fut du nombre. Elle aborda un navire hollandais , auquel elle causa du dommage. Sentence interlocutoire qui admit le patron à prouver que sa tartane avait été bien amarrée à quai, et que l'accident était arrivé par un cas purement fortuit. L'enquête fut prise. Sentence de notre amirauté, rendue le 16 novembre de la même année, qui mit le patron Roustan hors de Cour et de procès. Le capitaine hollandais supporta seul le dommage arrivé par l'effet de la tempête.

L’Ordonnance a omis de parler du cas que je viens de traiter, lequel ste par conséquent dans la disposition du droit commun.

« Si l'abordage est arrivé par la faute de l'un des maîtres, le dommage » sera réparé par celui qui l'aura causé. » Art. 11, titre des avaries. Cette décision est conforme au droit commun : Si navis tua impacta in

2.

Abordage arrive meam scapham, damnum mihi dedit : quæsitum est, quæ actio mihi competeret ?

par la faute des gens Et ait Proculus , si in potestate naularum fuit, ne id accideret, et culpâ eorum

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de l'un des navires.

T. I.

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