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remit à la voile; on arriva à Ostie, où la cargaison, qui était intacte, fut consignée : Ostiam navigavit, et onus integrum pertulit. On demanda si les chargeurs devaient contribuer au dommage souffert par le navire, et au radoub qui avait été fait : Quæsitum est an ii, quorum onus fuit, nautæ pro damno conferre debeant ? Le jurisconsulte répondit que non : Respondi non debere; car, dit-il, la dépense faite à Hippone eut plutôt pour objet de réparer le navire, et de le mettre en état de continuer son voyage, que de conserver les marchandises : Hunc enim fumplum, instruendæ magis navis , quàm conservandarum mercium gratiâ factum esse.

Vid. Faber, ad dictam legem. Vinnius, eod., pag. 266. Duarenus, ad legem rhodiam , cap. 3, pag. 1301. Kuricke, pag. 274. Loccenius, lib. 2, cap. 8. Devicq, no. 13. Roccus, de navib., not. 59. Marquardus, lib. 3, cap. 4, no. 41. Tous ces auteurs répètent la décision de la loi, et y conforment leur doctrine.

Le même principe semble avoir dicté l'art. 11, titre du fret. Si le maitre est contraint de faire radouber son vaisseau pendant le voyage, le chargeur sera lenu d'attendre ou de payer le fret entier. L'Ordonnance ne soumet point le chargeur à contribuer aux dépenses du radoub, ou faites à l'occasion du radoub. On trouve la même décision dans les Jugemens d'Oléron, art. 4.

Voici cependant comme parle Jean-Pierre Ricard , Négoce d'Amsterdam, pag. 280 : « Lorsqu'un navire est forcé par la tempête d'entrer dans un port » pour réparer le dommage qu'il a souffert, s'il ne peut pas continuer son » voyage, sans courir le risque de se perdre entièrement, on porle en avarie ► grosse les gages et la nourriture de l'équipage, depuis le jour qu'il a été » résolu de chercher un port pour radouber le navire , jusqu'au jour de son

départ du même port, avec tous les frais de la décharge et recharge, droits » d'ancrage, de pilotage, et tous autres droits et frais causés par cette nécessité..

Telle est à peu près la jurisprudence de notre amirauté. Un navire maltraité par la tempête, mis hors d'état de continuer sa navigation, sans courir risque de périr, relâche dans le premier port pour être radoubé. Le tems qu'il y passe, les frais de décharge et de recharge, les salaires et la nourriture de l'équipage, tout cela est admis, au lieu du reste, en avarie grosse.

Mais on n'y admet ni les frais de radoub, ni le coût des réparations, ni le prix des mâts, voiles et autres agrès qu'il a fallu acheter. Si cependant il y avait excès dans la valeur de tous ces objets , soit par la rareté des ouvriers, soit par la cherté des bois, agrès et autres matériaux, le surcroît de prix entrerait en avarie grosse.

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Frais de convoi.

Il est vrai que la loi ci-dessus citée est contraire à notre jurisprudence. Mais si le navire maltraité par la tempête n'était pas radoubé dans le lieu de la relâche, il resterait innavigable, ce qui porterait le plus grand préjudice à la cargaison. Il s'agit donc ici d'une dépense faite pour le bien et salut commun.

J'ai vu une sentence rendue par l'amirauté du Hâvre, le 24 décembre 1764, qui l'avait ainsi décidé, et l'on m'a assuré que tel est l'usage des autres amirautés du royaume. « Les ancres et les effets abandonnés pour le salut commun, par chasse

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Dommage souffert » d'ennemis ou de pirates, sont avaries grosses. » Art. 6, titre des avaries. pour fuir l'ennemi. Art. 1, tilre du jet. Consulat, ch. 107 et 109. Statut de Marseille, lib. 4, cap. 30. Targa , cap. 77, no. 6. Casaregis, disc. 46, no. 28.

Tout ce qui est donné dans le cours de la navigation pour se faire convoyer, est aussi avarie grosse. Vid. Targa , cap. 48.

Voici un cas sur lequel je fus consulté : Pierre Bousquet, capitaine de la pinque Saint-Pierre, Jean-Sébastien Sermet, capitaine du vaisseau Saint-Jérôme dit le Chipriot, et Joseph Bonnet, capitaine de la tartane Jesus-Maria SainteAnne , ayant touché en Chypre, ne pouvaient poursuivre leur voyage jusques à Acre, lieu de leur destination, par la crainte de deux corsaires anglais qui étaient ancrés dans un port de la même île; et de plus, ils furent avertis qu'au parage d'Acre, il y avait deux autres corsaires qui croisaient. Une caravelle du Grand-Seigneur promit de les escorter, moyennant 890 piastres ; de quoi le sieur Astier, consul français, leur expédia un certificat, le 29 septembre 1758.

Sous cette escorte , ils arrivèrent à Acre, et le 16 octobre de la même année ils présentèrent au consul de Seyde une requête en réglement d'avarie grosse.

Les consignataires prétendirent que c'était là une avarie simple, dont l'objet avait été d'accélérer le voyage, et d'épargner les frais d'un plus long séjour en Chypre.

Par sentence du 18 du même mois d'octobre, le consul ordonna que le présent' fait au commandant de la caravelle , et les frais de l'instance, seraient régalés au sou la livre, tant sur les marchandises que sur les bâtimens. Je fus d'avis que cette sentence était juste, attendu que ladite dépense avait eu pour objet le salut commun. Lorsque, pour éviter l'ennemi, le navire s'arrête dans un port, ou sous Refuge sous une

citadelle. le canon d'une citadelle, la dépense faite pendant le sejour forcé entre en avarie grosse. Suprà, sect. 34.

Je crois qu'il doit en être de même si, par la crainte des ennemis, on dé- Déroutement pour route, et qu'on prenne un chemin plus long. Infrà, ch. 13, sect. 15.

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fuir l'ennemi.

T. I.

l'ennemi.

Frais pour recou

Les frais pour recouvrer le navire qu'on avait abandonné, de peur d'être vrer le navire aban. donné par la crainte fait prisonnier ou esclave, entrent en avarie grosse , quand même l'abandon

.

aurait été fait par erreur, pourvu que la crainte eût été bien fondée. Targa,

cap. 60, pag. 257. $ 8.

Le 19 juillet 1762, le capitaine Louis Simon, commandant la frégate la Dommage souffert par le feu dc Modeste, dont le marquis de Roux était propriétaire, partit du Cap-Français.

Le 14 septembre suivant, étant à quatre lieues de distance du cap Spartel, il rencontra un corsaire anglais, auquel il fut obligé de présenter le travers. Le combat fut très-vif. Il y eut plusieurs hommes tués , et nombre de blessés. La frégate du capitaine Simon fut beaucoup endommagée dans ses voiles, mâts et agrès. Le corps du bâtiment reçut divers boulets, et entre autres un å fleur d'eau. Le capitaine Simon s'étant fait quitter, se réfugia à Tariffe , où il se radouba, etc.

Consulté de la part du marquis de Roux, je répondis que le dommage occasionné à la frégate par le feu de l'ennemi était une avarie simple. La rencontre des ennemis est une fortune de mer, tout comme l'écueil ou la tempête.

Si, pour se tirer de ces mauvais pas, le capitaine fait jet, ou quelqu'autre opération volontaire et nécessaire , qui lui occasionne un dommage utile, ce dommage sera avarie grosse; car, comme l'observent nos auteurs, « la con» tribution doit être des dommages faits ab intra, que ceux qui sont dans le » navire ont délibérés, qu'ils ont faits et exécutés par eux-mêmes. » Cleirac, sur les Jugemens d'Oléron, art. 9, no. 5, pag. 50. Damnum ob quod contributio facienda est, tale esse debet, ut voluntariè sit illatum, id est, voluntario hominis facto, qui illud eligerit ut res aliorum servarentur. Casaregis, disc. 121, no. 3. Avaria mista è quando s'inciampa in un infortunio, e per sostrarsi, convien contribuir in alcun espesa che dipende da negocialo volontario. Targa , pag. 256.

Mais si, pendant qu'on est engagé dans ce mauvais pas, on souffre de dehors quelque donimage, soit par la force de la tempête, soit par le talonnage sur le roc, soit

par le canon de l'ennemi, un pareil dommage est avarie simple, parce qu'il est purement fatal.

Voici comme parle Cleirac en l'endroit cité. « Mais , dit-il, ce qui vient de , dehors, ab extra, comme le dommage causé par les vents, par la tempête, » ou par la foudre, ou par les pirates, c'est tout avarie simple qui n'entre pas en contribution. ,

Le Guidon de la mer, ch. 5, art. 4, met au rang des avaries simples tout

dommage qui procède de fortune de mer, mauvais tems, ou pour avoir le o navire fait eau, touché, abordé par les pirates, tiré à coup de canon,

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Prise,

Carlo-Targa, pag. 322, ch. 77, no. 5, s'explique en ces termes : « Entra in » contributione la spesa fatta per la diffesa della nave, e merci in combattimento, » e questo è giusto : stante che la deliberatione di sperimentare le forze per com» mune difesa, è specie di germinamento. Ma più meno, quando alcun vas» cello é assalito da inimici, e si diffende, é devuto il consumo , et non il danno, » se ne seguisse per ristorarlo; perche ancora se qualche merce si damnificasse » combattando , non se gli ristora il damno. Il che si ricava dalli usi, o

Kuricke, sur le Droit anséatique, tit. 14, art. 3, pag. 824, rapporte un jugement qui décida que le dommage occasionné par le canon de l'ennemi n'est point avarie grosse : Armamenta navis et instrumenta in conflictu cum priratis depravata , in avariam non veniunt, sed damnum hoc à nauclero et exercitoribus sarciendum est. Casaregis, disc. 46, no. 43, atteste la même maxime, etc.

Le marquis de Roux se soumit à cette décision , à laquelle je persiste , malgré l'avis contraire de M. Valin, art. 6, titre des avaries, pag. 156. Je l'avais ainsi décidé en 1758, lorsque je remplissais le tribunal de notre amirauté pendant l'absence de M. le lieutenant.

Les dommages arrivés aux marchandises....... par prise sont avaries sim· ples pour le compte des propriétaires. » Art. 5, titre des avaries. Ibig. Valin.

Quod prædones abstulerint, eum perdere cujus fuerit, dit la loi 2, ff de leg. rhod.

Si mercatoribus in mari bona sua auferantur, uni plura , alteri pauciora, quilibet proprium damnum ferre debet; et ii qui nullum damnum perceperunt, ut et nauclerus ratione navis, nihil illis quibus bona ablata sunt, contribuere tenentur, nisi anteà aliter inter eos pactum fuerit. Jus -anseat., tit. 8, art. 4.

« Si le pillard dérobe portion de la marchandise et qu'il laisse aller le reste, » ce qui est dérobé n'est avarie, car la perte tombe sur celui d' qui elle ap

partient : qui perd, perd. » Guidon de la mer, ch. 6, art. 1. Cleirac, pag. 50, no. 5. Marquardus, lib. 3, cap. 4, no. 21.

« Les choses données par composition aux pirates pour le rachat du navire , et des marchandises........ sont avaries grosses. » Art. 6, titre des avaries ; art. 20, titre du fret.

Si navis à piratis redempta sit, omnes contribuere debent. L. 2, S3, ffde leg. rhod,

Le Consulat de la mer, ch. 227, 228, 229 et 287, veut que, si le navire est pris, ou s'il est en danger de l’être, le capitaine puisse, de l'avis de son équipage, convenir avec le pirate d'une certaine somme d'argent, ou d'une certaine quantité de marchandises, pour être relâché et avoir la liberté de continuer son voyage. L'argent ou les effets ainsi donnés pour le salut commun entrent en ayarie grosse.

Rachat.

On trouve la même décision dans le Guidon de la mer, ch. 6, art. I et 7. Cleirac, pag. 50, no. 7. Lubeck, cap. 2, no. 6 et 10. Weytsen et glos., S 15. Kuricke, pag. 775. Loccenius , lib. 2, cap. 8, no. 5. Targa , cap. 77, no. 5. Casaregis, disc. 46, no. 22 et 73.

Si pour l'assurance du rachat on donne un ôtage , l'indemnité due à cet ôtage entrera également en avarie grosse. Weytsen et Loccenius, aux endroits cités. Casaregis, disc. 46, no. 25. Marquardus, lib. 3, cap. 4, no. 20.

Si le capitaine pris fait en sorte que le capteur se contente d'une partie de la cargaison, la perte soufferte ensuite de cet accord entrera en avarie grosse. Weytsen et glos., S 14. Vinnius, sur la loi 2, S3, ff de leg. rhod., pag. 218. Kuricke, pag. 776. Loccenius, lib. 2, cap. 8, no. 16. Casaregis, disc. 46, nos. 27 et 72.

Si un navire étant arrêté sur le fondement que la cargaison appartient à l'ennemi, le capitaine a le moyen de persuader au capteur que tout n'est pas hostile, la partie des marchandises hostiles conservées par cette ruse de guerre,

devra contribuer à celle qui aura été confisquée. Straccha, de nautis, part. 5, S5, pag. 453, et dans son Traité de assec., gl. 7, 85. Casaregis, disc. 46, no. 62 (1),

Tous les frais faits de bonne foi pour parvenir à faire relâcher le navire, entrent en avarie grosse, s'il est remis en liberté.

Frais pour parve. nir à être reláchė.

(1) J'ai avancé ci-dessus, sect. 21, S 10, pag. 476, qu'il était défendu aux corsaires français de rançonner les navires par eux pris, à moins que les circonstances ne leur permissent point de les amariner. J'ai cité la déclaration de 1798 et l'arrêt du Conseil de 1980. Cet endroit de mon ouvrage était imprimé, lorsqu'en décembre 1782, j'ai reçu la nouvelle ordonnance, rendue le 30 août précédent. « Sa Majesté, y est-il dit, a reconnu que les armateurs » et les capitaines éludent sans cesse, sous divers prétextes, les dispositions de cet arrêt

(de 1780), et qu'il en résulte une diminution considérable dans les avantages qu'on doit » attendre de la course, et une perte réelle de bénéfices, tant pour les intéressés aux ar» memens, que pour les gens de mer qui y sont employés et les invalides de la marine. Sa » Majesté a jugé qu'une défense absolue de rançonner, dans quelque cas que ce soit, pouvait > seule faire cesser des abus aussi préjudiciables, et elle a en conséquence ordonné et or» donne ce qui suit :

Art. 1. » Les armateurs, capitaines ou commandans des bâtimens des sujets de Sa Majesté, » armés en course, ne pourront à l'avenir, dans aucun cas , ni sous quelque prétexte que ce » puisse être, rançonner à la mer aucuns bâtimens ennemis, ni aucunes marchandises étant å » bord desdits bâtimens.

Art. 2. » Ne pourront de même, lesdits armateurs, capitaines ou commandans, prendre ► aucun ôtage, ni recevoir des bâtimens ennemis aucun écrit, ou autre engagement qui puisse » être suspecté de provenir de conventions déguisées pour cause de rançon, etc.)

Mais, par cette ordonnance, il n'est pas défendu aux capitaines français de se rédimer des mains de l'ennemi qui voudra bien les admettre au rachat,

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