[Additions sur les nouveaux Tarifs et sur la statistique judiciai TITRE XI. DU DÉFAUT ET DE L'OPPOSITION . SECTION 1. Du Défaut.. SECTION II. De l'Opposition. Pages. ..... 94 95 98 106 108 109 .114, 120 et 121 122 122 125 125 126 127 TITRE XII. DES Ordonnances préparatoires et des Pro CÉDURES PROBATOIRES EN GÉNÉRAL SECTION 1. Du mode ordinaire de procéder. . . . . . . 142 TITRE XIV. DU SERMENT JUDICIAIRE déféré a une partie. Pages. SECTION II. Des Délais pour se pourvoir en interpré- tation et en révision.... 253 Arrêts, n° 92, 93, 94, 95. . . . EXPOSÉ DES MOTIFS DU TITRE XXII. . . Pages. 235 240 TITRE XXIII. DE L'APPEL A LA COUR DE JUSTICE CIVILE. 249 SECTION 1. Des cas où l'Appel est admis.... SECTION II. Du Délai d'appel.. . . . SECTION III. De la Forme de l'appel.. 249 251 251 SECTION IV. De l'Exécution provisoire en cas d'appel. 251 ... SECTION VII. De l'Interprétation et de la Révision 253 254 Arrêts, nos EXPOSÉ DES MOTIFS DU TITRE XXIII.. 254 286 [Note de M. E. Mallet, docteur en droit, en réfutation d'une opi- de Genève (en matière civile) de 1817 à 1835, par E. Mallet, 309 SECTION 1. Des cas où l'Arbitrage est permis..... 316 Récusation des Arbitres... 316 SECTION III. De l'Instruction devant les Arbitres.... 317 318 ..... ment arbitral...... 318 (4) Auteur des Recherches historiques et statistiques sur la population de Genève, depuis 1549 à 1833. Paris, 1 vol. in-8. Renouard, 1857. TITRE XXVI. DE L'EXÉCUTION FORCÉE.-DISPOSITIONS GÉ- 355 SECTION 1. Des Titres requis pour l'Exécution forcée. 353 SECTION IV. Quand l'Exécution forcée peut avoir lieu. 554 SECTION V. De la Réception de caution.. SECTION VIII. De la cumulation des poursuites..... 556 SECTION IX. Contestations sur l'Exécution forcée.. 557 Section 1. Des Titres requis pour l'Exécution forcée . . .. 548 Pages. S 2. De l'Exécution à commencer contre les héritiers... 370 S1. De l'Exécution immédiate par les tiers. Section 9. Contestations sur l'Exécution forcée ... ... 371 372 373 375 379 SECTION II. De la Saisie des Meubles en la possession SECTION VII. De la Saisie des Deniers comptans en la possession du débiteur... 387 SECTION VIII. De la Saisie des titres en mains du dé biteur.... 387 SECTION IX. De quelques dispositions particulières.. 388 Section 1. Des Biens meubles qui ne peuvent être saisis. 393 Section 2. De la Saisie des Meubles en la possession du dé § 2. Oppositions formées par des tiers revendicans. ... 413 |