primitif, et au Commentaire, qui en est la continuation, tous les renseignemens de statistique et d'organisation judiciaires qui peuvent faire apprécier les résultats pratiques du nouveau système introduit par la Loi (1). Il ne nous reste qu'à recommander cette seconde édition à la même bienveillance qui avait accueilli la première. Si elle réussit, les Editeurs publieront incessamment les travaux de Bellot sur les Droits réels et sur le Mariage, sujets des méditations et des recherches de l'Auteur pendant vingt années, et sur lesquels il a laissé des matériaux complets et prêts à être mis en œuvre. (1) Ces additions sont placées entre doubles crochets [[]]. Genève, le 10 Février 1837. Les Éditeurs : Ch. SCHAUB, Avocat, neveu et héritier de feu M. Bellot. Pierre ODIER, Professeur de Droit civil dans l'Académie de Genève. Edouard MALLET, Docteur en Droit. TABLE DES TITRES, SECTIONS ET ARTICLES DE LA LOI SUR LA Section 5. De l'opposition aux Mesures pro- visionnelles. 28-31 92 Section 1. Des cas donnant lieu à interpré- Numéros des Articles. Pages. Section 5. De la manière de procéder sur .... l'appel.. Section 6. Des Jugemens d'appel.. ... Section 7. De l'Interprétation et de la Révision des Jugemens d'appel TITRE XXIV. De l'Arbitrage.... .... Section 1. Des cas où l'Arbitrage est per ... mis Section 2. Nomination, Acceptation, Révocation et Récusation des Arbitres. Section 3. De l'Instruction devant les Arbi .. 350-356 318 ... Section 6. De l'Expiration de l'Arbitrage.. 365-367 TITRE XXV. Des Actes assimilés aux Juge 319 mens.. 368-373 330 tres... ..... .... Section 4. Du Jugement arbitral forcée Section 2. De la Force de chose jugée.. 578-381 Section 3. Des Personnes et des Biens soumis à l'Exécution forcée.... Section 4. Quand l'Exécution forcée peut avoir lieu... Section 5. De la Réception de caution.... Section 6. De l'Exécution contre les héritiers.... Section 8. De la cumulation des poursuites. 406–407 |