Acten des Wiener Congresses in den Jahren 1814 und 1815, Volume 3Johann Ludwig Klüber Palm und Enke, 1813 |
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... relativement à l'établissement d'un pouvoir central , on est convenu qu'en adoptant le reste de cet article , la dite phrase demeurerait en suspens jusqu'à ce qu'on se serait arrangé sur les dispositions des ar- ticles 6 à 9 . r · Art ...
... relativement à l'établissement d'un pouvoir central , on est convenu qu'en adoptant le reste de cet article , la dite phrase demeurerait en suspens jusqu'à ce qu'on se serait arrangé sur les dispositions des ar- ticles 6 à 9 . r · Art ...
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... relativement à la navigation . Sur quoi la présente séance à été levée et la dis- cussion.ajournée à mercredi prochain , 15 de ce mois , à 11 heures , No 1 . Mémoire préparatoire sur le travail de la Commission de navigation . L'article ...
... relativement à la navigation . Sur quoi la présente séance à été levée et la dis- cussion.ajournée à mercredi prochain , 15 de ce mois , à 11 heures , No 1 . Mémoire préparatoire sur le travail de la Commission de navigation . L'article ...
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... relativement aux points fon- damentaux à stipuler , pour régler de la manière la plus avantageuse au commerce de toutes les nations , les droits à lever sur le Rhin , et pour en étendre les dispositions à tous les autres fleuves qui ...
... relativement aux points fon- damentaux à stipuler , pour régler de la manière la plus avantageuse au commerce de toutes les nations , les droits à lever sur le Rhin , et pour en étendre les dispositions à tous les autres fleuves qui ...
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... relativement à l'octroi et à la navigation . Le contrôleur est pour la défense de l'accusé , et le re- ceveur est juge . Si l'affaire est claire et susceptible d'être traitée sommairement , s'il y a contradiction , il doit appeler deux ...
... relativement à l'octroi et à la navigation . Le contrôleur est pour la défense de l'accusé , et le re- ceveur est juge . Si l'affaire est claire et susceptible d'être traitée sommairement , s'il y a contradiction , il doit appeler deux ...
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... discussions qui s'étaient élevées entre l'administration de l'octroi et les villes de station , relativement à l'admission des bateliers dans l'association , l'autorité supérieure fit requérir les chambres et villes de commerce le long 115.
... discussions qui s'étaient élevées entre l'administration de l'octroi et les villes de station , relativement à l'admission des bateliers dans l'association , l'autorité supérieure fit requérir les chambres et villes de commerce le long 115.
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aber Abgaben Acten Adel allen andere Anton Günther articles auch baron de Humboldt bateliers beiden Beilage Bevollmächtigten bloß Cerclair changemens charge chemins de halage Cölln Cologne commerce commission centrale convention daher deren diese diesen dieß eben Ebendaselbst Einrichtungen embarcations erhalten ersten établi états riverains Fahrt find fleuve Francfort Freiheit Germersheim gezwungenen gleich Graf Gräfin Grafschaft Hoorn große Güter Hadamar hatte Herr Eichhoff Herrn Grafen Hollande Jahr jeder Knesebeck königl können l'art l'octroi Land Lehn Lehnfolge Lehnhof lich Lüttich machen Mainz Mannheim marchandises Mayence Moselle muß müſſen Mylendonck navigation du Rhin Neckar Neubourg nicht Nieuvenaer oben oder Oldenburg péage plénipotentiaire police procès-verbal receveur Recht règlemens règlement Reichs ReichsAdel relâche forcée Rhein rive rivières Schiffe Schifffahrt schon sera seront seyn sich sind soll sollen sollte Stadt Frankfurt station tarif teutsche teutschen Teutschland Theil tion übrigen Ueberschlag Unterthanen Walburg ward waren wenig werde wieder wohl würde zwei