CODE PÉNAL BELGE.

OU

COMMENTAIRE ET COMPLÉMENT

DU

CODE PÉNAL BELGE

TIRÉS, SAVOIR :

LE COMMENTAIRE,

DES EXPOSÉS DEs motifs, des rAPPORTS FAITS A LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS ET AU SÉNAT,
ET DES DISCUSSIONS DU PROJET AUX DEUX CHAMBRES;

LE COMPLÉMENT,

DES LOIS QUI SE RÉFÈRENT DIRECTEMENT AU CODE ET LE COMPLÈTENT.

PAR

J.-S.-G. NYPELS,

OFFICIER DE L'ORDRE DE LÉOPOLD,

PROFESSEUR A L'université de Liége, et l'un dES MEMBRES DE LA COMMISSION CHARGÉE PAR LE GOUVERNEMENT
DE RÉDIGER LE PROJET DE RÉVISION DU CODE PÉNAL.

TOME DEUXIÈME.

BRUXELLES.

BRUYLANT-CHRISTOPHE ET COMPAGNIE, ÉDITEURS,

RUE BLAES, 33.

1869