 | Diplomatic and consular service - 1857 - 910 pages
...de Vienne réglant la navigation, sera appliqué au Danube et à ses embouchures. Des commissaires de la France, de l'Autriche, de la Grande-Bretagne,...Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie seront chargés de désigner les travaux a exécuter aux embouchures du Danube. Art. 17 et 18 : Au... | |
 | Diplomatic and consular service - 1860 - 980 pages
...par le gouvernement portugais le 25. 14. (Conatantinopte.) Première conférence des représentants de la France, de l'Autriche, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie et de la Turquie sur la délimitation du Monténégro (v. 8 nov.). (Mexique.) Les libéraux attaquent... | |
 | Commercial treaties - 1900 - 1294 pages
...auxquels elle a etc transmise. Adoptee et consacree par les Plenipotentiaires de 1'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, la Declaration dti 16 Avril a obtenu 1'entiere adhesion des Etats dont les noms suivent, savoir : Bade,... | |
 | 1858 - 1198 pages
...qui défendent l'entrée de la rivière à Touranc. JOURNAL HISTORIQUE DU MOIS D'OCTOBRE 1858. 2. Les plénipotentiaires de la France, de l'Autriche, de la GrandeBretagne, de la Prusse, de la Sardaignc et de la Turquie se réunissent à Paris et échangent les actes de ratification de la convention... | |
 | Karl von Martens, Ferdinand de Cornot baron de Cussy - Europe - 1849 - 820 pages
...aux derniers mois de 1830. Le 20 Décembre 1841 , un nouveau traité fut signé à Londres par les plénipotentiaires de la France, de l'Autriche, de la Grande-Bretagne , de la Prusse et de la Russie : cette convention étendait le droit de visite à tout l'Atlantique, ainsi qu'à la... | |
 | César Lecat baron de Bazancourt - Crimean War, 1853-1856 - 1856 - 506 pages
...paix a été signée aujourd'hui, à une heure , à « l'hôtel des Affaires étrangères(1). « Les plénipotentiaires de la France, de l'Autriche , «...de la Russie, de « la Sardaigne et de la Turquie ont apposé leur signa« ture au traité qui met fm à la guerre actuelle, et qui, « en réglant la... | |
 | César Lecat baron de Bazancourt - Crimean War, 1853-1856 - 1856 - 510 pages
...aujourd'hui , à une heure , à « l'hôtel des Affaires étrangères (1). « Les plénipotentiaires delà France, de l'Autriche, « de la Grande-Bretagne, de...de la Russie, de « la Sardaigne et de la Turquie ont apposé leur signa« turc au traité qui met fin à la guerre actuelle, et qui, « en réglant... | |
 | Louis Debrauz - Eastern question (Balkan) - 1856 - 592 pages
...dispositions de l'article précédent, une commission composée des délégués de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, sera chargée de désigner les travaux nécessaires pour dégager l'embouchure du Danube des sables... | |
 | Sardinia (Italy) - 1856 - 182 pages
...précédent, une Commission, composée des Délégués Lde l'Autriche, de la France, de la Grande Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, sera chargée de désigner les travaux nécessaires pour dégager l'embouchure du Danube des sables... | |
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Les plénipotentiaires de la France, de l'Autriche , « de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de « la Sardaigne et de la Turquie ont apposé leur signa... 
