17 ventose. Loi sur la conscription militaire. 17 ventose. Réglement sur la conscription. 110 254 Arrêté relatif à l'apposition des scellés. 15 germin. Arrêté concernant l'avancem. aux colonies. 128 Instruction sur l'inspection générale. 194 623 137 442 198 665 65 85 19 frimaire. Arrêté relatif à la solde de retraite. 136 441 Numéros d'ordre. Pag. Loi sur les délits emportant flétrissure. 66 86 323 908 Décret qui crée une légion d'honneur. 153 501 II 28 Circulaire relative aux extraits mortuaires. 312 901 officiers promus. 249 276 17 frimaire. Arrêté sur les masses. 206 678 15 nivose. Instruction faisant suite à l'arrêté du 15 fri 150 493 27 floréal. 68 87 29 thermid. 296 840 324 910 Décision relative aux tribunaux spéciaux. An 12. 1 vendém. Arrêté qui crée les majors. 14 vendém. Décret relatif aux fauteurs de désertion. 6 frimaire. Circulaire relative à la première mise des 8 frimaire. Circulaire relative aux indemnités de 9 frimaire. Arrêté qui règle le service de santé. damnés. 17 ventose. Extrait des délibérations, etc., relatif aux 22 ventose. Arrêté qui crée des voltigeurs d'infanterie Circulaire relative aux corps-de-garde de 30 germin. 4 298 841 30 germin. Extrait des délibérations, etc., sur les por- 314 904 14 floréal. Circulaire relative aux chaînes et boulets 246 723 16 floréal. Circulaire relative aux officiers de santé at tachés aux corps. II prairial. Circul. relative à la masse de médicamens. An 12.17 messid. 22 messid. Décret concernant les cours de justice cri- Décret sur la décoration de la légion d'hon neur. 24 messid. Décret relatif aux honneurs et préséances. 30 thermid. Décret sur les délits commis par les mili- II fructid. Circulaire relative aux mousquetons de sapeurs. An 13. 1 vendém. Réglement d'armement. 5 brumaire. Avis du conseil d'état, concernant l'épée 11 brum. 13 nivose, Circulaire relative aux lits militaires. 11 ventose. 25 germin. Circulaire concernant les maladies légères. Décret qui organise les compagnies de ré serve. 24 prairial. Circul. concernant les effets d'habillement. 8 fructidor. Décret concernant le service des suppléans. Numéros d'ordre. Pag. 1999 12 fructid. 12 fructid. 179 22 fructid. Décret qui rétablit le calendrier grégorien. 199 665 2o complém. Decret qui crée les voltigeurs d'infanterie 4 complém. Extrait des minutes, etc., relatifs à la cé- An 14.8 vendém. Décret relatif à la désertion. 20 vendém. Circulaire relative à la tenue des contrôles annuels. 29 vendém. Décret relatif à la campagne de l'an 14. 18 frimaire. Réglement de convois militaires. guerre. 1806. ■** janvier. Instruction relative aux retenues sur le traitement des militaires. 23 octobre. Dispositions additionnelles au réglement Décret concernant les détenus sous escorte. 84 114 181 599 85 114 159 511 196 637 200 666 237 715 86 115 307 875 308 878 208 680 209 682 210 682 201 666 325 912 124 399 300 842 28 octobre. Circul. relative aux maladies vénériennes. 319 906 29 octobre. Circulaire sur la tenue des contrôles an 16 février. Extrait des minutes, etc, relatifs aux con- 18 avril. 19 avril. Circulaire relative aux suppléans des sous- 185 603 117 2 juin. 15 juin. 24 juillet. 6 août. 18 août. Circulaire relative aux enrôlés volontaires. Décision relative à la distribution des mu- Circulaire relative au passage d'une com- Circulaire sur les rappels de solde. 17 septemb. Loi sur le crime de faux. 12 octobre. 3 novemb. 13 novemb. Réglement relatif à la comptabilité de l'ha- Décret relatif à la mise en jugement des Circulaire relative aux pièces d'armement 20 novemb. Marchés passés, relatifs aux lits militaires. novembre 1807. 31 décemb. Instruction sur le paiement de la masse de chauffage. Prérogatives et service de la garde impé- Circulaire relative aux sacs à distribution. Extrait des délibérations du conseil d'état, Circulaire relative à l'admission des enfans 213 687 9 27 173 562 remplaçans. 204 668 22 décemb. Circulaire relative aux billets d'hôpitaux. 320 Circulaire relative aux bandages, etc. Décret relatif aux mariages des militaires. 140 443 |