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TRAITÉ

DES

DROITS D'USUFRUIT,

D'USAGE,

D'HABITATION, ET DE SUPERFICIE.

DES

DROITS D'USUFRUIT,

D'USAGE,

D'HABITATION, ET DE SUPERFICIE.

Pav M. Proudhon,

DOYEN DE LA FACULTÉ DE DROIT DE DIJON,
ANCIEN DOCTEUR EN DROIT,

MEMBRE DE L'ACADÉMIE DES SCIENCES, ARTS ET BELLES-
LETTRES DE CETTE VILLE, ET DE CELLE DE BESANÇON.

TOME TROISIÈME.

7992

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CHEZ VICTOR LAGIER, LIBRAIRE, RUE RAMEAU,
N.OS 1 ET 4.

1824.

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ODLEIAN

- 8 JUL 1962

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en fait de paiement, remplissent leurs fonctions par le genre, quæ in genere suo functionem recipiunt per solutionem (1); c'est-à-dire dont l'une vient en compensation de l'autre (1291); quarum una ejusdem generis, alterius vice fungitur, et videtur idem esse. Telle est une somme d'argent comptée en or, et remboursée dans une autre espèce, une quantité de vin livrée d'abord, et restituée ensuite par une pareille quantité.

-

Toutes les choses qui se consomment par le premier usage, telles que les grains, les liqueurs, sont des choses fongibles; parce que dans la restitution qu'on peut être obligé de faire à ce sujet, c'est toujours une quantité qui en représente une autre de même espèce.

(1) L. 2, §. 1, ff. de rebus creditis, lib. 12, tit. 1.

TOM. III.

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