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TRAITÉ

DES

DROITS D’USUFRUIT,

D'USAGE,

D'HABITATION, ET DE SUPERFICIE.

DES

DROITS D'USUFRUIT,

D'USAGE,
D'HABITATION, ET DE SUPERFICIE.

Lav N'. Proudhon

,

DOYEN DE LA FACULTÉ DE DROIT DE DIJON,

ANCIEN DOCTEUR EN DROIT,
MEMBRE DE L'ACADÉMIE DES SCIENCES, ARTS ET BELLES-
J.ETTRES DE CETTE VILLE, ET DE CELLE DE BESANÇON.

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CHEZ VICTOR LAGIER, LIBRAIRE, RUE RAMEAU,

N.OS 1 ET 4.

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