Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats législatifs & politiques des chambres françaises, imprimé par ordre du Sénat et de la Chambre des députés

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Jérôme Mavidal
Librairie administrative de P. Dupont, 1862 - France

Contents

douane Adoption des titres V art 1 à
1
ACCUSATEURS PUBLICS LAssemblée décrète que son
2
INVALIDES Un membre demande que le ministre de
4
POLICE DE LA NAVIGATION ET DES PORTS DE COMMERCE
5
rejet de la 1 par
6
POSTE AUX LETTRES Projet de décret et de tarif pour
12
FOURRAGES DALSACE Rapports par Camus sur les
13
ADMINISTRATION DES DOMAINES NATIONAUX Projet
17
rat ainé BouttevilleDumetz Duport ibid et p suiv
298
PRIEUR député du tiers état du bailliage de Châlons
299
BARRERE député du tiers état de la sénéchaussée
300
CUSTINE De député de la noblesse du bailliage
301
EXPOSITIONS DES ŒUVRES DART Pétition de la commune
305
Roederer Robespierre Thouret rapporteur Pétion
332
LANJUINAIS député du tiers état de la sénéchaussée
333
dement ibid p 334
334

Biauzat de La Rochefoucauld ibid et p suiv
18
à 12 et du titre III art 1 à
19
BIENS NATIONAUX Ventes 4 août 1791 t XXIX p 147
20
concernant les offices de porteurs de sel de Rouen
26
ECOLES DE MAthématiques et dHYDROGRAPHIE DE LA
33
CROIX De député de la noblesse de la province dAr
37
TRONCHET député du tiers état de la ville de Paris
41
DEPUTATIONS ADMISES À LA BARRE Discours du maire
50
RECENSEMENT GÉNÉRAL DES HABITANTS DE PARIS Bailly
51
SECRÉTAIRES DE LASSEMBLÉE NATIONALE AugierSau
66
EMPLOYES ECCLÉSIASTIQUES Voir Traitement
69
BARBIER premier huissier du parlement de Metz Ré
80
Paris Société dImprimerie PAUL DUPONT 24 rue du Bouloi Cl 175 2
88
BIRON De député de la noblesse de la sénéchaussée
89
guerre est autorisé à donner tous les ordres néces
96
BOUCHE député du tiers état de la sénéchaussée dAix
107
concernant le montant des frais et dépenses relatifs
120
77
125
cial relatif aux conditions à remplir de la part
126
BARNAVE député du tiers état du Dauphiné Parle
145
contenue dans un mémoire présenté par le sieur
147
verses parties de la dette publique présenté par
170
GARDE NATIONALE PARISIENNE SOLDÉE Rapport sur
173
et p suiv adoption ibid p 177 Texte
179
REGNAUD député du tiers état de la sénéchaussée
182
des pièces de 15 et de 30 sols 5 août p 192
192
réponse de labbé Saurine au nom du comité
200
GaultierBiauzat Couppé ibid et p suiv
202
sée par Legrand tendant à attribuer un étendard
204
ACTE CONSTITUTIONNEL Thouret donne lecture du projet
207
PAYEURS DE RENTES Se justifient de laccusation dagio
222
GAULTIERBIAUZAT député du tiers état de la sénéchaus
225
DELLEY De député de la noblesse du Dauphiné Parle
256
MONTESQUIOUFEZENSAC De député de la noblesse
257
teur Le Chapelier Malouet Le Chapelier Malouet
268
p 282
282
THOURET député du tiers état de la ville et du bailliage
292
remboursement de diverses parties
350
Constitution et de revision pour en présenter
394
lAssemblée passe à lordre du jour ibid p 409
409
BEAUPOILSAINTEAULAIRE député du clergé de la séné
420
MARTINEAU député du tiers état de la ville de Paris
427
conditions dadmission des députés à la prochaine
428
DETTE DE LETAT Adoption dun projet de décret pré
429
IIIe section Adoption des articles 1 2 3 et 4
430
des comités de Constitution et de revision
437
CELLIER accusateur public près le quatrième tribunal
440
ANSON député du tiers état de la ville de Paris Parle
441
et p suiy adoption vid
443
et suiv adoption avec amendement ibid p
450
NEGRIER lieutenant de vaisseau Projet de décret pré
478
DETTES DES COMMUNES
479
PRUGNON député du tiers état du bailliage de Nancy
490
DILLON député du clergé de la sénéchaussée du Poitou
493
tution p 294 sur lindemnité réclamée par
496
VARIN député du tiers état de la sénéchaussée
532
remboursement de diverses parties de la dette
549
GAUTHIER François capitaine de vaisseau Adoption
561
CERNON De député de la noblesse du bailliage
590
FÉRAUD député du tiers état de la sénéchaussée
599
remboursement et à la liquidation de diverses parties
608
secrétaires du roi audienciers et contrôleurs
609
BELZAISCOURMÉNIL député de la noblesse de la séné
613
TRACY Destutt de député de la noblesse de la séné
626
PÉTION député du tiers état du bailliage de Chartres
633
CHABROUD député du tiers état du Dauphiné Parlo
659
LA ROCHEFOUCAULD De député de la noblesse de
664
décret relatif au canal de la Loire à la Seine
665
RENTES CONSTITUÉES AU PROFIT DE RELIGIEUX ET RELI
683
GIRAUDDUPLESSIS député du tiers état de la sénéchaus
699
Pétition de 36 citoyens commerçants de la ville
707
quelon pour demander des vivres 27 août p 738
738
GOMBERT député du tiers état du bailliage de Chaumont
747
ROUSSEAU JeanJacques Pétition des électeurs et gens
755

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