Manuel pratique d'irrigationG. Stapleaux, 1850 - 175 pages |
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Common terms and phrases
alopecurus geniculatus aqueducs arrosements barrage bassins bêche bois bords canal principal carex centimètres construction cordeau côté couche de gazons cours d'eau creusement curage d'ados Dendre députation permanente desséchement digues à caisse division doivent eaux écluses enfonce établir fétuque des prés figure fossé doit fossé principal fossés alimentaires fossés de décharge générale godets hauteur horizontale inférieure irrigations l'arrosement l'écluse l'empatement l'herbe l'irrigation en ados l'irrigation en plan l'irrigation progressive larges largeur latte ligne limons longueur manière masse d'eau ment mètres moyen navigables ni flottables nécessaire niveau d'eau nivellement parois pâturin pâturin commun pâturin des prés pelles perpendiculaire pieux piquet plan incliné planchette plantes prairie pratensis prés irrigués profondeur propriétaire quantité d'eau règlements rigoles alimentaires rigoles d'alimentation rigoles de décharge rigoles principales rivière ruisseau s'écoule sable servi sol sablonneux sols marécageux sphaignes supérieure surface du pré terrain terre tion tourbeux tourbières travaux vanne versants vesce des haies wateringues
Popular passages
Page 158 - Tout propriétaire qui voudra se servir, pour l'irrigation de ses propriétés, des eaux naturelles ou artificielles dont il a le droit de disposer, pourra obtenir la faculté d'appuyer, sur la propriété du riverain opposé, les ouvrages d'art nécessaires à sa prise d'eau, à la charge d'une juste et préalable indemnité.
Page 158 - Les contestations auxquelles pourront donner lieu l'établissement de la servitude, la fixation du parcours de la conduite d'eau, de ses dimensions et de sa forme, et les indemnités dues, soit au propriétaire du fonds traversé, soit à celui du fonds qui...
Page 156 - Le propriétaire de la source ne peut en changer le cours, lorsqu'il fournit aux habitants d'une commune, village ou hameau, l'eau qui leur est nécessaire ; mais si les habitants n'en ont pas acquis ou prescrit l'usage, le propriétaire peut réclamer une indemnité, laquelle est réglée par experts.
Page 166 - Chaque année, les comptes et les budgets généraux de recettes et dépenses sont soumis à l'approbation de la députation permanente. 7° Les ouvrages qui ont pour objet d'établir de nouvelles voies d'écoulement ou d'irrigation, de supprimer ou de changer les voies actuellement existantes, ainsi que les changements de circonscription, ne peuvent être exécutés sans Notre autorisation, les députations permanentes des conseils des provinces intéressées préalablement entendues.
Page 157 - Art. 3. La même faculté de passage sur les fonds intermédiaires, pourra être accordée au propriétaire d'un terrain submergé en tout ou en partie, à l'effet de procurer aux eaux nuisibles leur écoulement.
Page 158 - ... dimensions et de sa forme, et les indemnités dues, soit au propriétaire du fonds traversé, soit à celui du fonds qui recevra l'écoulement des eaux, seront portées devant les tribunaux, qui, en prononçant, devront concilier l'intérêt de l'opération avec le respect dû à la propriété. II sera procédé devant les tribunaux comme en matière sommaire, et, s'il ya lieu à expertise, il pourra n'être nommé qu'un seul expert, Art.
Page 158 - ... cas , et celle qui aurait été payée devra être rendue. Lorsque cet usage commun ne sera réclamé qu'après le commencement ou la confection des travaux , celui qui le demandera devra supporter seul l'excédant de dépense , auquel donneront lieu les changements à faire au barrage, pour le rendre propre à l'irrigation des deux rives.
Page 163 - Les propriétés situées dans les vallées de l'Escaut, de la Lys et de la Dendre, et intéressées a des travaux communs d'assècbement ou d'irrigation, seront constituées en associations de wateringues. ART. 2. A cet effet, le gouvernement fera dresser, pour toute l'étendue des vallées de l'Escaut, de la Lys et de la Dendre, le tableau général des propriétés par province et par commune, avec indication de celles qui, pouvant être considérées comme intéressées à des travaux communs...
Page 165 - ... 4° Les résolutions prises par l'assemblée générale à la majorité absolue des membres présents, sont obligatoires pour les absents. Elles ne sont exécutoires qu'après avoir été approuvées par la députation permanente du conseil provincial.
Page 165 - La direction préviendra, au moins dix jours à l'avance, le gouverneur de la province, du lieu, du jour et de l'heure des réunions en assemblée générale, tant ordinaires qu'extraordinaires. Le gouverneur a le droit d'y assister et d'y envoyer un commissaire délégué. 2°...