Histoire de la persécution révolutionnaire dans le département du Doubs, de 1789 à 1801: Le schisme

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Popular passages

Page xi - Je jure de veiller avec soin sur les fidèles du diocèse ou de la paroisse qui m'est confiée, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le Roi.
Page 434 - La loi ne doit établir que des peines strictement et évidemment nécessaires, et nul ne peut être puni qu'en vertu d'une loi établie et promulguée antérieurement au délit, et légalement appliquée.
Page 123 - Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi.
Page 546 - France, ne permet point d'admettre, dans l'instruction publique, un enseignement qui, en repoussant les enfants d'une partie des citoyens , détruirait l'égalité des avantages sociaux, et donnerait à des dogmes particuliers un avantage contraire à la liberté des opinions.
Page 538 - L'Assemblée Nationale, considérant que les efforts auxquels se livrent constamment les ecclésiastiques non sermentés pour renverser la Constitution, ne permettent pas de supposer à ces ecclésiastiques la volonté de s'unir au pacte social, et que ce serait compromettre le salut public que de regarder plus longtemps comme membres de la société des hommes qui cherchent évidemment à la dissoudre; considérant que les lois...
Page 216 - Rendez donc à César ce qui appartient à César et à Dieu ce qui appartient à Dieu.
Page 540 - Si cette loi n'est mise en vigueur, les départements seront forcés de lui substituer, comme ils font de toutes parts, des mesures violentes, et le peuple irrité y suppléera par des excès. «Les tentatives de nos ennemis, les agitations qui se sont manifestées dans la capitale...
Page 539 - ... un passeport qui contiendra sa déclaration, son signalement, la route qu'il doit tenir et le délai dans lequel il doit être sorti du royaume.
Page 329 - Hors les cas mentionnés aux articles 8, 9 et 10, les officiers de police, qui, sans autorisation spéciale de justice ou de la police de sûreté, feront des visites ou recherches dans les maisons des citoyens, seront condamnés par le tribunal de police, et en cas d'appel, par celui de district, à des dommages et intérêts qui ne pourront être au-dessous de...
Page 535 - Etre s'est montréà nous et il nous a dit que c'est de ce côté que vous devez tourner vos autels , que vous devez lui présenter telle offrande et observer telle cérémonie. — D'autres hommes non moins ambitieux s'écrièrent : — Ne croyez pas ces imposteurs ; nous seuls communiquons avec...

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