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P862 1764 v. 2

CHAP. II. DE la Novation

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ART. I. Ce que c'eft, & fes différentes efpe

ces,

ibid. ART. II. Des dettes qui font la matiere néceffaire de la novation, 102 ART. III. Quelles perfonnes peuvent faire

novation,

105 ART. IV. Comment fe fait la novation, 107 S. I. De la forme de la novation, ibid. S. II. De la volonté de faire novation, ibid. §. III. Si la conftitution d'une rente pour le prix d'une fomme dûe par le conftituant renferme effentiellement une novation,

III

S. IV. De la néceffité qu'il y a que quelque choje différencie la nouvelle dette

de l'ancienne,

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116

S.V. Si le confentement de l'ancien débiteur eft néceffaire pour la novation

ART. V. De l'effet de la novation,

ART. VI. De la Délégation,

118

ibid.

122

S. I. Ce que c'eft que la Délégation, & contment elle fe fait,

S. II. De l'effet de la Délégation,

ibid.

124

127

S. III. Si le déléguant eft tenu de l'infolvabilité du délégué,

S. IV. Différence entre la délégation, le transport, & la fimple indication,

132

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S. I. Si la remife d'une dette peut fe faire par une fimple convention, ibid.

S. II. En quel cas préfume-t-on une remise

tacite

136 III. Si la remife peut fe faire par la feule volonté du créancier, fans con

vention "

141

S. IV. Si la remife peut se faire pour partie,

144

ART. II. Des différentes efpeces de remifes,

S. I. De la remife réelle

S. II. De la décharge personnelle,

145

ibid.

ibid.

III. Si le créancier peut licitement recevoir quelque chofe d'une caution

pour la décharger, fans l'imputer fur la dette, & plufieurs questions qui en dépendent,

148

ART. III. Quelles perfonnes peuvent faire remife, & à qui,

155

S. I. Quelles perfonnes peuvent faire remi

Se,

ibid.

S. II. A qui la remife peut-elle être faite, 157

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