Rosoumowski (p. 743 et suiv.); - lettre de Talleyrand au comte de Cobentzl (p. 744 et suiv.); note de la cour de Vienne (p. 745 et suiv.); réponse du Gou- vernement français (p. 747 et suiv.); - extrait d'une dépèche de Talleyrand à Otto, ministre plénipotentiaire de France à Munich (p. 749 et suiv.); circulaire de Régnier, ministre de la justice, aux procureurs géné- raux près les cours de justice criminelle (p. 750); circulaires de Champagny, ministre de l'intérieur, aux préfets, au sujet de la guerre d'Allemagne (p. 750 et suiv.); circulaire de Gaudin, ministre des finances, aux chefs des administrations placées dans ses attri- butions (p. 751); lettre de Portalis aux cardinaux, archevêques et évèques (p. 751 et suiv.); nication de toutes les pièces au Trib. par Mounier (2 vend., p. 754 et suiv.); réponse de Fabre (de l'Aude); - rapport de Fréville (4 vent., p. 757 et suiv.); discours de Jaubert (de la Gironde) (ibid., p. 760 et suiv.); de Jubé (ibid., p. 762 et suiv.); -d'Albis- son (ibid., p. 763); de Delaistre (ibid. et suiv.) ; — de Carrion-Nisas (ibid., p. 765 et suiv.).
FABRE (de l'Aude), tribun. Président (t. VIII, p. 269). Son discours au sujet de la proclamation de l'Empire (p. 352). - Réélu président; son discours à ce pro- pos (p. 361). Ses discours au prince Joseph Bona- parte (p. 375 et suiv.); au pape (p. 383 et suiv.); à l'Empereur (p. 388). Sa réponse au discours de Regnauld (de Saint-Jean-d'Angely) au sujet de l'Angle- terre (p. 491 et suiv.). Son discours à l'occasion de la lettre adressée par l'Empereur au roi d'Angleterre (p. 516 et suiv.). Sa proposition tendant à faire présenter à l'Empereur par le Trib. une adresse de féli- citations au sujet de son acceptation de la couronne d'Italie (p. 720). Sa réponse à la communication des pièces relatives à la conduite réciproque de la France et de l'Autriche (p. 755 et suiv.). Rend compte de la mission donnée par le Trib. à une dépu- tation chargée de présenter à l'Empereur une adresse pour lui exprimer l'indignation éprouvée à la nouvelle des démarches hostiles de l'Autriche et de la Russie (p. 775 et suiv.).
FAIVRE (Louis). Voir Concessions 1o.
FAURE, tribun. Secrétaire (t. VIII, p. 269).— Parle pour le gouvernement héréditaire (p. 290 et suiv.).- Son rap- port sur un projet d'adresse (p. 797).
FAURE (Bernard). Voir Alienations 140. FAVARD, tribun. Parle pour le gouvernement héréditaire (t. VIII, p. 313). - Son rapport sur le projet de loi relatif à l'établissement d'un tribunal de commerce à Aix-la-Chapelle (p. 678 et suiv.). Son discours à l'occasion des victoires remportées par l'Empereur sur l'Autriche (p. 780).
FAVELIER (Jean et veuve). Voir Concessions 1o. FAYS-BILLOT (Haute-Marne). Voir Alienations 32o. FEBVREL. Voir Concessions 18°.
FÉRINO, général de division. Nommé sénateur (t. VIII p. 477).
FERRY (Nicolas). Voir Concessions 18°.
FESCH, cardinal, archevêque de Lyon et grand aumônier. Nommé sénateur (t. VIII, p. 477).
FIGEAC (Lot). Voir Echanges 47°.
FION (René et Antoine). Voir Concessions 10. FIVES (Nord). Voir Alienations 35o.
FLAMENT. Voir Echanges 800.
FLEURY. Voir Alienations 240.
FоHUS (Chrétien). Voir Concessions 99. Foix (Ariege). Voir Alienations 43o.
FONTAINE-SUR-SOMME (Somme). Voir Concessions 180. FONTANES, président du C. lég. Ses discours au prince Joseph Bonaparte (t. VIII, p. 375); au pape (p. 382 et suiv.). Ses discours lors de l'inauguration de la statue de l'Empereur (p. 435 et suiv.); à l'occasion de la lettre adressée par l'Empereur au roi d'Angleterre (p. 516).--Renommé président (p. 677). - Son discours en prononçant la clôture de la session (p. 708 et suiv.). FONTENELLE (Côte-d'Or). Voir Echanges 41°. FORCE ARMÉE. Projet de loi relatif à l'attribution aux cours de justice criminelle spéciale du crime de rébel- lion envers toute force armée (9 pluv. an XIII, t. VIII, p. 467 et suiv.); rapport par Grenier (19 pluv., p. 495 et suiv.); - adoption (ibid., p. 498). FORFAIT, Conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du
projet de Code civil au Conseil d'Etat. Voir Code civil, 20.
FOURCADE (sieur et dame). Voir Echanges 960. FOURCROY, Conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du projet de Code civil au Conseil d'Etat. Voir Code civil, 20.
FOURRIER (François et Etienne). Voir Concessions 10. FOVENT-LA-VILLE (Haute-Saône). Voir Echanges 24o. FRACHET (Nicolas). Voir Concessions 189. FRACHON. Voir Acquisitions.
FRAIS DE JUSTICE EN MATIÈRE CRIMINELLE OU DE POLICE CORRECTIONNELLE (Diminution des). Projet de loi y relatif (25 niv. an XIII, t. VIII, p. 436 et suiv.); rapport par Duveyrier (5 pluv., p. 458 et suiv.); adoption (ibid., p. 463).
FRANÇAIS, conseiller d'Etat. Présente un projet de loi relatif au remplacement des contributions mobilière et somptuaire de la ville de Lyon (t. VIII, p. 455). FRANCIA, membre du C. lég. Secrétaire (t. VIII, p. 407). FRANÇOIS (de Neufchâteau), président du Sénat. Son dis-
cours en réponse à celui de Jard-Panvilliers portant au Sénat le vœu émis par le Tribunat de faire déclarer Bonaparte empereur (t. VIII, p. 339 et suiv.); - ses discours à l'Empereur (p. 356 et suiv.), au prince et à la princesse Joseph Bonaparte (p. 374 et suiv.). Nommé membre du conseil d'administration du Sénat (p. 381). Ses discours au pape (p. 382), à l'Empereur lors du couronnement (p. 384 et suiv.), à l'archichan- celier remettant au Sénat les actes de naissance de deux princes fils de S. A. I. le prince Louis (p. 389 et suiv.). Son rapport sur un projet d'adresse à l'Em- pereur au sujet de sa lettre au roi d'Angleterre (p. 493 et suiv.). Son discours à l'Empereur au sujet de son acceptation de la couronne d'Italie (p. 715 et suiv.). Ses rapports sur les projets de sénatus-consultes relatifs à l'appel de 80,000 hommes et à la réorgani- sation des gardes nationales (p. 752 et suiv.). Dis- cours au prince Joseph Bonaparte (p. 770). Fait l'éloge du sénateur Cacault, décédé, (p. 770 et suiv.). FRAULOIS (François). Voir Concessions 1o. FRAYE (Nicolas). Voir Concessions 10o. FREGIECOURT (Haut-Rhin). Voir Acquisitions. FREMICOURT (Richard). Voir Echanges 180. FRESNE (Nord). Voir Alienations 36o. FRETERIVE (Mont-Blanc). Voir Concessions 17o. FREVILLE, tribun. Parle pour le gouvernement hérédi- taire (t. VIII, p. 280 et suiv.).-Son discours au sujet de la lettre de l'Empereur au roi d'Angleterre (p. 500 et suiv.). Ses rapports sur le projet de loi relatif aux postes et messageries (p. 702 et suiv.). Parle sur le projet d'adresse à l'Empereur à l'occasion de la guerre avec l'Autriche (p. 775 et suiv.), sur diverses pro- positions relatives à l'Empereur (p. 795 et suiv.). FROPIER. Voir Echanges 88°.
GABORIAU. Voir Alienations 43o. GAILLAC (Tarn). Voir Echanges 31o. GAIRAUD (Jean). Voir Aliénations 3o. GALLAND (Etienne). Voir Concessions 1o. GALLOIS, tribun. Son discours relatif au von de faire déclarer Bonaparte empereur (t. VIII, p. 335 et suiv.). Son rapport sur les communications des orateurs du gouvernement au sujet de l'Angleterre (p. 498 et suiv.).
GALLI, conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du projet de Code civil au Conseil d'Etat. Voir Code civil, 20.
GALLY. Voir Impositions (Seine-Inférieure).
GAND (Escaul). Voir Echanges 43o. GARCHERY (héritiers). Voir Echanges 270.
GARDES NATIONALES. Projet de sénatus-consulte relatif à leur réorganisation (fer vend. an XIV, t. VIII, p. 729 et suiv.). Rapport par Champagny (ibid., p. 731 et suiv.). Rapport au Conseil d'Etat par Regnauld (de Saint-Jean-d'Angely) (ibid., p. 732). Rapport par François (de Neufchâteau) (2 vend., p. 752 et suiv.); adoption (ibid., p. 754).
GARIN. Voir Concessions 18.
GARIPUY (Vital). Voir Alienations 3o.
GARNIER (Germain), sénateur. Membre du conseil d'ad- ministration du Sénat (t. VIII, p. 381). GARNIER-LABOISSIÈRE, sénateur. Rend compte de la mis- sion remplie auprès de l'Empereur par la députation
790 Entre la commune de Keskastel (Bas-Rhin) et
les citoyens Bour, Behe et Bindnez.
800 Entre la commune de Laigny (Aisne) et le ci- toyen Flament.
810 Entre la commune de Ligny (Meuse) et le ci- toyen Ribaucourt.
820 Entre la commune de Long-Champs (Aube) et le citoyen Noblot.
830 Entre la commune de Montmirez-la-Ville (Jura) et le citoyen Boisseau.
840 Entre la commune de Noyers (Haute-Marne) et le citoyen Ravier.
850 Entre la commune d'Osthoffen (Bas-Rhin) et la dame Ottmann.
86o Entre la commune de Percey-le-Paulet (Haute- Marne) et le citoyen Cussonet.
87° Entre la commune de Salomé (Nord) et le citoyen Debriois.
880 Entre la commune de Salornay (Saône-et-Loire) et le citoyen Fropier.
890 Entre la commune de Villiers-Exel (Haute-Saône) et le citoyen Rappart.
90° Entre l'hospice de Croisic (Loire-Inférieure) et le citoyen Millon.
910 Entre les hospices de Châlons (Marne) et Etienne, Marie-Jeanne Bonvalet et Jean Gongelet.
920 Entre les hospices de Maubeuge (Nord) et le citoyen Huart.
930 Entre l'hospice de Vitteaux (Côte-dO'r) et le citoyen Xavier Marie.
940 Entre la commune de Blois (Loir-et-Cher) et le citoyen Mesnard de Chousy.
950 Entre les hospices de Paris (Seine) et le citoyen Morel.
96o Entre la commune de Vic (Hautes-Pyrénées) et dame Jeanne Croulzet, et sieur et dame Fourcade. 97° Entre l'Etat et la commune de Besançon (Doubs). 98o Entre la commune d'Aisy-sur-Armançon (Yonne)
et le citoyen Paris.
Projet de loi (9 vent., p. 682 et suiv.); - rapport
par Carrion-Nisas (14 vent. p. 698 et suiv.); adop-
tion (ibid., p. 700).
EDUCATION AUX FRAIS DE L'ETAT D'UN ENFANT DANS CHAQUE
FAMILLE QUI EN AURA SEPT. Projet de loi (21 niv. an XIII,
t. VIII, p. 429 et suiv.); rapport de Pictet (29 niv.,
p. 446 et suiv.); adoption (ibid., p. 449).
EGUISHEIM (Haut-Rhin). Voir Concessions 18°.
EMBRUN (Hautes-Alpes). Voir Acquisitions.
EMMERY, Conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du
projet du Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code
civil, 20).
Couronnement de l'Empereur; discours de Fran-
çois (de Neufchateau) au pape (9 frim. an XIII, t. VIII,
p. 382); discours de Fontanes (ibid. et suiv.);
discours de Fabre (de l'Aude) (ibid., p. 383 et suiv.j.
Exposé de la situation de l'Empire (10 niv. p. 398
et suiv.).
ENFANTS ADMIS DANS LES HOSPICES. Projet de loi relatif
à leur tutelle (5 pluv. an XIII, t. VIII, p. 456 et suiv.);
rapport par Duvidal (15 pluv., p. 483 et suiv.);
adoption (ibid., p. 487).
ENTREVAUX (Hautes-Alpes). Voir Concessions 18°.
EPREVILLE (Seine-Inférieure). Voir Alienations 43o.
ERNEMONT (Seine-Inférieure). Voir Echanges 29o.
ERVY (Aube). Voir Echanges 400 et 780.
ESCAMPS (Vosges). Voir Alienations 43o.
ETUPES (Haut-Rhin). Voir Alienations 43o.
EVRARD. Voir Concessions 4o.
EVRARD (Jean-Baptiste). Voir Concessigns 18o.
EXPOSÉ DE LA CONDUITE RECIPROQUE DE LA FRANCE ET DE
L'AUTRICHE, depuis la paix de Lunéville (1er vend.
an XIV, t. VIII, p. 724 et suiv.). - Pièces y relatives:
Valeur des biens et fonds dont la cour de Vienne a
ordonné la saisie, en vertu du droit d'épave (ibid.,
p. 733 et suiv.); note de Talleyrand au comte de
Cobentzl, en date du 5 thermidor an XIII (p. 734 et
décla-
suiv.); lettre au même (p. 735 et suiv.);
ration de la cour de Vienne portant offre de sa média-
tion (p. 737 et suiv.); notes de Talleyrand au comte
de Cobentzl (p. 738 et suiv.); note présentée à la
diète de Ratisbonne par Bacher, chargé d'affaires de la
France (p. 740 et suiv.);
note du cabinet le Vienne
(p. 741 et suiv.); déclaration remise par le comte de
Rosoumowski (p. 743 et suiv.); — lettre de Talleyrand
au comte de Cobentzl (p. 744 et suiv.); note de la
cour de Vienne (p. 745 et suiv.); réponse du Gou-
vernement français (p. 747 et suiv.); - extrait d'une
dépèche de Talleyrand à Otto, ministre plénipotentiaire
de France à Munich (p. 749 et suiv.); circulaire de
Régnier, ministre de la justice, aux procureurs géné-
raux près les cours de justice criminelle (p. 750);
circulaires de Champagny, ministre de l'intérieur, aux
préfets, au sujet de la guerre d'Allemagne (p. 750 et
suiv.); circulaire de Gaudin, ministre des finances,
aux chefs des administrations placées dans ses attri-
butions (p. 751); - lettre de Portalis aux cardinaux,
archevêques et évèques (p. 751 et suiv.); commu-
nication de toutes les pièces au Trib. par Mounier
(2 vend., p. 754 et suiv.); réponse de Fabre (de
l'Aude); - rapport de Fréville (4 vent., p. 757 et suiv.); discours de Jaubert (de la Gironde) (ibid., p. 760 et suiv.); de Jubé (ibid., p. 762 et suiv.); d'Albis- son (ibid., p. 763); de Delaistre (ibid. et suiv.); de Carrion-Nisas (ibid., p. 765 et suiv.).
FAIVRE (Louis). Voir Concessions 1o. FAURE, tribun. Secrétaire (t. VIII, p. 269).- Parle pour le gouvernement héréditaire (p. 290 et suiv.).- port sur un projet d'adresse (p. 797).
FAURE (Bernard). Voir Alienations 14o.
FAVARD, tribun. Parle pour le gouvernement héréditaire
(t. VIII, p. 313). - Son rapport sur le projet de loi
relatif à l'établissement d'un tribunal de commerce à
Aix-la-Chapelle (p. 678 et suiv.). Son discours à
l'occasion des victoires remportées par l'Empereur
sur l'Autriche (p. 780).
FAVELIER (Jean et veuve). Voir Concessions 1o.
FAYS-BILLOT (Haute-Marne). Voir Aliénations 32o.
FEBVREL. Voir Concessions 180.
FERINO, général de division. Nommé sénateur (t. VIII
p. 477).
FERRY (Nicolas). Voir Concession's 18o.
FESCH, cardinal, archevêque de Lyon et grand aumônier.
Nommé sénateur (t. VIII, p. 477).
FIGEAC (Lot). Voir Echanges 470.
FION (René et Antoine). Voir Concessions 1o.
FIVES (Nord). Voir Alienations 35o.
FLAMENT. Voir Echanges 800.
FLEURY. Voir Alienations 240.
FOнUS (Chrétien). Voir Concessions 9o.
Foix (Ariège). Voir Aliënations 43o.
FONTAINE-SUR-SOMME (Somme). Voir Concessions 180.
FONTANES, président du C. lég. Ses discours au prince
Joseph Bonaparte (t. VIII, p. 375); au pape (p. 382
et suiv.). Ses discours fors de l'inauguration de la
statue de l'Empereur (p. 435 et suiv.); à l'occasion
de la lettre adressée par l'Empereur au roi d'Angleterre
(p. 516).-Renommé président (p. 677). Son discours
en prononçant la clôture de la session (p. 708 et suiv.).
FONTENELLE (Côte-d'Or). Voir Echanges 41°.
FORCE ARMÉE. Projet de loi relatif à l'attribution aux
cours de justice criminelle spéciale du crime de rébel-
lion envers toute force armée (9 pluv. an XIII, t. VIII,
p. 467 et suiv.); rapport par Grenier (19 pluv.,
p. 495 et suiv.);" adoption (ibid., p. 498).
FORFAIT, Conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du
FRANÇAIS, Conseiller d'Etat. Présente un projet de loi
relatif au remplacement des contributions mobilière
et somptuaire de la ville de Lyon (t. VIII, p. 455).
FRANCIA, membre du C. lég. Secrétaire (t. VIII, p. 407).
FRANÇOIS (de Neufchâteau), président du Sénat. Son dis-
cours en réponse à celui de Jard-Panvilliers portant
au Sénat le vœu émis par le Tribunat de faire déclarer
Bonaparte empereur (t. VIII, p. 339 et suiv.);
discours à l'Empereur (p. 356 et suiv.), au prince et
à la princesse Joseph Bonaparte (p. 374 et suiv.).
Nominé membre du conseil d'administration du Sénat
(p. 381). Ses discours au pape (p. 382), à l'Empereur
lors du couronnement (p. 384 et suiv.), à l'archichan-
celier remettant au Sénat les actes de naissance de
deux princes fils de S. A. I. le prince Louis (p. 389 et
suiv.). - Son rapport sur un projet d'adresse à l'Em-
pereur au sujet de sa lettre au roi d'Angleterre (p. 493
et suiv.). Son discours à l'Empereur au sujet de
son acceptation de la couronne d'Italie (p. 715 et suiv.).
Ses rapports sur les projets de sénatus-consultes
relatifs à l'appel de 80,000 hommes et à la réorgani-
sation des gardes nationales (p. 752 et suiv.).
cours au prince Joseph Bonaparte (p. 770).
l'éloge du sénateur Cacault, décédé, (p. 770 et suiv.).
FRAULOIS (François). Voir Concessions 1o.
FRAYE (Nicolas). Voir Concessions 10o.
FREGIECOURT (Haut-Rhin). Voir Acquisitions.
FREMICOURT (Richard). Voir Echanges 180.
FRESNE (Nord). Voir Alienations 36o.
FRETERIVE (Mont-Blanc), Voir Concessions 17o.
FREVILLE, tribun. Parle pour le gouvernement hérédi-
taire (t. VIII, p. 280 et suiv.).—Son discours au sujet de
la lettre de l'Empereur au roi d'Angleterre (p. 500 et
suiv.). Ses rapports sur le projet de loi relatif aux
postes et messageries (p. 702 et suiv.). - Parle sur le
projet d'adresse à l'Empereur à l'occasion de la guerre
avec l'Autriche (p. 775 et suiv.), sur diverses pro-
positions relatives à l'Empereur (p. 793 et suiv.).
FROPIER. Voir Echanges 880.
GABORIAU. Voir Aliénations 43o.
GAILLAC (Tarn). Voir Echanges 31o.
GAIRAUD (Jean). Voir Alienations 3o.
GALLAND (Etienne). Voir Concessions 1o.
GALLOIS, tribun. Son discours relatif au von de faire
déclarer Bonaparte empereur (t. VIII, p. 335 et suiv.).
Son rapport sur les communications des orateurs
du gouvernement au sujet de l'Angleterre (p. 498 et
suiv.).
GALLI, conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du
projet de Code civil au Conseil d'Etat. Voir Code
civil, 20.
GALLY. Voir Impositions (Seine-Inférieure).
GAND (Escaut). Voir Echanges 43o.
GARCHERY héritiers). Voir Echanges 27o.
GARDES NATIONALES. Projet de sénatus-consulte relatif à
leur réorganisation (1er vend. an XIV, t. VIII, p. 729 et
suiv.). Rapport par Champagny (ibid., p. 731 et
suiv.). Rapport au Conseil d'Etat par Regnauld (de
Saint-Jean-d'Angely) (ibid., p. 732). Rapport par
François (de Neufchâteau) (2 vend., p. 752 et suiv.);
adoption (bid., p. 754).
GARIN. Voir Concessions 189.
GARIPUY (Vital). Voir Alienations 3o,
GARNIER (Germain), sénateur. Membre du conseil d'ad-
ministration du Sénat (t. VIII, p. 381).
GARNIER-LABOISSIÈRE, sénateur. Rend compte de la mis- sion remplie auprès de l'Empereur par la députation
GOUVION-SAINT-CYR, conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du projet de Code civil au Conseil d'Etat. Voir Code civil, 2o.
GOUVION, inspecteur général de la gendarmerie. Nommé sénateur (t. VIII, p. 477).
GRANDVILLARS (Haut-Rhin). Voir Concessions 17o. GRAS (Doubs). Voir Concessions 18°. GREMEAUX (Jacques, Jean, Henri et Philippe). Voir Con- cessions 1o.
GRENIER, tribun. Parle pour le gouvernement hérédi- taire (t. VIII, p. 296 et suiv.). Son rapport sur le projet de loi relatif à la force armée (p. 495 et suiv.).
Son discours à l'occasion des victoires rempor- tées par l'Empereur sur l'Autriche (p. 779 et suiv. ). GRENIER. Voir Echanges 290.
GRILHON. Voir Echanges 620.
GROSHOLZ (veuve). Voir Concessions 70.
GUEBWILLER (Haut-Rhin). Voir Aliénations 43o. GUENOT. Voir Acquisitions. GUILLEMAIN. Voir Echanges 170.
GUILLEMAIN (Jean-Baptiste). Voir Echanges 13o. GUINET. Voir Alienations 43o.
HACQUART (François). Voir Concessions 12o. HALLARD (Jean). Voir Aliénations 43o. HANROT (Jean-Baptiste). Voir Echanges 14o. HAURE (Pierre). Voir Alienations 14°. HAURYÉ. Voir Alienations 29o. HAYEMONT (Vosges). Voir Alienations 43o. HAZEBROUCK (Nord). Voir Impositions.
HÉDOUVILLE, général de division. Nommé sénateur (t. VIII, p. 477).
Châtillon-Michaille (Ain); Montbron (Charente); Caugé, Nonancourt (Eure); Sours (Eure-et-Loir); Indre-et-Loire; Senard (Meuse); Braux-Saint-Remy (Marne); Châtillon, Onaigue (Nievre); Kircheim, Odratzheim (Bas-Rhin); Huriel (Allier); Loudeac (Côtes-du-Nord); Cernoy (Loiret); Villefranche, Be- ligny, Gleizé, Chervingès, Pouilly-le-Monial, Liergues, Lacenas. Cogny, Rivolet, Limas, Derniè, Pouilly-le-
Chatel, Ouilly, Ville-sur-Jarnioux, Montmelas (Rhône);
Villers-le-Bel (Seine-et-Oise); Celles (Deux-Sèvres).
Projet de loi (20 pluv. an XIII, p. 506 et suiv.);
-rapport par Carret (du Rhône) (29 pluv., p. 661 et
suiv.); adoption (ibid., p. 663).
Castelnaudary, Carcassonne, Narbonne. (Aude);
Saint-Lubin-des-Joncherets (Eure-et-Loir); Tulle (Cor-
rèze); Vanves (Seine); Colombiers (Hérault); Lislet
(Aisne); Saint-Geniès-le-Bas (Hérault); Ville-Mon-
tausson (Aude); Manosque (Basses-Alpes); Hazebrouck
(Nord); Mirande (Gers).
Projet de loi (9 vent., p. 682 et suiv.);
par Carrion-Nisas (14 vent., p. 698 et suiv.); — adop-
tion (ibid. p. 700).
INDRE-ET-LOIRE (Département d'). Voir Impositions.
ITALIE (Royaume d'). Rapport de Talleyrand (27 vent.
an XIII, p. 709 et suiv.); statut constitutionnel
ibid., p. 711 et suiv.); discours de Paradisi (ibid.,
p. 712; discours de l'Empereur (ibid., p. 713) ;
rapport de Lacépède (2 germ., p. 713 et suiv.);
décret du Sénat (ibid., p. 715); discours à l'Empe- reur par François (de Neufchâteau), président du Sénat (3 germ., p. 715 et suiv.); discours de De- fermon, un des présidents du Conseil d'Etat (ibid., p. 717); - réponse de l'Empereur (ibid.).
JACOTIER (Pierre et Jean). Voir Concessions 1o. JARD-PANVILLIERS, tribun. Secrétaire (t. VIII, p. 269). Son rapport sur l'émission d'un vou tendant à faire déclarer Bonaparte empereur des Français (p. 330 et suiv.); son discours au Sénat (p. 338 et suiv.). Questeur (p. 361). Son rapport sur le projet relatif à l'exemption de contribution foncière pour Ville-Napoléon (p. 514 et suiv.). Son discours à l'occasion des victoires remportées par l'Empereur sur l'Autriche (p. 776 et suiv.).
JARMESNIL (Vosges). Voir Aliénations 43°. JAUBERT (de la Gironde), tribun. Parle pour la motion de Curée concernant le gouvernement héréditaire (t. VIII, p. 274 et suiv.); pour le projet d'adresse à l'Empereur au sujet de la guerre avec l'Autriche (p. 760 et suiv.). Demande qu'un édifice perpé- pétue le souvenir des événements mémorables du règne de Napoléon (p. 787 et suiv.). JAUNIARD (Nicolas). Voir Concessions 10. JOINVILLE (Haute-Marne). Voir Echanges 13o, Acquisitions. JOLIBERT (Jean). Voir Alienations 30.
JOLLIVET, Conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du projet de Code civil au Conseil d'Etat (Voir. Code civil, 20.
LACUÉE, conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du
projet de Code civil. (Voir Code civil, 2o). Présente
un projet de loi relatif à la conscription de l'an XIV
(t. VIII, p. 408 et suiv.).
LAFON (Pierre). Voir Aliénations 3o.
LAHARY, tribun. Son discours en faveur du gouverne-
ment héréditaire (t. VIII, p. 317 et suiv.).
DAIGNY (Aisne). Voir Echanges 80o.
LALINDE (Dordogne). Voir Concessions 18o.
LAMI (Elie). Voir Echanges 77°.
LANGLOIS. Voir Alienations 420.
LANTOINE. Voir Echanges 21o.
LAON (Aisne). Voir Echanges 1o, Acquisitions.
LAPIERRE. Voir Alienations 41o.
LAPIN (Jean). Voir Concessions 1o.
LAPLACE, Sénateur. Son rapport sur le projet de sénatus-
consulte portant rétablissement du calendrier grégo-
rien (t. VIII, p. 722 et suiv.).
LA ROCHE-DE-RIEN (Côtes-du-Nord). Voir Aliéna-
tions 43o.
LA ROCHEFOUCAULD-LIANCOURT. Voir Concessions 17o.
LARUNX (Basses-Pyrénées). Voir Aliénations 42o.
LA SALLE (Vosges). Voir Concessions 18°.
LATIL. Voir Impositions.
LATOUR-DUPIN. Voir Echanges 37°.
LAUGIER (Ignace), maire de Turin. Nommé membre du
C. lég. (t. VIII, p. 723).
LAUMOND, Conseiller d'Etat. Présente un projet de loi
relatif à l'achèvement de la démolition des bâtiments
nationaux dans l'enceinte des villes (t. VIII, p. 403 et
suiv.).
LAUVERRIÈRE. Voir Impositions.
LAUZERAL (Marie). Voir Alienations 3o.
LAVALLETTE, Conseiller d'Etat. Présente un projet de loi
relatif aux postes et aux messageries (t. VIII, p. 694 et
suiv.).
LAVELINE (Vosges). Voir Aliénations 43o.
LEBIVIC (Jacques). Voir Concessions 18o.
LEBRUN, consul. Prend part à la discussion du Code
civil au Conseil d'Etat. (Voir Code civil, 2o).
LECERF (des Côtes-du-Nord). Voir Concessions 17o.
LECERF (de Seine-et-Oise). Voir Alienations 43o.
LECLERCQ. Voir Concessions 18°.
définitive (1er pluv. an XIII, t. VIII, p. 450 et suiv.);
rapport par Leroy (de l'Orne) (11 pluv., p. 472 et
suiv.); discours de Carrion-Nisas (ibid., p. 474);
adoption (ibid., p. 476).
LECRAIN. Voir Echanges 590.
LEGRAND. Voir Alienations 42o.
LEJEAS, membre du C. leg., questeur (t. VIII, p. 476).
LEMARROIS. Voir Echanges 480.
LEMAT (Alexandre). Voir Concessions 18°.
LEMAIN. Voir Echanges 490.
LERMINEZ (Jean-Baptiste). Voir Aliénations 35o.
LEROI (Jacques). Voir Echanges 53°.
LEROY (de l'Orne), tribun. Adhère par lettre à la pro-
position de faire déclarer Bonaparte empereur (t. VIII,
p. 336 et suiv.). Son rapport sur le projet de loi
relatif à la dotation de la Légion d'honneur (p. 472 et
suiv.).
LESVES (Sambre-et-Meuse). Voir Aliénations 21°.
LETOURNEUR. Voir Echanges 73°.
LHONOREY. Voir Aliénations 27°.
LHUILLIER. Voir Alienations 43o.
LIANCOURT (Oise). Voir Concessions 17o.
LIBERTÉ DE LA PRESSE (Commission sénatoriale de la).
Membre nommé : Depère (13 vent. an XIII, t. VIII,
p. 697).
LIBERTÉ INDIVIDUELLE (Commission sénatoriale de la).
Membre nommé : Cacault (13 vent. an XIII, t. VIII,
p. 697).
LICHARRE (Basses-Pyrénées). Voir Aliénations 17o.
LIEBAUT fils (Vivant). Voir Concessions 1o.
LIEGE (Ourthe). Projet de loi relatif au ressort du tribu-
nal d'appel de Liége (22 niv. an XIII, t. VIII, p. 430
et suiv.); — rapport par Mouricault (3 pluv., p. 455 et
suiv.); adoption (ibid., p. 456).
LIERGUES (Rhône). Voir Impositions.
LIETARD. Voir Aliénations 30.
LIGNEVILLE (Vosges). Voir Concessions 130.
LIGNIVILLE (veuve). Voir Alienations 29o.
LIGNY (Meuse). Voir Echanges 81o.
LILLE (Nord). Voir Echanges 19o, 550, 57°. Alienations
420, 430.
LIMAS (Rhône). Voir Impositions.
LINOT. Voir Aliénations 30°.
LION. Voir Echanges 68°.
LISLET (Aisne). Voir Impositions.
LISTE CIVILE. Echange entre la liste civile et les citoyens
Letourneur et Geoffroy; projet de loi (9 vent. an XIII,
t. VIII, p. 68 et suiv.); rapport par Carrion-Nisas
(14 vent., p. 700); - adoption (ibid.).
LOMBARD-TARADEAU, membre du C. lég. Vice-président
(t. VIII, p. 405).
LONG-CHAMPS (Aube). Voir Echanges 82o.
LONGEAU (Haute-Marne). Voir Alienations 43°.
LONGEVELLE (Doubs). Voir Aliénations 42o.
LONGNY (Orne). Voir Echanges 60o.
LORGUES (Var). Voir Alienations 42o.
LOURDEAC (Côtes-du-Nord). Voir Impositions.
LOUEUSE (Oise). Voir Concessions 180.
LOUIS (Jean-Baptiste). Voir Aliénations 43°.
LOURDES (Hautes-Pyrénées). Voir Argelès.
LUÇON (Vendée). Voir Aliénations 260.
LURE (Haute-Saône). Voir Acquisitions.
LYON (Rhône). Projet de loi relatif au remplacement
des contributions mobilière et somptuaire de la ville
de Lyon (3 pluv. an XIII, p. 455); rapport par
Labrouste (13 pluv., p. 479 et suiv.); -adoption (ibid.,
p. 480).
Projet de loi relatif à la reconstruction de la place
Bonaparte, ci-devant Bellecour (29 pluv., p. 660 et suiv.);
rapport par Pernon (7 vent., p.667);
de Carret (du Rhône) (ibid. et suiv.);
(ibid., p. 678).
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