Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats ...

METZGER, membre du C. lég. Présente, au nom des li-
braires Levrault et Schoel, l'hommage du manuscrit
des mémoires de Bailly (t. VIII, p. 697 et suiv.).
MICHEL. Voir Aliénations 42o.

MIDAUD (Anne et Philippe). Voir Concessions 1o.
MIDAUD-PAUSSIOT (Pierre). Voir Concessions 10.
MILLON. Voir Echanges 90°.

MIOT, conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du
Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code civil, 2o). ·
Présente des projets de loi relatifs à l'exemption de
contribution foncière pour Ville-Napoléon (11 pluv.
an XIII, t. VIII, p. 471 et suiv.); à la plantation
des grandes routes et des chemins vicinaux (p. 665 et
suiv.).

MIRANDES (Gers). Voir Impositions.

MOEGLER (Arbogast). Voir Concessions 180.
MOINGEARD (Jean). Voir Concessions 1o.

MOLLIEN, conseiller d'Etat. Présente un projet de loi
concernant les mesures relatives au remboursement
des cautionnements fournis par les agents de change,
courtiers de commerce et autres (t. VIII, p. 408);
un projet de loi relatif au versement des consignations
à la caisse d'amortissement (p. 441 et suiv.).
MONJARDET. Voir Echanges 40o.

MONOREZ. Voir Echanges 450.

MONS (Jemmapes). Voir Echanges 45o, Alienations 43o.
MONTEARD (Côte-d'Or). Voir Alienations 28o.
MONTBRISON (Loire). Voir Acquisitions.
MONTBRON (Charente). Voir Impositions.
MONTIGNY-LES-CHERLIEUX (Haute-Saône). Voir Aliena-
tions 37°.

MONTIGNY-SUR-AUBE (Côte-d'Or). Voir Concessions 18°.

MONT-JOIE (ROër). Voir Echanges 640.

MONTJOYRE Haute-Garonne). Voir Alienations 3o.

MONTMELAS (Rhône). Voir Impositions.

MONTMIRAY-LA-VILLE (Jura). Voir Echanges 10o.

MONTMIREZ-LA-VILLE (Jura). Voir Echanges 83o.

MONTMOTIER (Vosges). Voir Concessions 14o.

MONUCHAY (Louis). Voir Concessions 180,

MORDACQ. Voir Echanges 180.

MOREL (Laurent). Voir Echanges 249.

MOREL (Nicolas). Voir Concessions 140.

MOREL (de la Seine). Voir Echanges 95o.

STOREY (Côte-d'Or). Voir Echanges 50, Concessions 1o.

MORTIER. Voir Echanges 569.

MOTOT (Jean). Voir Concessions 10.

MOUNIER, conseiller d'Etat. Communique au Tribunat

les pièces relatives à la conduite réciproque de la
France et de l'Autriche depuis le traité de Lunéville
(t. VIII, p. 754 et suiv.).

MOURICAULT, tribun, secrétaire (t. VIII, p. 454). — Son
rapport sur le projet de loi relatif au ressort du tri-
bunal d'appel de Liége (p. 455 et suiv.).

MUNIE (Pierre). Voir Aliénations 43o.

MUNIER (Jean). Voir Alienations 43o.

MUNWILLER (Haut-Rhin). Voir Concessions 18o.

MURAIRE, Conseiller d'Etat. Prend part à la discussion

du projet de Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code

civil, 20).

MURAT (Joachim), maréchal. Nommé grand amiral

(t. VIII, p. 476). Son discours en venant prendre

place au Sénat (p. 481). - Voir Echanges 69°, Con-

cessions 180.

MURGEY (Claude). Voir Concessions 1o.

NABLAT (Pierre. Voir Echanges 13o.

NAJAC, Conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du

projet de Code civil au Conseil d'Etat. Voir Code

civil, 20.

NAPOLÉON, empereur. Discours d'ouverture de la session

de l'an XIII (t. VIII, p. 396). - Inauguration de la sta-

tue dans la salle des séances du C. lég. (p. 432 et suiv.).

Messages au Sénat pour lui annoncer les nomina-

tions de Murat à la dignité de grand amiral, et

d'Eugène Beauharnais à celle d'archichancelier d'Etat

(p. 476). Lettre au roi d'Angleterre (p. 482);

réponse à un discours de Fontanes, prononcé au nom

du C. lég., à l'occasion de cette lettre (p. 516);

réponse à Fabre (de l'Aude) parlant au nom du Trib.
(p. 517). Proclamé roi d'Italie (p. 713);- discours à
cette occasion (p. 713); — réponse à Defermon (p. 717).
Discours au moment de se rendre en Allemagne
(p 730.). Message au Sénat (p. 770 et 773).
NARBONNE (Aude). Voir Impositions.

NAY (Basses-Pyrénées). Voir Alienations 18o.
NEMOURS (Seine-et-Marne). Voir Alienations 21o.
NEUFCHATEAU (Vosges). Voir Alienations 43o.
NEUFVILLE (de). Voir Echanges 3o.

NEUILLY (Seine). Voir Echanges 69°, Concessions 18°.
NICE (Alpes-Maritimes). Voir Alienations 43o.
NIORT (Deux-Sèvres). Voir Aliénations 25o et 43o.
NIVEL (Joseph). Voir Alienations 43o.
NOBLOT. Voir Echanges 820.

NODOT (Edme). Voir Concessions 18o.
NOIROT (Emilaud). Voir Concessions 1o.
NOLDEN. Voir Aliénations 42o.

NONANCOURT (Eure). Voir Impositions.

NORROY (Vosges). Voir Concessions 170, Aliénations 48.
NOYERS (Haute-Marne). Voir Echanges 84o.

NURDIN. Voir Concessions 18o.

NYONS (Drôme). Voir Echanges 7o.

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projet de Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code

civil, 20).

PELEY (Denis). Voir Concessions 1o.

PENALLE (Pierre). Voir Alienations 3°.

PERCEY-LE-PAULET (Haute-Marne). Voir Echanges 86°.

PÉRÉ, Sénateur. Membre du conseil d'administration du

Sénat (t. VIII, p. 381).

PERIGORD. Voir Echanges 750.

PERNON, tribun. Son rapport sur le projet de loi relatif

à la construction de la place Bonaparte, ci-devant Bel-

lecour, à Lyon (t. VIII, p. 677).

PERRÉE, tribun. Son discours en faveur du gouvernement

parlementaire (t. VIII, p. 329 et suiv.).

Son rap-

port sur le projet de loi relatif aux douanes (p. 451

et suiv.).

PERRIER. Voir Alienations 42o.

PERRIN, tribun. Parle pour le gouvernement héréditaire

(t. VIII, p. 307 et suiv.); son rapport sur le pro-

jet de loi relatif à l'établissement d'un tribunal de

commerce à Bruges (p. 423 et suiv.).

PERROS-GUIRET. Voir Concessions 18o.

PETIET, Conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du

projet de Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code ci-

vil, 20.

PETIT (Charlemagne). Voir Aliénations 38o.

PETIT (Claude, Denis et Etienne). Voir Concessions 1o.

PEZENAS (Hérault). Voir Concessions 2o.

PHARMACIE. Projet de loi relatif à l'interprétation de

l'article 36 de la loi du 21 germinal an XI concer-

nant sa police (19 pluv. an XIII, t. VIII, p. 495);

rapport par Chabot (de l'Allier) (29 pluv., p. 661);

adoption (ibid., p. 663).

PICTET, tribun. Adhère par lettre au vou émis de faire

déclarer Bonaparte empereur (t. VIII, p. 341). Son

rapport sur le projet de loi relatif à l'éducation, aux

frais de l'Etat, d'un enfant dans chaque famille qui

en aura sept (p. 446 et suiv.). Son discours au

sujet de la lettre de l'Empereur au roi d'Angleterre

(p. 505 et suiv.).

PIERRELATTE (Drôme). Voir Aliénations 420.

PIERREPONT (Moselle). Voir Concessions 18o.

PILLON (Meuse). Voir Aliénations 9o, Concessions 4o.

PILLOT (François). Voir Concessions 17°.

PINTEVILLE-CERNON (de), tribun. Parle pour le projet de

loi relatif au versement des consignations à la caisse

d'amortissement (t. VIII, p. 444 et suiv.).

PIOLLE. Voir Impositions.

PIOMBINO principauté de). Donation de cette princi-

pauté à Elisa Bonaparte (27 vent. an XIII, t. VIII,

p. 709).

PLAFFE (André). Voir Alienations 3o.

PLAGNOL. Voir Echanges 46.

PLAINFAING (Vosges). Voir Concessions 18°.

PLANESE (les frères). Voir Aliénations 3o.

PLANTATIONS DES GRANDES ROUTES ET DES CHEMINS VICI-

NAUX. Projet de loi y relatif (2 vent. an XIII, t. VIII,

p. 665 et suiv.); rapport par Challan (9 vent.,

p. 679 et suiv.); adoption (ibid., p. 681).

PLEAUX (Cantal). Voir Alienations 420.

PLEMEUR GAUTIER (Côtes-du-Nord). Voir Conces-

sions 18°.

PLEURS (Marne. Voir Echanges 49o.

PONS-DE-VAUX (Aisne). Voir Echanges 36o.

PORCHER, Sénateur. Secrétaire (t. VIII, p. 380`.

PORMEL (Jean-Pierre). Voir Concessions 15o.

PORTALIS, conseiller d'Etat. Prend part à la discussion

du projet de Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code

civil, 20.). · Ministre des cultes. Sa lettre aux cardi

naux, archevêques et évèques, à l'occasion de la

guerre avec l'Autriche (p. 751 et suiv.).

PORT-SUR-SAÔNE (Haute-Marne). Voir Concessions 18°.

POSSEL. Voir Aliénations 1o.

POSTES ET MESSAGERIES. Projet de loi y relatif (13 vent.

an XIII, t. VIII, p. 694 et suiv.): rapport par

Fréville (15 vent., p. 702 et suiv.) ; adoption ibid.,

p. 703).

POTHONIER. Voir Alienations 39o.

POUGEARD-DULIMBERT, tribun. Son rapport sur le projet

de loi relatif à l'aliénation des inmeubles affectés

aux prytanées (t. VIII, p. 465 et suiv.).

POUILLY-LE-CHATEL (Rhône). Voir Impositions.

POUILLY-LE-MONIAL (Rhône). Voir Impositions.

PRAS (Jura). Voir Alienations 43o.

REGALE ROMERY. Voir Echanges 2o.

REGNAULD (de Saint-Jean-d'Angély, conseiller d'Etat.

Prend part à la discussion du projet de Code civil au

Conseil d'Etat. (Voir Code civil, 20). Présente des

projets de loi relatifs à l'établissement d'un pont à

Avignon sur les deux bras du Rhône (t. VIII, p. 406 et

suiv.); à la concession de travaux restant à faire

pour la coupure du lit de la Saône (p. 407); — à

l'éducation aux frais de l'Etat d'un enfant dans chaque

famille qui en aura sept (p. 429 et suiv.; -au sceau

de l'Etat (p. 439; à la perception, au profit de la

ville de Paris, du droit d'expédition des actes de l'état

civil (p. 442 et suiv); à la tutelle des enfants admis

dans les hospices p. 456 et suiv. -Son discours au Trib.

au sujet de l'Angleterre p. 487 et suiv.). — Présente

un projet de loi relatif à des acquisitions, alienations,

etc., par des communes et des hospices (p. 506 et

suiv.); un projet de foi relatif au budget de l'an XIII

(p. 517 et suiv.); un projet relatif à un échange

eutre la liste civile et les citoyens Letourneur e

Geoffroy p. 681 et suiv.); un projet relatif à des

acquisitions, aliénations, etc., par des communes et

hospices (p. 682 et suiv.); un projet de sénatus-

consulte tendant à conférer au prince Camille Bor-

ghese, beau-frère de l'empereur, les droits de citoyen

français (p. 717); - un projet de sénatus-consulte

relatif rétablissement du calendrier grégorien

(p. 720 et suiv.); - un projet de sénatus-consulte

sur la levée de 80,000 conscrits p. 727 et suiv.).

REGNIER, Conseiller d'Etat. Prend part à la discussion

du projet de Code civil au Conseil d'Etat. Voir Code

civil, 20. Ministre de la justice. Sa circulaire

aux procureurs généraux près les cours de justice

criminelle au sujet de la conscription (p. 750).

REIMS (Marne), Voir Echanges 14o.

REINECKER. Voir Alienations 42o.

RENAUDOT (Jean. Voir Concessions 1o.

REPPE (Haut Rhin). Voir Concessions 18o.

REVISION DES JUGEMENTS DANS LES DEPARTEMENTS DE LA

RIVE GAUCHE DU RHIN,- (Projet de loi relatif au nou-

veau projet de loi pour la) (29 niv., an XIII, t. VIII,

p. 445 et suiv.); — rapport par Savoye-Rollin (9 pluv.,

p. 470 et suiv.); adoption (ibid., p. 471).

RHEDON, Conseiller d'Etat. Présente un projet de loi re-

latif à l'acquisition du château de Treffaven, près Lo-

rient, pour le service de la marine t. VIII, p. 694).

RIBAUCOURT. Voir Echanges 81o.

RIBEMONT (Aisne). Voir Alienations 43o.

RIGAL, membre du C. lég. Nommé sénateur (t. VII, p. 381.;

RIGON, propriétaire à Turin. Nommé membre du C. leg.

(t. VIII, p. 723).

RIVE-DE-GIER (Loire). Voir Alienations 43o.

RIVIÈRE (André). Voir Alienations 3o.

RIVOLET Rhône). Voir Impositions.

ROBILLIER (Etienne-François). Voir Concessions 18o.

ROBIN (dame). Voir Acquisitions.

ROCCABALDIC (Stura). Voir Alienations 43o.

Rocci, juge à la cour d'appel de Turin. Nommé membre

du C. lég. (t. VIII, p. 723).

ROCHEGUDE Drôme). Voir Aliénations 2o.

ROLLAND. Voir Echanges 360.

ROEDERER, Conseiller d'Etat. Prend part à la discussion

du projet de Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code

civil, 20).

ROLLOT (François). Voir Echanges 13o.

ROMONT (Vosges). Voir Concessions 18o.

ROSOUMOWSKI (Comte de), ambassadeur de Russie. Dé-

claration remise par lui au ministre des affaires étran-

gères de France (t. VIII, p. 743 et suiv.).

ROVEN (Seine-Inférieure). Voir Alienations 43o.

ROUILLON (Nicolas). Voir Aliénations 10°.

ROUSSEAUX (François). Voir Concessions 11o.

ROUSSELLE. Voir Alienations 43o.

ROUTES (grandes). Voir Plantation.

RUBI (François et Claude). Voir Concessions 1o.

RUBI (veuve). Voir Concessions 1o.

RUEIL (Seine-et-Oise). Voir Alienations 43o.

SAHUC, tribun. Sa proposition relative au vou de faire

déclarer Bonaparte empereur (t. VIII, p. 337). -- Ques-

teur (p. 361). Parle pour le projet relatif à la

conscription de l'an XIV (p. 442 et suiv.).

SAINSERRE. Voir Echanges 50o.

SAINT-AMANS-LA-BASTIDE (Tarn). Voir Concessions 17°.

SAINS-BERTRAND (Haute-Garonne). Voir Alienations 42o.

SAINT-BRIS (Yonne). Voir Echanges 70.

SAINT-DENIS (Seine). Voir Echanges 28°.

SAINT-DIE (Vosges). Voir Concessions 18°.

SAINT-GAUDENS (Haute-Garonne). Voir Aliénations 42o.

SAINT-GENIES (Hérault). Voir Aliénations 430.

SAINT-GENIES-LE-BAS (Hérault). Voir Impositions.

SAINT-GERMAIN-EN-LAYE (Seine-et-Oise). Voir Echan-

ges 30o.

SAINT-JEAN-D'ANGÉLY (Charente-Inférieure). Voir Acqui-

sitions.

SALAINS (Jura). Voir Echanges 34°.

SALINIE (Jean). Voir Alienations 3o.

SALOME (Nord). Voir Echanges 870.

SALORNAY (Saône-et-Loire). Voir Echanges 88°.

SAÔNE (lit de la). Projet de loi y relatif (14 niv.,

an XIII, t. VIII, p. 407); rapport par discussion

au C. lég. Chassiron, Carret (du Rhône) (26 niv.,

p. 440 et suiv.); adoption, (ibid., p. 442).

SARREBOURG (Sarre). Voir Alienations 420, Echan-

ges 680.

SAUR, membre du C. lég. Nommé sénateur (t. VIII,

p. 381).

SAULCE (Hautes-Alpes). Voir Aliénations 43o.

SAVERNE (Bas-Rhin). Voir Acquisitions.

SEGUIN (Pierre). Voir Concessions 1o.

SEGUR, conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du

projet de Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code

civil, 20). Communique aux C. lég. des pièces re-

latives à l'Angleterre (t. VIII. p. 484 et suiv.).— Pre-

sente un projet de loi relatif à la reconstruction de la

place Bonaparte, ci-devant Bellecour, à Lyon (p. 660

et suiv.). Son discours en annonçant la clôture de

la session du C. lég. (p 705 et suiv.). Présente un

projet de sénatus-consulte sur la réorganisation des

gardes nationales (p. 729 et suiv.).

SEINE (département de la). Voir Alienations 23o.

SEINE-INFÉRIEURE (département de la). Voir Impositions.

SEL. Voir Donanes 20.

SEMONVILLE, ambassadeur. Nommé sénateur (t. VIII,

p. 477.

SENARD (Meuse). Voir Impositions.

SÉNAT CONSERVATEUR.

Réponse au message de l'Empereur annonçant les

nominations de Murat à la dignité de grand amiral,

d'Eugène Beauharnais à celle d'archichancelier d'Etat

et de plusieurs sénateurs (12 pluv. an XIII, t. VIII,

p. 477 et suiv.).

Biens affectés au Sénat (voir Biens...).

Adresse à l'Empereur pour le remercier de l'envoi

de 40 drapeaux (2 brum. an XIV, p. 774).

SENATORERIES (biens affectés aux. Voir Biens...

SENLIS (Oise). Voir Alienations 130 et 42o, Conces-

sions 5o, Echanges 59°.

SERVY. Voir Echanges 600.

SEVERIN (Nicolas). Voir Concessions 18o.

SHEE, conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du

projet de Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code

civil, 20).

SIGACT (Pierre et François). Voir Concessions 1o.

SIEYES, membre du C. lég. Secrétaire (t. VIII, p. 470).

SILVESTRE (Charles). Voir Concessions.

SIMEON, tribun. Secrétaire (t. VIII, p. 269). Parle pour

la motion de Curée relative au gouvernement hérédi-

taire (p. 271 et suiv.). Conseiller d'Etat - Pré-

sente un projet de loi relatif à l'établissement d'un

tribunal de commerce à Aix-la-Chapelle (t. VIII,

p. 664 et suiv.).

SOIMONT. Voir Concessions 18°.

SOISSONS (Aisne). Voir Echanges 2o.

SOUEL (Joseph). Voir Alienations 100.

SOULAIRE (Maine-et-Loire). Voir Alienations 40.

SOULMES (Sambre-et-Meuse). Voir Concessions 18o.

SOUR (Indre-et-Loire). Voir Impositions.

SQUIFFIEC (Côtes-du-Nord). Voir Concessions 18°.

STRASBOURG (Bas-Rhin). Voir Aliénations 43o et Echanges 230.

SUNHARI. Voir Alienations 17o.

TAINTRUX (Vosges). Voir Concessions 18o.

TALLEYRAND, ministre des relations extérieures. Communication de pièces relatives à l'Angleterre (t. VIII, p. 481 et suiv.). séance du Sénat, (p. 709 et suiv.). de la France et de ville (p. 724 et suiv.).

Rapport fait à l'Empereur, en concernant le royaume d'Italie Exposé de la conduite réciproque l'Autriche depuis la paix de LunéNote au comte de Cobentzl (p. 734 et suiv.); lettre au même (p. 735 et suiv.); autres notes au même (p. 738 et suiv.); lettre au même (p. 744 et suiv.);" - dépêche à Otto, ministre plénipotentiaire à Munich (p. 749 et suiv.). TANAU (Lucas). Voir Alienations 3o.

TARDY, membre du C. lég. Vice-président (t. VIII, p. 407).

TARRIBLE, tribun. Secrétaire (t. VIII, p. 720). TASCHER (Pierre-Jean-Alexandre) Nommé (t. VIII, p. 381).

sénateur

TAVERNY ((Seine-et-Oise) Voir Alienations 43o.
TEISSIÈRE (Jean-Antoine). Voir Alienations 3o.
TERNISIEN. Voir Concessions 180.

TERS. Voir Alienations 43o.

THEVENOT (Pierre). Voir Concessions 18°.

THIBAUDEAU, Conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du projet de Code civil au Conseil d'Etat. Voir Code civil, 20).

TIMBAI (Bernard, Jean, Pierre et Jeanne), frères et sœurs.
TISSELIN (Charles). Voir Concessions 180.
TONNERRE (Yonne). Voir Echanges 35o.
TONNERRE (Yonne). Voir Echanges 320.
TOUCHES (Saône-et-Loire). Voir Alienations 22o.
TOULON-SUR-AROUX (Saône-et-Loire). Voir Echanges 27o.
TOURNAY (Jemmapes). Voir Alienations 42o et 43o.
TOUROUVRE (Orne). Voir Impositions.

TREFFAVEN (Château de). Projet de loi relatif à son acquisition pour le service de la marine (10 vent. an XIII, t. VIII, p. 694); - rapport par Daru (15 vent., p. 700 et suiv.). ; adoption (ibid., p. 705). TREILHARD, conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du projet de Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code civil, 20). Communique au Trib. le sénatus-consulte proclamant Bonaparte empereur et instituant l'empire (t. VIII, p. 343 et suiv.). Présente un projet de loi relatif aux frais de justice en matière criminelle ou de police correctionnelle (p. 436 et suiv.). Un projet de sénatus-consulte sur l'aliénation des biens de dotation du Sénat (p. 717 et suiv.). TREOES (Sarre). Voir Alienations 43°. TRIBUNAT.Tableau des membres, des présidents, secrétaires et questeurs du Trib. pendant l'an XIII (t. VIII, p. 380). Modifications apportées à son règlement (29 frim., an XIII, p. 394). Discours de Chabot (de l'Allier) tendant à faire voter une adresse à l'Empereur à l'occasion de son discours d'ouverture de la session de

l'an XIII (p. 397); adresse du Trib. (ibid. et suiv.). Envoi de 8 drapeaux par l'Empereur (p. 775); discours de Fabre (de l'Aude) (ibid.); de JardPanvilliers (p. 776 et suiv.); de Challan (p. 778 et suiv.); de Grenier (p. 779 et suiv.); de Favard (p. 780); de Carret (du Rhône) (ibid. et suiv.); l'Albisson (p. 781 et suiv.); — de Gillet (de Seine-etOise) (p. 783 et suiv.); de Curée (p. 786 et suiv.). Programme de la cérémonie du transport des drapeaux destinés au Sénat (p. 787). — Propositions de Jaubert (de la Gironde) (ibid. et suiv.); de Chabot (de l'Allier (p. 788 et suiv.); - de Carrion-Nisas (p. 789 et suiv.); de Duveyrier (p. 674 et suiv.); гарport de Fréville (p. 797 et suiv.); vote d'une adresse à l'Empereur.

TRIBUNAUX. Voir Argelès, (Hautes-Pyrénées), Bruges (Lys); Liège (Ourthe), Aix-la-Chapelle (Roër). TRIDON (Nicolas). Voir Concessions 180. TRONCHET, Conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du projet de Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code civil, 20).

TRUCHELET (Jean et Etiennette). Voir Concessions 1o. TRUGUET, Conseiller d'Etat. Prend part à la discussion du projet de Code civil au Conseil d'Etat. (Voir Code civil, 20).

TULLE (Corrèze). Voir Impositions.

TURCOING (Nord). Voir Alienations 43o.

VAISSE (Pierre). Voir Alienations 3o.
VAIVE (Marguerite). Voir Concessions 18o.
VALDAJOL (Vosges). Voir Alienations 43o.

VALENCE, président du canton de Varzy (Marne). Nommé sénateur (t. VIII, p. 477).

VALENCIENNES (Nord). Voir Acquisitions.

VALINES (Somme). Voir Concessions 18o.

VALOGNES (Manche). Voir Echanges 48°, Alienations 43o.
VALOT (Claude). Voir Concessions 1o.
VANNES (Morbihan). Voir Echanges 51°.
VANVES (Seine). Voir Impositions.
VARENNE (Meuse). Voir Echanges 170.
VASSINCOURT (Meuse). Voir Alienations 10o.
VASSY (Haute-Marne). Voir Echanges 720.
VAUCOULEURS (Meuse). Voir Echanges 50o.
VAURY (Joseph). Voir Alienations 220.
VAUTHENY (veuve). Voir Aliénations 32o.
VAXONCOURT (Vosges). Voir Concessions 18°.
VERCEIL (Sésia). Voir Acquisitions.
VERGT (Dordogne). Voir Acquisitions.
VERNETTES (Les) (Ain). Voir Impositions.
VERNIER (Nicolas). Voir Aliénations 43o.
VERTAIN (Nord). Voir Echanges 22o.
VIALAS (Silvain). Voir Alienations 3o.

VIC (Hautes-Pyrénées). Voir Echanges 96o.
VIENNOT-VAUBLANC, membre du C. lég. Son discours lors
de l'inauguration de la statue de l'Empereur (t. VIII,
p. 432 et suiv.).

VIGNIER (Jean). Voir Alienations 3o. VILLAUME (Anne). Voir Concessions 18o. VILLEFRANCHE (Rhône). Voir Impositions. VILLE-MONTAUSSON (Aude). Voir Impositions. VILLE-NAPOLEON (Vendée). Projet de loi relatif à l'exemption de contribution foncière pour Ville-Napoléon rapport (11 pluv. an XIII, t. VIII, p. 471 et suiv.); par Jard-Panvilliers (20 pluv., p. 514 et suiv.); -adoption (ibid., p. 512).

VILLE-SUR-JARNIOUX (Rhône). Voir Impositions.
VILLERS-LE-BEL (Seine-et-Oise). Voir Impositions.
VILLIERS-EXEL (Haute-Saône). Voir Echanges 89o.
VIMAR, Sénateur. Membre du conseil particulier du Sénat
(t. VIII, p. 697).

VINDE (Marne). Voir Aliénations 43o.
VIREY (Pierre). Voir Concessions 1o.
VIREZ (Bernard). Voir Concessions 1o.

VIRY (De), sénateur. Membre du conseil d'administration du Sénat (t. VIII, p. 381).

VITAT (René). Voir Concessions 1o.

VITTEAUX (Cote-d'Or). Voir Echanges 93°.

VOILLECOMTE (Haute-Marne). Voir Acquisitions.

VOINIER (Antoine). Voir Echanges 16o.

WAHAGNIES (Nord). Voir Echanges 58o.
WAUTERS. Voir Echanges 520.

WIS (Joseph). Voir Concessions 18o.
WITT. Voir Impositions.

WOLXHEIM (Bas-Rhin). Voir Aliénations 43°.

ZENTE (Joseph). Voir Concessions 18o.

FIN DE LA TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE.

UNIV. OF MICHIGAN,

PARIS. IMPR. paul dupont, rue de grenelLE-SAINT-HONORÉ, 45.

MAR 22 1912

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