ONZIÈME ARRONDISSEMENT (Départ.: Moselle). M. Pasturel (Pierre), Conservateur, à Metz. DOUZIÈME ARRONDISSEMENT (Départ.: Doubs). 1. Pintart, Conservateur, à Besançon. M. Hutia, Sous-Inspecteur sédentaire. TREIZIÈME ARRONDISSEMENT (Départ.: Jura). M. Urguet de Saint-Ouen, Conservateur, à Lons-le-Saulnier. QUATORZIÈME ARRONDISSEMENT (Départ. : Hautes-Alpes, Drôme, Isère). M. D'Entraigues, Conservateur, à Grenoble. H-Alpes. Embrun. Gap..... Delafont. QUINZIÈME ARRONDISSEMENT (Départ. Calvados, Manche, Mayenne, Orne, Sarthe). M. de Buffévent, Conservateur, à Alençon. La Mure... ... Martin. ...... Lichtlin. Calvaldos. Caen. Manche.. | Mayenne. | Orne.... Alençon. Mortagne Sarthe.... Le Mans Fouquier. Harembert. Gand. Mamers.... De La Chapelle-Croize. SEIZIÈME ARRONDISSEMENT (Départ.: Meuse). M. Cotheret, Conservateur, à Bar-le-Duc. DIX-SEPTIÈME ARRONDISSEMENT (Départ.: Haute-Marne). DIX-HUITIÈME ARRONDISSEMENT (Départ. : Haute-Saône). M. Lucotte (François-Alexis-Guy), Conservateur, à Vesoul. DIX-NEUVIÈME ARRONDISSEMENT (Départ.: Ain, Rhône, Saône-et-Loire). M. Niepce, Conservateur, à Mâcon. . VINGTIEME ARRONDISSEMENT. (Départ. Ariége, Haute-Garonne, Lot, Tarn-et-Garonne). M. Moysset, Conservateur, à Toulouse. M. Boixo, Sous-Inspecteur sédentaire. Foir....... Dutemps. Ariége...St.-Girons... VINGT-UNIÈME ARRONDISSEMENT (Départ. : Indre, Indre-et-Loire, Cher, Maine-et-L.). M. Trumeau, Conservateur, à Tours. VINGT-DEUXIÈME ARRONDISSEMENT (Départ.: Cher, Nièvre). M. Falaise, Conservateur, à Bourges. M. Beaussire, Sous-Inspecteur sédentaire, à Bourges. VINGT-TROISIÈME ARRONDISSEMENT (Départ.: Allier, Creuse, Loire, Puy-de-Dôme). M. Demercières, Conservateur, à Moulins. VINGT-QUATRIÈME ARRONDISSEMENT (Départ.: Gers, B.-Pyrénées, H.-Pyrénées). M. Songis, Conservateur, à Pau. Départ.: Côtes-du-Nord, Finistère, Ille-et-Vilaine, Loire-Inférieure, Morbihan). M. Boullemer, Conservateur, à Rennes. (Départ.: Charente, Charente-Inférieure, Deux-Sèvres, Vendée, Vienne). M. Saint-Cher, Conservateur, à Niort. M. Robert, Sous-Inspecteur sédentaire. Charente. Angoulême.... |Laférière. Angoulême. ... JGuillaume Dufay. Char.-Inf. VINGT-SEPTIÈME ARROND. (Départ.: Aude, Tarn, Pyrenées-Orientales). M. Dequet, Conservateur, à Carcassonne. Aude.... | Limoux... Galmiche. ...... Carcassonne... ¡Cantegril. VINGT - HUITIÈME ARRONDISSEMENT. (Départ.: Basses-Alpes, Bouches-du-Rhône, Var, Vaucluse). M. Roure, Conservateur, à Aix. VINGT-NEUVIÈME ARRONDISSEMENT (Départ.: Ardèche, Gard, Hérault, Lozère). M. Forey, Conservateur, à Nîmes. TRENTIÈME ARROND. (Départ.: Cantal, Corrèze, Haute-Loire, Haute-Vienne). M. Cauvin du Bourguet, Conservateur, à Aurillac. Cantal... Aurillac... Delatour. TRENTE-UNIÈME ARRONDISSEMENT. (Départ. Dordogne, Gironde, Landes, Lot-et-Garonne). TRENTE-DEUXIÈME ARRONDISSEMENT (Départ.: Corse). M. Cler, Conservateur, à Ajaccio. M. Deval, Inspecteur, à Strasbourg. M. Joly, Sous Inspecteur, à Epinal. M. Micard, S.-Insp., à Lons-le-Saunier. M. De Lespinais, idem, à Troyes. M. Dubois du Tallard, S.-Insp., à Dijon. | M. Georges, idem, à Colmar. ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES, Rue Rivoli, 48. M. LAURENCE (0), Conseiller-d'Etat, Directeur-général, Président du Conseil d'administration, Député. Le cabinet de M. le Directeur général est dans l'hôtel du Ministère des finances, deuxième étage, n. 21, corridor du Midi. Administrateurs, Membres du Conseil d'Administration. Messieurs, [ Chamont *. Belesta (0), BUREAU CENTRAL ET DU PERSONNEL. Cette section est sous les ordres immédiats de M. le Directeur général. M. de Kentzinger, Chef. Enregistrement des dépêches à l'arrivée et au départ; travaux d'expédition; suite à donner aux rapports de l'Inspection-générale des finances concernant les agens du service de l'assiette de l'impôt; travail préparatoire concernant les nominations, changemens, revocations, admissions à la retraite, et toute la correspondance y relative; liquidation des traitemens, des indemnités pour frais de bureau des Directeurs, et frais de tournées des Inspecteurs et Contrôleurs; congés; secours. PREMIÈRE DIVISION. M. Belesta (0), Administrateur. M. Hesmivy-Dauribeau, Chef. Premier Bureau. Constatation des mouvemens de la matière imposable; réunion des élémens nécessaires la formation du budget des recettes et des dépenses en ce qui concerne les contributions directes; préparation des projets de loi, circulaires et instructions; répartement des conbutions foncière, personnelle et mobilière, et des portes et fenêtres; examen des déliberations des Conseils de répartition; instruction des demandes des Conseils généraux et municipaux en autorisation d'impôts extraordinaires; travaux de statistique et autres, entrepris ou à entreprendre pour l'amélioration des bases des impôts directs, etc. M. Vallée, Chef. Deuxième Bureau. Surveillance des travaux d'arpentage et d'expectise; service des mutations cadastrales; distribution du fonds commun du cadastre; comptabilité cadastrale; suite à donner aux rapports des vérificateurs spéciaux du cadastre; assiette des droits de patente. Service du travail relatif tant à la formation et à la révision des matières sommaires qu'à la confection des rôles; rétribution pour vérification de poids et mesures; prestation pour chemins vicinaux; examen des états de décharges et réductions, remises et modifications; examen des procès-verbaux de pertes; distribution du fonds de non-valeurs. M. Demonchy, Chef. Deuxième Bureau, Instruction des réclamations et autres affaires contentieuses en matière de contributions directes; appréciation des arrêtés rendus en première instance par les Conseils de préfectare; pourvois au Conseil-d'Etat, elc. |