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" Passy (2), c'est qu'il finit par ne plus être véritablement onéreux pour ceux qui l'acquittent. Cet effet résulte des transmissions dont la terre est l'objet. Sur chaque fraction du sol pèse, par l'effet de l'impôt, une rente réservée à l'État... "
De l'assiette et de la répartition de l'impot foncier a Rome & dans la ... - Page 304
by Émile Cormeray - 1884 - 320 pages
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Journal des économistes: revue de la science économique et de la statistique

Economics - 1852 - 984 pages
...onéreux pour ceux qui l'acquittent. Cet effet résulte des transmissions dont la terre est l'objet. Sur chaque fraction du sol pèse, par l'effet de l'impôt, une rente réservée à l'Etal: acheteurs et vendeurs le savent : ils tiennent compte du l'ait dans leurs transactions, et...
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De la monnaie, du credit et de l'impot, Volume 2

Michel Gustave Partounau Du Puynode - Banks and banking - 1853 - 492 pages
...onéreux pour ceux qui l'acquittent. Cet effet résulte des transmissions dont la terre est l'objet. Sur chaque fraction du sol pèse, par l'effet de l'impôt,...portion du revenu qui, l'impôt payé, demeure nette, c'est-à-dire affranchie de toute charge ; aussi le temps arrive-t-il où nul n'a plus le droit de...
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De la monnaie du crédit et de l'impot, Volume 2

Gustave du Puynode - 1863 - 448 pages
...onéreux pour ceux qui l'acquittent. Cet effet résulte des transmissions dont la terre est l'objet. Sur chaque fraction du sol pèse, par l'effet de l'impôt,...portion du revenu qui, l'impôt payé, demeure nette, c'est-à-dire affranchie de toute charge; aussi le temps arrive-t-il où nul n'a plus le droit de se...
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De la monnaie, du credit et de l'impot, Volume 2

Michel Gustave Partounau Du Puynode - Banks and banking - 1853 - 440 pages
...onéreux pour ceux qui l'acquittent. Cet effet résulte des transmissions dont la terre est l'objet. Sur chaque fraction du sol pèse, par l'effet de l'impôt,...portion du revenu qui, l'impôt payé, demeure nette, c'est-à-dire affranchie de toute charge ; aussi le temps arrive-t-il où nul n'a plus le droit de...
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Théorie de l'impôt: question mise au concours par le Conseil d'état du ...

Pierre-Joseph Proudhon - Taxation - 1861 - 430 pages
...onéreux pour ceux qui l'ac« quittent. Cet effet résulte des transmissions dont la « terre est l'objet. Sur chaque fraction du sol pèse, par « l'effet de l'impôt, une rente réservée à l'État. Ache« teurs et vendeurs le savent : ils tiennent compte du « fait dans leurs transactions, et les...
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Journal des économistes: revue de la science économique et de la statistique

Economics - 1862 - 1030 pages
...résulte des transmissions dont la terre est l'objet. Sur chaque fraction du sol pèse, par l'eflet de l'impôt, une rente réservée à l'État : acheteurs...portion du revenu qui, l'impôt payé, demeure nette, c'est-à-dire affranchie de toute charge; aussi le temps arrive-t-il où nul n'a plus le droit de se...
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Œuvres complètes de P.-J. Proudhon, Volume 15

Pierre-Joseph Proudhon - Anarchists - 1868 - 344 pages
...onéreux pour ceux qui l'acquittent. Cet effet résulte des transmissions dont la terre est l'objet. Sur chaque fraction du sol pèse, par l'effet de l'impôt,...Acheteurs et vendeurs le savent : ils tiennent compte du lait dans leurs transactions, et les prix auxquels ils traitent entre eux se règlent uniquement en...
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Traité des impôts en France: considérés sous le rapport du droit ..., Volume 2

Édouard Vignes - Finance, Public - 1872 - 804 pages
...onéreux pour ceux qui l'acquittent. Cet effet résulte des transmissions dont la terre est l'objet. Sur chaque fraction du sol, pèse, par l'effet de...entre eux se règlent uniquement en vue de la portion de revenu qui, l'impôt payé, demeure nette, c'està-dire affranchie de toute charge. Aussi le temps...
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REVUE DES DEUX MONDES

Annee - 1874 - 974 pages
...onéreux pour ceux qui l'acquittent. Cet effet résulte des transmissions dont la terre est l'objet. Sur chaque fraction du sol pèse, par l'effet de l'impôt,...en vue de la portion du revenu qui, l'impôt payé, reste nette, c'est-à-dire affranchie de toute charge: aussi le temps arrive-t-il où nul n'a plus...
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Revue des deux mondes, Volume 3

François Buloz, Charles Buloz, Ferdinand Brunetière, Francis Charmes, René Doumic, André Chaumeix - France - 1874 - 986 pages
...onéreux pour ceux qui l'acquittent. Cet effet résulte des transmissions dont la terre est l'objet. Sur chaque fraction du sol pèse, par l'effet de l'impôt,...en vue de la portion du revenu qui, l'impôt payé, reste nette, c'est-à-dire affranchie de toute charge;, aussi le temps arrive-t-il où nul n'a plus...
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