Annuaire historique universelFantin, 1838 - Europe |
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... force à imprimer une impulsion de plus en plus rapide à tous les développemens de la civilisation . Chaque époque a sa destinée ; la nôtre , toute pacifique , doit instruire , civiliser , enrichir . Les moyens sont simples des écoles ...
... force à imprimer une impulsion de plus en plus rapide à tous les développemens de la civilisation . Chaque époque a sa destinée ; la nôtre , toute pacifique , doit instruire , civiliser , enrichir . Les moyens sont simples des écoles ...
Page 26
... force publique , ou pour des accusés contre la justice et même contre des assas- sins , il rappelait à la majorité de la Chambre , à une bonne et vieille majorité , qu'une crise fâcheuse avait ébranlée l'année dernière , la nécessité de ...
... force publique , ou pour des accusés contre la justice et même contre des assas- sins , il rappelait à la majorité de la Chambre , à une bonne et vieille majorité , qu'une crise fâcheuse avait ébranlée l'année dernière , la nécessité de ...
Page 33
... force ; l'indiscipline , propagée par les sociétés secrétes , étendait dans tous les rangs de l'armée ses ravages ; toutes les raisons , en un mot , oppo- sées avec tant de force dans la dépêche du 18 mars à toute coopération nou- velle ...
... force ; l'indiscipline , propagée par les sociétés secrétes , étendait dans tous les rangs de l'armée ses ravages ; toutes les raisons , en un mot , oppo- sées avec tant de force dans la dépêche du 18 mars à toute coopération nou- velle ...
Page 34
... force brutale oblige la reine à reconnaître la constitution de 1812 . « Qui n'aurait cru , Messieurs , qui n'aurait cru que le cabinet du 22 février reviendrait alors à la politique qui , depuis si peu de jours seulement , avait cessé d ...
... force brutale oblige la reine à reconnaître la constitution de 1812 . « Qui n'aurait cru , Messieurs , qui n'aurait cru que le cabinet du 22 février reviendrait alors à la politique qui , depuis si peu de jours seulement , avait cessé d ...
Page 44
... force , une situation de juste milieu , de vrai juste milieu ; de juste milieu fondé non sur la lassitude et la crainte , mais sur la raison éprouvée , sur le courage éprouvé ; de ce juste milieu qui fait la force des na- tions , comme ...
... force , une situation de juste milieu , de vrai juste milieu ; de juste milieu fondé non sur la lassitude et la crainte , mais sur la raison éprouvée , sur le courage éprouvé ; de ce juste milieu qui fait la force des na- tions , comme ...
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Common terms and phrases
22 février accusés Achmet-Bey actes adopté affaires avaient banque bill Bolivie budget cabinet caisse carlistes Chambre des députés Chambre des lords Chambre des pairs chef civile Clausel commission communes conseil municipal Constantine constitution constitutionnelle coopération Cortès crédits déclaration demande dépenses devait discussion don Carlos Espartero établi Etats événemens finances force fût garde nationale général général Espartero Ghelma Gouvernement guerre Hanovre hommes intérêts jour juger juillet justice l'administration l'armée l'Espagne l'Etat l'honorable l'opposition laisser législation lois lord lord John Russell lord Melbourne Madrid maire majorité maréchal membres ment Messieurs mesures militaire millions ministre mois n'avait n'était nation nombre Odilon Barrot officiers ordonnance pays peuple politique population porter pouvait pouvoir préfet présenté président du Conseil prince princesse principe projet de loi proposé proposition provinces public publique question reine résolution reste royale royaume s'était séance septembre serait seront service session seulement sucre système tion Tlemcen travaux trône troupes voix vote
Popular passages
Page 48 - En l'absence et jusqu'à l'arrivée des consuls ou vice-consuls, les autorités locales devront, d'ailleurs, prendre toutes les mesures nécessaires pour la protection des individus et la conservation des effets naufragés. Il est, de plus, convenu que les marchandises sauvées ne seront tenues à aucun droit de douane, à moins qu'elles ne soient admises à la consommation intérieure.
Page 46 - Les bâtiments de guerre de l'une des deux puissances pourront entrer , séjourner et se radouber dans ceux des ports de l'autre puissance dont l'accès est accordé à la nation la plus favorisée; ils y seront soumis aux mêmes règles et y jouiront des mêmes avantages.
Page 43 - État, d'une constante et complète protection pour leurs personnes et leurs propriétés. Ils auront, en conséquence, un libre et facile accès auprès des tribunaux de justice, pour la poursuite et la défense de leurs droits en toute instance et dans tous les degrés de juridiction établis par les lois.
Page 33 - Cependant tout contribuable inscrit au rôle de la commune a le droit d'exercer, à ses frais et risques, avec l'autorisation du conseil de préfecture , les actions qu'il croirait appartenir...
Page 40 - Des contributions spéciales destinées à subvenir aux dépenses des Bourses et Chambres de Commerce...
Page 9 - Avril 1837. Loi (1) relative à l'autorité des arrêts rendus par la Cour de cassation après deux pourvois. 1. Lorsque, après la cassation d'un premier arrêt ou jugement rendu en dernier ressort, le deuxième arrêt ou jugement rendu dans la même affaire...
Page 114 - Nul ne peut être arrêté ou traduit en jugement, si ce n'est dans les cas prévus par la loi et dans les formes qu'elle prescrit.
Page 44 - Chili sur les produits du sol ou de l'industrie de la France, ne pourront être autres ou plus élevés que ceux auxquels sont ou seront soumis les mêmes produits importés par la nation la plus favorisée.
Page 48 - Toutes les fois qu'il n'y aura pas de stipulations contraires entre les armateurs, les chargeurs et les assureurs, les avaries que les navires des deux pays auraient éprouvées en mer, en se rendant dans les ports respectifs , seront réglées par les consuls de leur nation, à moins...
Page 29 - Les autorisations d'emprunter, d'acquérir, d'échanger, d'aliéner, de plaider ou de transiger, demandées par les mêmes établissements, et par les fabriques des églises et autres administrations préposées à l'entretien des cultes dont les ministres sont salariés par l'Etat;