Projectiles explosibles et inflammables. Déclaration de Saint-Pétersbourg pour interdire l'usage de certains Publications périodiques (abonnements). Arrangement international concernant l'intervention de la poste dans les abonnements aux journaux et publications périodiques. Quarantaines. 4 juillet 1891. p. 852 Voir Égypte. Système sanitaire. Recensement de la population. Déclaration concernant la communication réciproque de renseignements fournis par les recensements de la population. Recouvrements. 27 décembre 1889. Arrangement concernant le service des recouvrements. p. 659 4 juillet 1891. Convention postale entre la Belgique et les Pays-Bas. p. 857 Spartel (Cap) Traité entre la Belgique, l'Autriche, l'Espagne, les États-Unis, la France, Spiritueux. Voir Trafic des spiritueux. 31 mai 1865. Stade (Droit de). Traité concernant l'abolition du droit de Stade ou de Brunshausen. 22 juin 1861 p. 577 p. 315 Système sanitaire. Voir : Égypte. Système sanitaire. Tarifs douaniers. Convention concernant la création d'une Union internationale pour la Déclaration pour l'extension au canal de Maestricht à Bois-le-Duc (Zuid Willems vaart) et à la Dièze canalisée jusqu'à Crèvecœur, de la ligne télégraphique internationale établie entre Liége et Smeermaes en Déclaration relative à la Convention internationale du 14 mars 1884 con- cernant la protection des câbles télégraphiques sous-marins. Convention réglant les taxes de transit dans les cas d'interruption des lignes télégraphiques directes entre la Belgique, la Grande-Bretagne Protocole réglant les taxes de transit dans les cas d'interruption des lignes télégraphiques directes entre la Belgique, l'Allemagne et les Convention entre la Belgique, l'Allemagne, le Danemark, la France, la Grande-Bretagne et les Pays-Bas, pour remédier aux abus qu'engendre parmi les pêcheurs le trafic des spiritueux dans la mer du Nord, en Transport de marchandises par chemins de fer. Convention internationale pour le transport de marchandises par che- Convention spéciale relative au transport de certaines marchandises par Déclaration additionnelle à la Convention internationale du 14 octobre Vétérinaires. Voir Art de guérir. 20 septembre 1893 P. 942 Arrangement assimilant aux navires de guerre, en ce qui concerne le pilotage sur l'Escaut et ses embouchures, les bâtiments de plaisir dits ?,1༦ |