Traité d'hygiène militaire |
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Common terms and phrases
27 juillet absolument affections armées article Artillerie assez Azote baraques bataillon bâtiments blépharite bois camp campagne carbone carrés casernes cavalerie chaleur chambres chauffage classe combustible combustion conseil de révision considérable constitution construction contingent corps d'armée cuisines d'air d'eau défaut de taille départements destinés devant les conseils disposition doit doivent fenêtres fièvre typhoïde fournir général guerre habitations Haut-Rhin Haute-Garonne Haute-Loire hommes houille hygiénique Ille-et-Vilaine individus Indre Infanterie infirmités jeunes gens kilogramme l'air l'armée active l'exemption l'expert l'hygiène l'infanterie l'instruction landwehr latrines lésion locaux logement maladies ment mètres cubes milit minimum MORACHE moyen nombre officiers organiques particulier pendant permanente peuvent phthisie pied planches poêles population présente principe proportion propreté recrutement réelle région reste salle salubrité Saône-et-Loire saurait scoliose Seeland serait service auxiliaire service militaire seulement simulation soldats sous-officiers spéciale strabisme suffisante suivant surdité système température tente terrain tion tirage troupes trouve tuberculose utilisables varicocèle Végèce ventilation
Popular passages
Page 60 - ... un extrait des registres de l'état civil constatant un âge différent, ou qui, à défaut de registres, ne peuvent prouver ou n'ont pas prouvé leur âge conformément à l'article 46 du Code civil.
Page 63 - D'un membre du conseil général du département autre que le représentant élu dans le canton où la révision a lieu...
Page 20 - Tout corps organisé, quand il est sous les armes, est soumis aux lois militaires, fait partie de l'armée et relève, soit du Ministre de la guerre, soit du Ministre de la marine.
Page 20 - Français qui n'est pas déclaré impropre à tout service militaire peut être appelé, depuis l'âge de vingt ans jusqu'à celui de quarante ans, à faire partie de l'armée active et des réserves, selon le mode déterminé par la loi.
Page 70 - ... les jeunes gens qui, pour défaut de taille ou pour toute autre cause, Ont été dispensés du service dans l'armée active, mais ont été reconnus aptes à faire partie d'un des services auxiliaires de l'armée ; 5° enfin les jeunes gens qui ont été ajournés à un nouvel examen du conseil de révision.
Page 32 - Les établissements spéciaux destinés à assurer la défense générale du pays, ou à' pourvoir aux services généraux des armées, restent sous la direction immédiate du ministre de la guerre dans les conditions de fonctionnement qui leur sont afférentes Toutefois le commandant du corps d'armée exerce une...
Page 20 - ... ceux qui, ayant été condamnés à une peine correctionnelle de deux ans d'emprisonnement et au-dessus, ont en outre été placés par le jugement de condamnation sous la surveillance de la haute police et interdits, en tout ou en partie, des droits civiques, civils ou de famille (1). TITRE II. DES APPELS. 1
Page 69 - Elles peuvent néanmoins être attaquées devant le conseil d'Etat pour incompétence et excès de pouvoirs. Elles peuvent aussi être attaquées pour violation de la loi, mais par le Ministre de la Guerre seulement, et dans l'intérêt de la loi. Toutefois, l'annulation profite aux parties lésées. ART. 32. Après que le conseil de révision...
Page 36 - L'effectif permanent et soldé de l'armée territoriale ne comprend que le personnel nécessaire à l'administration, à la tenue des contrôles, à la comptabilité et à la préparation des mesures qui ont pour objet l'appel à l'activité des hommes de ladite armée.
Page 69 - Le jeune homme indûment exempté ou indûment dispensé est rétabli en tête de la première partie de la classe appelée, après qu'il a été reconnu que l'exemption ou la dispense avait été indûment accordée.