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ARCHIVES

PARLEMENTAIRES

Société d'imprimerie et librairie administratives P. DUPONT. Paris, 41, rue J.-J.-Rousseau. (Cl.) 82. 10. 81.

t

PARLEMENTAIRES

DE 1787 A 1860

RECUEIL COMPLET

DES

DÉBATS LÉGISLATIFS & POLITIQUES DES CHAMBRES FRANÇAISES

IMPRIMÉ PAR ORDRE DU SÉNAT ET DE LA CHAMBRE Des députés

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SOCIÉTÉ D'IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE ADMINISTRATIVES ET DES CHEMINS DE FER

PAUL DUPONT

41, RUE J.-J.-ROUSSEAU HOTEL DES FERMES)

1881

ARCHIVES PARLEMENTAIRES

SECONDE RESTAURATION

RÈGNE DE CHARLES X

SESSION DE 1827

LISTE, PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE, DE MM. LES PAIRS DE FRANCE.

PRÉSIDENT :

MESSIRE CHARLES-HENRY DAMBRAY, chevalier, chancelier de France et de l'ordre du Saint-Esprit.

VICE-PRESIDENT HONORAIRE :

M. le marquis DE BARTHELEMY.

VICE-PRÉSIDENT :

M. le marquis de Pastoret.

S. A. R. Mgr le Dauphin, duc d'Angoulême. Fils de France.

S. A. R. Mgr le duc de Bordeaux. Petit-fils de France.

S. A. R. Mgr le duc d'Orléans.

S. A. R. Mgr le duc de Chartres.

S. A. R. Mgr le duc de Nemours.

S. A. R. Mgr le prince de Joinville.

S. A. R. Mgr le duc de Penthièvre.

S. A. R. Mgr le duc d'Aumale.

S. A. R. Mgr le duc de Montpensier.

S. A. R. Mgr de Bourbon-Condé, duc de Bourbon, prince de Condé.

Princes du sang.

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