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L'Auteur de ce Memoire a eu la facilité de croire qu'en conféquence du travail précédent, il pouvoit s'adresser à l'Intendant de la province, & lui reprefenter la furcharge de trois de ces paroiffes, & la faveur vifible faite à la quatrieme: furcharge & faveur qui continuent depuis quarante ans. Mais

Impofi

les Inten

loin d'accorder aucune diminution en faveur des oprimés, il a répondu que la demande ne paroiffoit avoir aucun raport avec la propofition d'égaler & de proportioner la Taille.

Ainfi l'on peut en quelque façon bilité que s'aflurer qu'il eft impoffible d'obtenir dans rè- des Intendans aucune règle ni méthoglent de l'impofi- pour l'impofition des paroiffes, aution des tre que celle qui dépendra de la fafelon la veur, plus ou moins grande, que les juftice. intereffés auront auprès d'eux, pour

Tailles

Leur o

un projet

faire foulager les unes, au dommage des autres, & les ruiner à la fin toutes l'une après l'autre. Ainfi, pour en reve nir à l'exécution du projet general fait fur la Taille, il eft évident:

I. Qu'il fera toujours traverfé & pofition à renverfé, s'il eft poffible, tant par les general Intendans que par les Officiers de l'Ede la lection, & par tous ceux qui, aïant Taille. accès auprès d'eux, favent bien les

Injustice

moyens de faire décharger leur paroiffe, à la ruine des autres.

II. Que la Taille au douzieme eft & incon- exceffive en pays de gabelles, & qu'el

venient

de la le abimera néceffairement les lieux où

elle

au dou

elle fera établie, fi non fur le champ, Taille du moins dans certain nombre d'an- zieme. nées, parce que l'impofition du fel montant à la moitié de la Taille, celui qui paye le douzieme de fa recolte, outre la taxe d'induftrie & de beftiaux, avec l'impôt du fel, fe trouve réduit de douze parts à fept, pendant que la Generalité de la Rochelle en conferve neuf à fon profit.

ftration

La demonftration de ce calcul eft Demoninconteftable. Soit donnée une pa- de cette roiffe telle que celle de St. Faire, verité. dont la recolte de la terre, y compris le produit des vaches, à raifon de 25. livres, moutons & porcs à proportion, montera à 37754 livres. Je retranche d'abord de ce produit les prix des baux de toute la paroiffe, qui fe trou

vent monter à 26800 livres. Partant il reftera de bon aux habitans 10954. livres. Si l'on y joint le revenu de la dixme Ecclefiaftique, on portera le tout à treize mille livres.

Mais le Roi lève de la même paroif- Difprofe en Normandie 6600 livres; & dans entre la portion la Generalité de la Rochelle, il ne le- Taille de

Norman

Rochelle.

die & cel- veroit que 4300 livres. Partant la pa→ le de la roiffe n'a de bon en Normandie que 6500 livres, & dans la Generalité de la Rochelle, elle auroit: 8700 livres. La difproportion de l'impôt d'une Generalité rédimée à celle qui ne l'eft point, eft donc encore plus grande que je ne l'avois eftimé dans le premier calcul.

Defauts

du projet du

Duc Régent en

me.

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III. Que le projet eft vicieux eni lui-même, par raport à l'abus infini des adjudications, foit du côté du gain que foi-mê- les Adjudicataires feront néceffairement fur les paroiffes; foit par raport aux fraudes qui fe commettront dans l'adjudication même fi ce font les Elus, & les Intendans & leurs Secrétai→ res qui s'en mêlent; foit par raport aux foumiffions où l'on affujettit les taillables, qui font fi contraires à la ma niere dont les Particuliers fe gouvernent dans leur menage, qu'il n'y en a aucun qui puiffe les fuporter à la longue.

L'on peut juger, après cela, de l'impreffion que doit faire fur les efprits un établissement de cette forte, 'fur

furtout étant nouveau & inufité dans le Royaume.

minutie

entre ce

projet.

IV. Les minuties auxquelles ce Inconve projet s'attache, fous prétexte d'une nient des juftice plus exacte, feront des occa- dans lef fions néceffaires de conteftations & quelles conféquemment de procès prefque interminables, entre les Adjudicataires & les taillables? A-t'on jamais oui parler d'une diminution de feize impôts differens, fur la feule efpèce de bœufs & de vaches? Ceux qui imaginent de telles differences, abandon nent l'objet effentiel, qui eft le produit de la terre, pour courir après un fantôme de juftice impraticable. En effet, quand on met un boeuf ou une vache, à l'herbage, ce n'eft à autre fin que de s'y engraiffer, ou de les maintenir dans la graiffe. Il n'y a perfonne du pays qui ne fache exac tement combien telle ou telle pâture peut porter à la fois de bœufs, ou de vaches, ou de geniffes, & qui ne fache compenfer la nouriture des uns & des autres; deux geniffes contre une vache, & cent vaches contre foixante Tom. I. G bœufs.

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