bœufs. Ainfi rien n'eft fi aifé que de proportionner l'impôt au produit de la terre, quelque efpèce de bétail que l'on y veuille faire pâturer. Impoffi D'ailleurs cela eft-il croyable, qu'il ce détail, ait pu tomber dans l'efprit de ceux tices qu'il qui font chargés de l'exécution d'un occafion- fi grand projet, de faire marquer les bilité de & injuf neroit. beftiaux par les Adjudicataires, comme s'ils leur apartenoient en propre? N'eft-ce pas leur donner occafion de les reclamer dans les marchés, comme propriétaires, & par-là favorifer toutes les vexations qu'ils voudront faire? Il étoit encore une fois bien plus court, plus fimple & plus naturel, d'examiner ce qu'une pâture peut porter effectivement de boeufs, ou de vaches, & d'en impofer la taxe à celui qui la fait valoir, fans l'embaraffer du détail, à ces changemens de beftiaux qui s'y doivent faire néceffairement, fi l'on veut fouffrir que la pâture raporte fon revenu au Fermier, ou au propriétaire. De plus, le projet, tel qu'il eft niens de propofé & exécuté au Pont-l'Evêque, ce fyftê- fupofe un impoffible, capable de ré Autres inconve me. duire les peuples au defespoir, parce qu'il leur fera payer le triple de la Taille arbitraire ce qui eft facile à demontrer. Toute vache de graifle y eft taxée à trente-fix fols, pour pâture nouvelle de vaches au moins trois fois par an, & de bœufs à proportion. Si donc une pâture porte cent vaches à la fois, elle fera tenue de payer pour trois cents, fans compter les moutons, que l'on y jette après la Ste. Catherine. Or une pâture de cent vaches raporte communément au propriétaire 1600. livres. Mais fuivant l'impofition nou→ velle, elle en payera 540, pour les feules vaches: ce qui excède toute proportion. Il eft difficile de marquer tous les inconveniens du fiftême du Marquis de Silly, parce qu'il n'y a point d'article qui n'en prefente une quantité, dont les conféquences paroiffent exorbitantes. Mais comme ce Memoire ne tend qu'à abréger matiere, voici quelques reflexions fur l'impofition pratiquée à l'égard des terres à bled, dans un pays mêlé comme l'eft le Pont-l'EG 2 vêque, Refle xions fur vêque, ou comme celles de Neufchâ tel. Etant donnée une ferme de 500 l'impofi- livres, qui paye communément, à tion pra- raifon de 3 fols par livre de femage, l'égard 75 liv. de la Taille. tiquée à des terres à bled dans un 6 12me eft eftimé 22 10 le m. Le 12me eft eftimé Le Fermier a de plus 6. Chevaux taxés 80 taxés à Grands porcs 2 taxés à Petits porcs 6 taxés à 2 Grands valets & un petit qui est aussi enfant du Fermier a Servantes, filles du Fermier, grande & petite Bidet pour porter le Fermier 20 I " 5 3 I 374 8 On du calcul dent. On voit d'abord que ce Fermier Confépayera cent livres au deffus de fa Tail- quences le ufitée. Mais de plus il faut confi- précé derer que la nature de fes terres exige fix chevaux & trois valets, pour recueillir trois milliers de grains, bleds & mars, tandis qu'à un autre, pour pareille recolte, il ne faut que deux chevaux & un valet; que le foin & les mars font la nouriture de fes vaches & chevaux en hiver; que les cidres font fa boiffon ; qu'il ne fait argent que du bled & du commerce de fes vaches & moutons; qu'il eft chargé de la nouriture de fes valets & fervantes, comme s'ils étoient étrangers, & des frais du charroi, du maréchal & autres; qu'il vit lui-même fur la ferme; qu'il en paye la dixme au Curé; le prix ou loyer de cinq cents livres au propriétaire; la Taille de 75 livres, & le fel de 40 livres aux Collecteurs & Receveurs prépofés. Si le reglement augmente donc un tel Fermier de cent livres de Taille, il faut que la ferme foit réduite à 400 liv. ou que le Fermier en abandonne la culture. G 3 Si Profit qui revient taires des ainfi fixées. Si je ne craignois de tomber dans une longueur incommode, je donnerois un autre exemple d'un Fermier de 2000 livres, qui paye fes deux cents livres de Taille, & cent liv. d'impôts du fel, dont la Taille, fuivant ce reglement, fera portée feule à près de 800 liv. Il ne faut donc pas s'étonner fi l'on aux Ad- trouve fur ce pied-là les Adjudicataires judica de bonne volonté, qui veulent bien Tailles fe rendre garands de la Taille, & qui fourniffent de bonnes cautions à Mrs. les Commiffaires, ou au Receveur des Tailles. Le profit fera vifiblement immenfe pour eux, puifqu'il eft notoire à tout le monde, que l'intention du Régent n'eft pas d'augmenter l'impofition de la Taille, mais feulement de la régler & proportionner entre les divers Membres de l'Etat. Utilité fein du Remèdes. Il est vrai toutefois que le deffein du def du Régent eft en lui-même très exRégent. cellent, & digne d'être conduit à la perfection, pour l'utilité du Roi & du Royau |