Revue des eaux et forêts, Volume 61Aristide Frézard, Stanislas Frézard Lucien Laveur., 1923 - Forests and forestry |
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... Avant la guerre déjà , M. Salvador avait passé en revue les diffé- rentes espèces introduites dans la Provence Maritime , leur résistance , leur adaptation et leur régénération sous le climat exceptionnel de la Côte d'Azur . Ce travail ...
... Avant la guerre déjà , M. Salvador avait passé en revue les diffé- rentes espèces introduites dans la Provence Maritime , leur résistance , leur adaptation et leur régénération sous le climat exceptionnel de la Côte d'Azur . Ce travail ...
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... avant la dissémination des graines . L'ouvrier monté sur l'arbre ou sur une échelle fait glisser l'extrémité des rameaux entre ses doigts qui arrachent et retiennenf les petits cônes . Ceux - ci sont étalés au sec sur un drap dans un ...
... avant la dissémination des graines . L'ouvrier monté sur l'arbre ou sur une échelle fait glisser l'extrémité des rameaux entre ses doigts qui arrachent et retiennenf les petits cônes . Ceux - ci sont étalés au sec sur un drap dans un ...
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... avant l'ouverture de la procédure instituée par l'art . 2 , il a été constitué une chasse sur un ensemble de parcelles de plus de 25 hec- tares d'un seul tenant . Lorsque la demande de retrait n'émane pas du propriétaire et si le bail ...
... avant l'ouverture de la procédure instituée par l'art . 2 , il a été constitué une chasse sur un ensemble de parcelles de plus de 25 hec- tares d'un seul tenant . Lorsque la demande de retrait n'émane pas du propriétaire et si le bail ...
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... si le maire a été saisi par les intéressés vingt - quatre heures au moins avant l'adjudi- cation ou la location de leur intention d'user de cette faculté . TITRE II - Dispositions transitoires . ART . 10 à 32 REVUE DES EAUX ET FORÊTS.
... si le maire a été saisi par les intéressés vingt - quatre heures au moins avant l'adjudi- cation ou la location de leur intention d'user de cette faculté . TITRE II - Dispositions transitoires . ART . 10 à 32 REVUE DES EAUX ET FORÊTS.
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... avant la promul- gation de la loi . ART . 16 . - Un règlement d'administration publique déterminera les mesures nécessaires à l'application de la présente loi . Observations . Ce projet de loi est un moyen offert pour remé- dier au ...
... avant la promul- gation de la loi . ART . 16 . - Un règlement d'administration publique déterminera les mesures nécessaires à l'application de la présente loi . Observations . Ce projet de loi est un moyen offert pour remé- dier au ...
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Common terms and phrases
actuellement adjoint des Eaux agricole aménagements André Breton années Arbos arbres arrêté en date bois coloniaux bois d'œuvre Boulevard Saint-Germain calcaires cantonnement Chamechaude Chartreux chasse chemin de fer chêne classe Coblence colonies Comité conservateur des Eaux coupes d'aménagement décret Dent de Crolles Directeur des Forêts Douglas Eaux et Forêts épicéas essences exploitations fer forestier forêts domaniales française futaie garde général général des Eaux grade graines guerre hectares hêtre Hickel inspecteur adjoint inspecteur des Eaux intéressant l'Administration des Eaux l'Etat l'exploitation lots massif mélèze ment mètres cubes ministre de l'Agriculture montagne moyenne Nancy Nord officiers parcelles pâte pâturages pays pépinières peuplements pied pin d'Alep pin maritime pin noir pin sylvestre pineraies plantations plants président produits propriétaires reboisement régénération régime forestier région résineux Revue des Eaux Saint-Pierre-de-Chartreuse sapin sapin de Douglas semis sera service forestier seulement Sologne surface sylviculture taillis tarif terrains tion totale vallée vente zone
Popular passages
Page 460 - Les droits de pâturage, parcours, panage et glandée dans les bois des particuliers , ne pourront être exercés que dans les parties de bois déclarées défensables par l'administration forestière, et suivant l'état et la possibilité des forêts, reconnus et constatés par la même administration.
Page 457 - ... est accompagné d'un tableau parcellaire donnant, pour chaque parcelle ou portion de parcelle comprise dans le périmètre, la section et le numéro de la matrice cadastrale, la contenance, le nom du propriétaire, le revenu imposable et le mode de jouissance adopté jusque-là. Le plan des lieux est dressé d'après le cadastre et porte l'indication des sections et les numéros des parcelles.
Page 457 - ... est d'utilité publique. Elle dresse à cet effet un procès-verbal de reconnaissance des terrains, un plan des lieux et un avant-projet des travaux dont elle propose l'exécution. Art. 2. — Le procès-verbal de reconnaissance expose la configuration des lieux, leur altitude moyenne, les conditions dans lesquelles ils se trouvent au point de vue géologique et climatérique, l'état de dégradation du sol, les circonstances qui ont amené cet état, les dommages qui en sont résultés et les...
Page 561 - Attendu qu'aucun moyen n'egt produit à l'appui du pourvoi; que l'arrêt .attaqué est régulier en la forme et que les faits souverainement constatés par la Cour d'Appel justifient la qualification...
Page 315 - En matière de vente de denrées et effets mobiliers, la résolution de la vente aura lieu de plein droit et sans sommation au profit du vendeur, après l'expiration du terme convenu pour le retirement.
Page 462 - LÉGION D'HONNEUR Par décret en date du 3i août iQi3, ivndu sur la proposition du ministre de l'Agriculture, ont été promus ou nommés dans l'ordre national de la Légion d'honneur : Au grade d'officier : MM.
Page 385 - Bois qui Nous appartiennent, et pour les autres, aux frais des Villes plus voisines et intéressées, avec inscriptions et marques apparentes du lieu où chacun...
Page 458 - ... par un certificat du maire. Après avoir clos et signé le registre des déclarations , le commissaire le transmet immédiatement au préfet, avec son avis motivé et les autres pièces de l'instruction qui ont servi de base à l'enquête.
Page 223 - II est défendu de porter ou allumer du feu dans l'intérieur et a la distance de 200 mètres des bois et forêts , sous peine d'une amende de 20 à! 100 francs; sans préjudice, en cas d'incendie, des peines portées par le Code pénal , et de tous dommages-intérêts , sHl ya fieu. l \C). Tous usagers qui", en...
Page 409 - D'où il suit qu'en statuant comme il l'a fait l'arrêt attaqué n'a violé aucun des articles visés au pourvoi ; Par ces motifs, Rejette.