Revue des eaux et forêts, Volume 61Aristide Frézard, Stanislas Frézard Lucien Laveur., 1923 - Forests and forestry |
From inside the book
Results 1-5 of 79
Page
... ( 1922 ) , augmentée des départements de la Moselle , du Bas - Rhin et du Haut - Rhin Un volume petit in - 8 de 867 pages , élégamment relié en percaline souple gaufrée . . Net : 20 fr . REVUE DES EAUX ET FORÊTS REVUE des Eaux et Forêts.
... ( 1922 ) , augmentée des départements de la Moselle , du Bas - Rhin et du Haut - Rhin Un volume petit in - 8 de 867 pages , élégamment relié en percaline souple gaufrée . . Net : 20 fr . REVUE DES EAUX ET FORÊTS REVUE des Eaux et Forêts.
Page 16
... département du Tarn , ces deux dernières années . Le département du Tarn est spécialement favorisé au point de vue piscicole , puisque 413 kilomètres de cours d'eau à truites le sillonnent dans sa partie montagneuse . Pour le moment ...
... département du Tarn , ces deux dernières années . Le département du Tarn est spécialement favorisé au point de vue piscicole , puisque 413 kilomètres de cours d'eau à truites le sillonnent dans sa partie montagneuse . Pour le moment ...
Page 24
... départements du Haut - Rhin , du Bas - Rhin et de la Moselle est investi des attributions que les lois et règlements français confè- rent au Service des Domaines tant sur le domaine public national que sur le domaine privé de l'Etat ...
... départements du Haut - Rhin , du Bas - Rhin et de la Moselle est investi des attributions que les lois et règlements français confè- rent au Service des Domaines tant sur le domaine public national que sur le domaine privé de l'Etat ...
Page 25
Aristide Frézard, Stanislas Frézard. de la Moselle les règles suivies dans les autres départements fran- çais . >> Malheureusement l'explication , en ce qui concerne l'Administra- tion forestière , n'est pas aussi nette ni aussi exacte ...
Aristide Frézard, Stanislas Frézard. de la Moselle les règles suivies dans les autres départements fran- çais . >> Malheureusement l'explication , en ce qui concerne l'Administra- tion forestière , n'est pas aussi nette ni aussi exacte ...
Page 26
... départements recouvrés prévoit que celles de ces lois « antérieures à 1870 et maintenues en vigueur par l'Allemagne , continueront à subsister ; mais d'une part seront abrogées les modifications que le droit allemand y avait appor tées ...
... départements recouvrés prévoit que celles de ces lois « antérieures à 1870 et maintenues en vigueur par l'Allemagne , continueront à subsister ; mais d'une part seront abrogées les modifications que le droit allemand y avait appor tées ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
actuellement adjoint années appelé arbres arrêté assez avant bois cantonnement cause chargé chasse chef chemin chêne classe colonies Comité communes complètement compte conditions Conseil conservateur considérable coupes cours d'autres date décret demande département dernier directeur doit domaniales donne Eaux et Forêts également élevé enfin environ espèces essences exploitations forestier forme française futaie garde garde général général graines guerre haut hectares hêtre important inspecteur intéressant jour l'Administration l'Agriculture l'Ecole l'Etat lieu mars massif ment mesure mètres cubes ministre montagne mort moyenne nationale naturelle nécessaire nombre nombreux nommé Nord officiers particulier pays pendant peuplements pied pin sylvestre place plants porte pourrait premier présente président principal produits propriétaires qualité question raison rapport reboisement région remplacement résineux reste Revue route sapin semis sera service seulement Sologne souvent spéciale suite suivant sujet supérieur surface surtout taillis terrains tion totale traitement travaux trouve valeur vente volume
Popular passages
Page 460 - Les droits de pâturage, parcours, panage et glandée dans les bois des particuliers , ne pourront être exercés que dans les parties de bois déclarées défensables par l'administration forestière, et suivant l'état et la possibilité des forêts, reconnus et constatés par la même administration.
Page 457 - ... est accompagné d'un tableau parcellaire donnant, pour chaque parcelle ou portion de parcelle comprise dans le périmètre, la section et le numéro de la matrice cadastrale, la contenance, le nom du propriétaire, le revenu imposable et le mode de jouissance adopté jusque-là. Le plan des lieux est dressé d'après le cadastre et porte l'indication des sections et les numéros des parcelles.
Page 457 - ... est d'utilité publique. Elle dresse à cet effet un procès-verbal de reconnaissance des terrains, un plan des lieux et un avant-projet des travaux dont elle propose l'exécution. Art. 2. — Le procès-verbal de reconnaissance expose la configuration des lieux, leur altitude moyenne, les conditions dans lesquelles ils se trouvent au point de vue géologique et climatérique, l'état de dégradation du sol, les circonstances qui ont amené cet état, les dommages qui en sont résultés et les...
Page 561 - Attendu qu'aucun moyen n'egt produit à l'appui du pourvoi; que l'arrêt .attaqué est régulier en la forme et que les faits souverainement constatés par la Cour d'Appel justifient la qualification...
Page 315 - En matière de vente de denrées et effets mobiliers, la résolution de la vente aura lieu de plein droit et sans sommation au profit du vendeur, après l'expiration du terme convenu pour le retirement.
Page 462 - LÉGION D'HONNEUR Par décret en date du 3i août iQi3, ivndu sur la proposition du ministre de l'Agriculture, ont été promus ou nommés dans l'ordre national de la Légion d'honneur : Au grade d'officier : MM.
Page 385 - Bois qui Nous appartiennent, et pour les autres, aux frais des Villes plus voisines et intéressées, avec inscriptions et marques apparentes du lieu où chacun...
Page 458 - ... par un certificat du maire. Après avoir clos et signé le registre des déclarations , le commissaire le transmet immédiatement au préfet, avec son avis motivé et les autres pièces de l'instruction qui ont servi de base à l'enquête.
Page 223 - II est défendu de porter ou allumer du feu dans l'intérieur et a la distance de 200 mètres des bois et forêts , sous peine d'une amende de 20 à! 100 francs; sans préjudice, en cas d'incendie, des peines portées par le Code pénal , et de tous dommages-intérêts , sHl ya fieu. l \C). Tous usagers qui", en...
Page 409 - D'où il suit qu'en statuant comme il l'a fait l'arrêt attaqué n'a violé aucun des articles visés au pourvoi ; Par ces motifs, Rejette.