Revue des eaux et forêts, Volume 61Aristide Frézard, Stanislas Frézard Lucien Laveur., 1923 - Forests and forestry |
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... à la rivière . Comme avantage inattendu de ce mode de repeuplement , il faut mentionner l'éducation du public . Tous les montagnards apportent à ces élevages d'alevins un intérêt qui nous a grandement 20 REVUE DES EAUX ET FORÊTS.
... à la rivière . Comme avantage inattendu de ce mode de repeuplement , il faut mentionner l'éducation du public . Tous les montagnards apportent à ces élevages d'alevins un intérêt qui nous a grandement 20 REVUE DES EAUX ET FORÊTS.
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... public national que sur le domaine privé de l'Etat , sauf en ce qui concerne le domaine forestier » . Suivent des dispositions qui confèrent au Direc- teur de l'Enregistrement , à Strasbourg , les fonctions de Directeur des Domaines ...
... public national que sur le domaine privé de l'Etat , sauf en ce qui concerne le domaine forestier » . Suivent des dispositions qui confèrent au Direc- teur de l'Enregistrement , à Strasbourg , les fonctions de Directeur des Domaines ...
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... si les cas dans lesquels ce moyen de vaincre l'inertie ou l'opposition d'une minorité , dans l'intérêt public , n'étaient pas déjà nombreux , dans notre droit civil , PROJET DE LOI CRÉANT DES ASSOCIATIONS SYNDICALES 33.
... si les cas dans lesquels ce moyen de vaincre l'inertie ou l'opposition d'une minorité , dans l'intérêt public , n'étaient pas déjà nombreux , dans notre droit civil , PROJET DE LOI CRÉANT DES ASSOCIATIONS SYNDICALES 33.
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... public , e qui pourra s'appliquer sans inconvé- nient à tout le territoire français lorsque prendra fin cette législa tion spéciale . La disposition de l'article 5 du projet , rendant pos- sible l'attribution amiable de l'exploitation ...
... public , e qui pourra s'appliquer sans inconvé- nient à tout le territoire français lorsque prendra fin cette législa tion spéciale . La disposition de l'article 5 du projet , rendant pos- sible l'attribution amiable de l'exploitation ...
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... public exige que l'on mette fin à de si fâcheuses déprédations , que l'on prenne des mesures énergiques pour arriver promptement à la destruction d'animaux dangereux que l'on a trop longtemps épargnés sous le prétexte de respecter les ...
... public exige que l'on mette fin à de si fâcheuses déprédations , que l'on prenne des mesures énergiques pour arriver promptement à la destruction d'animaux dangereux que l'on a trop longtemps épargnés sous le prétexte de respecter les ...
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Common terms and phrases
actuellement adjoint des Eaux agricole aménagements André Breton années Arbos arbres arrêté en date bois coloniaux bois d'œuvre Boulevard Saint-Germain calcaires cantonnement Chamechaude Chartreux chasse chemin de fer chêne classe Coblence colonies Comité conservateur des Eaux coupes d'aménagement décret Dent de Crolles Directeur des Forêts Douglas Eaux et Forêts épicéas essences exploitations fer forestier forêts domaniales française futaie garde général général des Eaux grade graines guerre hectares hêtre Hickel inspecteur adjoint inspecteur des Eaux intéressant l'Administration des Eaux l'Etat l'exploitation lots massif mélèze ment mètres cubes ministre de l'Agriculture montagne moyenne Nancy Nord officiers parcelles pâte pâturages pays pépinières peuplements pied pin d'Alep pin maritime pin noir pin sylvestre pineraies plantations plants président produits propriétaires reboisement régénération régime forestier région résineux Revue des Eaux Saint-Pierre-de-Chartreuse sapin sapin de Douglas semis sera service forestier seulement Sologne surface sylviculture taillis tarif terrains tion totale vallée vente zone
Popular passages
Page 460 - Les droits de pâturage, parcours, panage et glandée dans les bois des particuliers , ne pourront être exercés que dans les parties de bois déclarées défensables par l'administration forestière, et suivant l'état et la possibilité des forêts, reconnus et constatés par la même administration.
Page 457 - ... est accompagné d'un tableau parcellaire donnant, pour chaque parcelle ou portion de parcelle comprise dans le périmètre, la section et le numéro de la matrice cadastrale, la contenance, le nom du propriétaire, le revenu imposable et le mode de jouissance adopté jusque-là. Le plan des lieux est dressé d'après le cadastre et porte l'indication des sections et les numéros des parcelles.
Page 457 - ... est d'utilité publique. Elle dresse à cet effet un procès-verbal de reconnaissance des terrains, un plan des lieux et un avant-projet des travaux dont elle propose l'exécution. Art. 2. — Le procès-verbal de reconnaissance expose la configuration des lieux, leur altitude moyenne, les conditions dans lesquelles ils se trouvent au point de vue géologique et climatérique, l'état de dégradation du sol, les circonstances qui ont amené cet état, les dommages qui en sont résultés et les...
Page 561 - Attendu qu'aucun moyen n'egt produit à l'appui du pourvoi; que l'arrêt .attaqué est régulier en la forme et que les faits souverainement constatés par la Cour d'Appel justifient la qualification...
Page 315 - En matière de vente de denrées et effets mobiliers, la résolution de la vente aura lieu de plein droit et sans sommation au profit du vendeur, après l'expiration du terme convenu pour le retirement.
Page 462 - LÉGION D'HONNEUR Par décret en date du 3i août iQi3, ivndu sur la proposition du ministre de l'Agriculture, ont été promus ou nommés dans l'ordre national de la Légion d'honneur : Au grade d'officier : MM.
Page 385 - Bois qui Nous appartiennent, et pour les autres, aux frais des Villes plus voisines et intéressées, avec inscriptions et marques apparentes du lieu où chacun...
Page 458 - ... par un certificat du maire. Après avoir clos et signé le registre des déclarations , le commissaire le transmet immédiatement au préfet, avec son avis motivé et les autres pièces de l'instruction qui ont servi de base à l'enquête.
Page 223 - II est défendu de porter ou allumer du feu dans l'intérieur et a la distance de 200 mètres des bois et forêts , sous peine d'une amende de 20 à! 100 francs; sans préjudice, en cas d'incendie, des peines portées par le Code pénal , et de tous dommages-intérêts , sHl ya fieu. l \C). Tous usagers qui", en...
Page 409 - D'où il suit qu'en statuant comme il l'a fait l'arrêt attaqué n'a violé aucun des articles visés au pourvoi ; Par ces motifs, Rejette.