Revue des eaux et forêts, Volume 61Aristide Frézard, Stanislas Frézard Lucien Laveur., 1923 - Forests and forestry |
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... fixant les conditions exigées des officiers des Eaux et Forêts pour qu'ils puissent être portés au tableau d'avancement pour le grade supérieur ; Sur le rapport du Ministre de l'Agriculture , Décrète : CHRONIQUE FORESTIÈRE ET MUTATIONS 43.
... fixant les conditions exigées des officiers des Eaux et Forêts pour qu'ils puissent être portés au tableau d'avancement pour le grade supérieur ; Sur le rapport du Ministre de l'Agriculture , Décrète : CHRONIQUE FORESTIÈRE ET MUTATIONS 43.
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Aristide Frézard, Stanislas Frézard. Sur le rapport du Ministre de l'Agriculture , Décrète : ART . 1. A titre exceptionnel et pour l'année 1923 seulement , pourront être portés au tableau d'avancement , pour le grade d'ins- pecteur , par ...
Aristide Frézard, Stanislas Frézard. Sur le rapport du Ministre de l'Agriculture , Décrète : ART . 1. A titre exceptionnel et pour l'année 1923 seulement , pourront être portés au tableau d'avancement , pour le grade d'ins- pecteur , par ...
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... rapport de la Commission d'agriculture pour proposer des mesures législatives susceptibles de faciliter la destruction de ces rongeurs . Finalement , tous les chapitres du budget ordinaire sont adoptés sans modification . Il en est de ...
... rapport de la Commission d'agriculture pour proposer des mesures législatives susceptibles de faciliter la destruction de ces rongeurs . Finalement , tous les chapitres du budget ordinaire sont adoptés sans modification . Il en est de ...
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... rapport de l'aspect et de la fertilité . Abandonnée à elle - même , cette région , par suite de l'imperméa- bilité de son sous - sol , doit tout naturellement se couvrir de maré- cages , devenir malsaine et stérile . Au contraire , si ...
... rapport de l'aspect et de la fertilité . Abandonnée à elle - même , cette région , par suite de l'imperméa- bilité de son sous - sol , doit tout naturellement se couvrir de maré- cages , devenir malsaine et stérile . Au contraire , si ...
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... de vivifier ce pays malheureux et languissant » . L'année suivante , en 1787 , Lavoisier présentait un rapport à l'assemblée provinciale de l'Orléanais . « La cause de l'insalubrité , disait - il , 56 REVUE DES EAUX ET FORÊTS.
... de vivifier ce pays malheureux et languissant » . L'année suivante , en 1787 , Lavoisier présentait un rapport à l'assemblée provinciale de l'Orléanais . « La cause de l'insalubrité , disait - il , 56 REVUE DES EAUX ET FORÊTS.
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Popular passages
Page 460 - Les droits de pâturage, parcours, panage et glandée dans les bois des particuliers , ne pourront être exercés que dans les parties de bois déclarées défensables par l'administration forestière, et suivant l'état et la possibilité des forêts, reconnus et constatés par la même administration.
Page 457 - ... est accompagné d'un tableau parcellaire donnant, pour chaque parcelle ou portion de parcelle comprise dans le périmètre, la section et le numéro de la matrice cadastrale, la contenance, le nom du propriétaire, le revenu imposable et le mode de jouissance adopté jusque-là. Le plan des lieux est dressé d'après le cadastre et porte l'indication des sections et les numéros des parcelles.
Page 457 - ... est d'utilité publique. Elle dresse à cet effet un procès-verbal de reconnaissance des terrains, un plan des lieux et un avant-projet des travaux dont elle propose l'exécution. Art. 2. — Le procès-verbal de reconnaissance expose la configuration des lieux, leur altitude moyenne, les conditions dans lesquelles ils se trouvent au point de vue géologique et climatérique, l'état de dégradation du sol, les circonstances qui ont amené cet état, les dommages qui en sont résultés et les...
Page 561 - Attendu qu'aucun moyen n'egt produit à l'appui du pourvoi; que l'arrêt .attaqué est régulier en la forme et que les faits souverainement constatés par la Cour d'Appel justifient la qualification...
Page 315 - En matière de vente de denrées et effets mobiliers, la résolution de la vente aura lieu de plein droit et sans sommation au profit du vendeur, après l'expiration du terme convenu pour le retirement.
Page 462 - LÉGION D'HONNEUR Par décret en date du 3i août iQi3, ivndu sur la proposition du ministre de l'Agriculture, ont été promus ou nommés dans l'ordre national de la Légion d'honneur : Au grade d'officier : MM.
Page 385 - Bois qui Nous appartiennent, et pour les autres, aux frais des Villes plus voisines et intéressées, avec inscriptions et marques apparentes du lieu où chacun...
Page 458 - ... par un certificat du maire. Après avoir clos et signé le registre des déclarations , le commissaire le transmet immédiatement au préfet, avec son avis motivé et les autres pièces de l'instruction qui ont servi de base à l'enquête.
Page 223 - II est défendu de porter ou allumer du feu dans l'intérieur et a la distance de 200 mètres des bois et forêts , sous peine d'une amende de 20 à! 100 francs; sans préjudice, en cas d'incendie, des peines portées par le Code pénal , et de tous dommages-intérêts , sHl ya fieu. l \C). Tous usagers qui", en...
Page 409 - D'où il suit qu'en statuant comme il l'a fait l'arrêt attaqué n'a violé aucun des articles visés au pourvoi ; Par ces motifs, Rejette.