Revue des eaux et forêts, Volume 61Aristide Frézard, Stanislas Frézard Lucien Laveur., 1923 - Forests and forestry |
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... tion forestière , n'est pas aussi nette ni aussi exacte : « Le projet exclut toutefois provisoirement de la réforme le domaine forestier , en raison tant des conditions tout à fait spéciales suivant lesquelles s'effectue l'exploitation ...
... tion forestière , n'est pas aussi nette ni aussi exacte : « Le projet exclut toutefois provisoirement de la réforme le domaine forestier , en raison tant des conditions tout à fait spéciales suivant lesquelles s'effectue l'exploitation ...
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... tion spéciale . La disposition de l'article 5 du projet , rendant pos sible l'attribution amiable de l'exploitation de la chasse à une asso- ciation de propriétaires domiciliés dans la commune , ménage ainsi les intérêts des chasseurs ...
... tion spéciale . La disposition de l'article 5 du projet , rendant pos sible l'attribution amiable de l'exploitation de la chasse à une asso- ciation de propriétaires domiciliés dans la commune , ménage ainsi les intérêts des chasseurs ...
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... tion de ses forêts aussi rapidement que possible sous la direction de la Commission Forestière Britannique . L'Amérique voudra - t - elle écouter cette leçon ? Après tout , ces graines d'arbres sont peut - être en réalité un cadeau au ...
... tion de ses forêts aussi rapidement que possible sous la direction de la Commission Forestière Britannique . L'Amérique voudra - t - elle écouter cette leçon ? Après tout , ces graines d'arbres sont peut - être en réalité un cadeau au ...
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... tion . Vota la mort de Louis XVI . Devint plus tard sous - inspec- teur des Forêts . Gevers ( Abraham ) , 1762-1818 . Député à la Législative , puis , magis- trat à Rotterdam , puis garde général des Forêts du 3 ° district de Zuid ...
... tion . Vota la mort de Louis XVI . Devint plus tard sous - inspec- teur des Forêts . Gevers ( Abraham ) , 1762-1818 . Député à la Législative , puis , magis- trat à Rotterdam , puis garde général des Forêts du 3 ° district de Zuid ...
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... tion aux crédits alloués par la loi de finances du 31 décembre 1921 et par des lois spéciales , des crédits supplémentaires s'élevant à la somme de sept millions trois cent dix mille fr . ( 7.310.000 fr . ) , et applicables aux nouveaux ...
... tion aux crédits alloués par la loi de finances du 31 décembre 1921 et par des lois spéciales , des crédits supplémentaires s'élevant à la somme de sept millions trois cent dix mille fr . ( 7.310.000 fr . ) , et applicables aux nouveaux ...
Contents
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Common terms and phrases
actuellement adjoint des Eaux agricole Alençon aménagements André Breton années arbres arrêté en date Billecard bois d'œuvre Boulevard Saint-Germain Bucovine calcaires camarade cantonnement chasse chef chêne classe Coblence Comité Directeur conservateur des Eaux coupes d'épicéa décret diamètre Directeur des Forêts Douglas Eaux et Forêts épicéas essences Eucalyptus exploitations feuilles mortes forêts domaniales française garde général général des Eaux grade graines grumes guerre hectares hêtre inspecteur adjoint inspecteur des Eaux intéressant l'Administration des Eaux l'aménagement l'Ecole forestière l'Etat l'exploitation lots Marignac massif ment mètres cubes ministre de l'Agriculture Mont Rainier montagne moyenne Nancy nationale nombreux Nord officiers parcelle particulier pâte pâturages pays pépinières peuplements pied pin d'Alep pin maritime pin sylvestre pineraies plantations plants président produits propriétaires reboisement régénération régime forestier région résineux résultats retraite Revue des Eaux sapin sapin de Douglas semis sera service forestier seulement Sologne surface sylviculture terrains tion totale Vassieux vente zone
Popular passages
Page 462 - Les droits de pâturage, parcours, panage et glandée dans les bois des particuliers , ne pourront être exercés que dans les parties de bois déclarées défensables par l'administration forestière, et suivant l'état et la possibilité des forêts, reconnus et constatés par la même administration.
Page 459 - ... est accompagné d'un tableau parcellaire donnant, pour chaque parcelle ou portion de parcelle comprise dans le périmètre, la section et le numéro de la matrice cadastrale, la contenance, le nom du propriétaire, le revenu imposable et le mode de jouissance adopté jusque-là. Le plan des lieux est dressé d'après le cadastre et porte l'indication des sections et les numéros des parcelles.
Page 459 - ... est d'utilité publique. Elle dresse à cet effet un procès-verbal de reconnaissance des terrains, un plan des lieux et un avant-projet des travaux dont elle propose l'exécution. Art. 2. — Le procès-verbal de reconnaissance expose la configuration des lieux, leur altitude moyenne, les conditions dans lesquelles ils se trouvent au point de vue géologique et climatérique, l'état de dégradation du sol, les circonstances qui ont amené cet état, les dommages qui en sont résultés et les...
Page 563 - Attendu qu'aucun moyen n'egt produit à l'appui du pourvoi; que l'arrêt .attaqué est régulier en la forme et que les faits souverainement constatés par la Cour d'Appel justifient la qualification...
Page 317 - En matière de vente de denrées et effets mobiliers, la résolution de la vente aura lieu de plein droit et sans sommation au profit du vendeur, après l'expiration du terme convenu pour le retirement.
Page 464 - LÉGION D'HONNEUR Par décret en date du 3i août iQi3, ivndu sur la proposition du ministre de l'Agriculture, ont été promus ou nommés dans l'ordre national de la Légion d'honneur : Au grade d'officier : MM.
Page 385 - Bois qui Nous appartiennent, et pour les autres, aux frais des Villes plus voisines et intéressées, avec inscriptions et marques apparentes du lieu où chacun...
Page 460 - ... par un certificat du maire. Après avoir clos et signé le registre des déclarations , le commissaire le transmet immédiatement au préfet, avec son avis motivé et les autres pièces de l'instruction qui ont servi de base à l'enquête.
Page 225 - II est défendu de porter ou allumer du feu dans l'intérieur et a la distance de 200 mètres des bois et forêts , sous peine d'une amende de 20 à! 100 francs; sans préjudice, en cas d'incendie, des peines portées par le Code pénal , et de tous dommages-intérêts , sHl ya fieu. l \C). Tous usagers qui", en...
Page 411 - D'où il suit qu'en statuant comme il l'a fait l'arrêt attaqué n'a violé aucun des articles visés au pourvoi ; Par ces motifs, Rejette.