Dans les cuisines, les officines, les lavoirs, on en explique toutes les dépendances, telles que les planches, les armoires et leurs tables; les garde-manger, les fourneaux, etc. Pour les jardins, on indique leur situation, le nombre des portes qui y conduisent et le nombre des issues pour en sortir par la rue; on compte les pieds d'arbres et pieds de vignes tant en bouquets qu'en espaliers; on décrit les treillages, les berceaux, les gazons, les statues, les vases, les bancs, etc. Il faut indiquer encore le nombre des allées, leur longueur, leur direction; et on dit si elles sont sablées. On indique dans les cours si elles sont pavées, de quelle manière ; si elles sont plantées d'arbres, etc. Nous terminons cet article en y annexant un modèle d'état des lieux qui fera mieux comprendre les explications qu'il renferme, et qui, nous l'espérons, en complétera l'utilité. MODÈLE D'UN ÉTAT DES LIEUX D'UN PRESBYTÈRE (1). ÉTAT DES LIEUX du presbytère de la paroisse de même nom, diocèse de..., département de... Désignation sommaire des lieux. Le presbytère de la paroisse de... se compose : commune du 1° Au rez-de-chaussée, d'une salle à manger sur la cour, et d'un salon sur le jardin ; 2o Au premier étage, d'une chambre à alcôve et cabinet, éclairée sur la cour, et d'une autre chambre éclairée sur le jardin ; 3o Au deuxième étage, d'une chambre éclairée sur le jardin et d'uue autre chambre éclairée sur la cour; 4° d'un grenier; 5o D'une cour; 6o D'un jardin. Rez-de-chaussée. Salle à manger. Elle est éclairée sur la cour par une grande porte avec imposte dormante au-dessus. La porte est en bois de chêne de 34 millimètres d'épaisseur, à panneau plein par le bas, développant avec la plinthe et la cymaise du soubassement, et vitrée par le haut de neuf pièces de verres d'Alsace. Elle est ferrée sur son huisserie formée par les deux poteaux en bois de chêne, de chacun 48 centimètres de largeur, sur 11 d'épais seur, qui soulagent le poitrail; pour fermeture une serrure bec de canne de façon, avec bouton double; de plus, deux targettes de 11 centimètres, à volet, et montées sur platine avec gâches, etc. (1) Nous empruntons ce modèle au Journal des conseils de fabriques. Les term es techniques qu'on y emploie ne sont pas nécessaires. Том. II. 37 L'imposte dormante au-dessus de la porte est défendue par une grille composée de deux traverses à pattes et de deux montants. Sur le bas de la porte, un seuil formant marche au-dessus du sol, et de la hauteur du parpaing du soubassement des côtés, ledit d'un seul morceau de roche, et de 72 centimètres sur 1 mètre 44 centimètres. Vis-à-vis ladite porte est la porte donnant entrée dans le salon : cette dernière porte est pleine, en bois de chêne, de 27 millimètres ; elle est ferrée de trois pommelles doubles, d'une serrure ordinaire, garnie de sa clef, etc. Le plancher haut et les murs sont plafonnés et enduits en plâtre. Le plancher bas est parqueté en frise de chêne dans toute la largeur de la pièce (ou bien : ladite pièce est carrelée en grands carreaux ordinaires de terre cuite.) Toute la menuiserie est peinte à l'huile. Salon. Il est éclairé sur la cour par une croisée en bois de chêne, dans son dormant idem, garni de sa pièce d'appui. Ladite est à deux vantaux, ouvrant à noix et à gueule de loup; elle est vitrée de six carreaux de verre ordinaire; elle est ferrée de huit équerres simples, de six fiches à bouton, et d'une espagnolette avec tringle de hauteur en fer rond, garnie de sa poignée et de son support en fer plein, de deux pannetons, crochets et armatures de gâches haut et bas. A l'intérieur est un appui en pierre de roche. Au dehors est une paire de persiennes en bois de chêne, à lames dormantes; lesdites sont ferrées d'équerres doubles, de quatre fortes pommelles en S, avec gonds à scellement; ponr fermeture un loqueteau à ressort, monté sur platine et garni de son tirage et de son goujon; par le bas, un crochet à lacet en fer rond avec son tirefond et une pointe d'arrêt. En retour à droite et formant pan coupé est une cheminée, formée en maçonnerie et revêtue d'un chambranle ordinaire d'un mètre 15 centimètres, en marbre rouge de Flandre, avec montant formant pilastre, traverse et tablette carrée; au-devant est un foyer plein, de même marbre, de 40 centimètres de largeur, cassé en plusieurs endroits. L'intérieur est avec rétrécissement en maçonnerie, planches de ventouse, plaque de fonte au contre-cœur, et croissants simples en fer avec tétes en cuivre. Le plancher haut est plafonné en plâtre et blanchi à la colle; et le plancher bas est parqueté en frises de chêne posées à l'anglaise. Les murs revêtus par le bas d'un petit soubassement en bois portant sa cymaise, sont tendus d'un mauvais papier à dessins. Premier étage. Chambre à coucher sur la cour. une alcôve avec cabinets. Cette pièce est distribuée par La croisée est en bois de chêne à deux vantaux dans leurs dormants... En face de la croisée est l'alcôve, composée d'une devanture de toute la largeur de la pièce, ayant au milieu une large baie, sans porte de fermeture, mais articulée par deux pilastres, surmontée d'une frise et d'une corniche. A gauche et à droite de l'alcôve sont deux cloisons en sapin formant deux cabinets, l'un de garde-robes, l'autre d'entrée dans la pièce; dans la cloison du cabinet d'entrée est une petite porte de service, ferrée de deux charnières et d'une petite targette. Les deux portes de cabinets font suite à la devanture d'alcôve; celle du cabinet d'entrée est à panneau plein par le bas et vitrée par le haut de quatre carreaux de verre ordinaire. Elle est ferrée de deux fiches à vases et d'un bec de canne de 11 centimètres, avec bouton double en fer plat et gâche. La porte du cabinet de garde-robes est tout à fait semblable. Toute cette devanture, ainsi que les portes, est en sapin. En retour, à gauche, est une cheminée formée de maçonnerie et revêtue d'un chambranle capucine en marbre Sainte-Anne, d'un mètre 15 centimètres; l'intérieur, rétréci en maçonnerie, est armé d'une plaque de fonte au contre-cœur et garni de planches de ventouse en plâtre, sur barres en fer; de plus, une paire de croissants simples à scellement. A droite et à gauche de ladite cheminée sont deux corps d'armoire; la porte de celle de gauche est à un vantail, et celle de l'armoire de droite ouvre à deux vantaux; ces portes sont ferrées, chaque vantail de trois charnières, d'une serrure garnie de sa clef et de sa gâche; de plus, un crochet plat et son piton pour tenir les deux vantaux fermés. Dans l'armoire de gauche, est une grande tablette posée sur tasseaux, et à l'intérieur de celle de droite sont quatre tablettes en sapin, aussi posées sur tasseaux; l'intérieur de ces deux armoires est recouvert en papier bleu pâle. La porte d'entrée donnant sur le palier est pleine, en bois de chêne, de 27 millimètres, armée et emboîtée haut et bas. Elle est ferrée de deux petites pentures non entaillées avec leurs gonds à scellement. Pour fermeture, une serrure de sûreté de 19 centimètres, garnie de ses deux clefs forées et de sa gâche à scellement; de plus, à l'intérieur, un bouton de tirage en fer rond. Le plancher haut est plafonné en plâtre. Le plancher bas est carrelé en grands carreaux ordinaires de terre cuite... Le présent état de lieux, dressé par nous soussignés (ou en présence de nous soussignés), en exécution de l'article 44 du décret du 30 décembre 1809, a été par nous vérifié et reconnu juste et exact, et nous l'avons comme tel approuvé et signé double. A , le 18 Signatures. (L'état ci-dessus ne doit pas être signé par le maire et par le trésorier de la fabrique, mais par l'un d'eux seulement, selon le cas. Si le presbytère appartient à la commune, c'est le maire qui doit signer; s'il appartient à la fabrique, c'est le trésorier.) L'état de lieux d'un logement ordinaire loué à défaut de presbytère se fait de la même manière, avec cette différence seulement qu'il doit être signé par le curé locataire, et par le propriétaire. MODÈLE D'UN ÉTAT SOMMAIRE ET PROVISOIRE DES LIEUX D'UN PRESBYTÈRE. la pa État sommaire et provisoire des lieux du presbytère de commune du même nom, diocèse de dépar roisse de N tement de Au rez-de-chaussée. Dans la salle à manger, éclairée sur la cour et carrelée en grands carreaux de terre cuite, un des carreaux manque, et trois autres sont cassés. Le papier est en très-mauvais état. Dans le salon, éclairé sur le jardin, un carreau de vitre est cassé; le chambranle de la cheminée est fortement écorné en trois endroits; à l'un des croissants, la tête en cuivre manque. Au premier étage. — Dans la chambre à coucher, éclairée sur la cour, le foyer de marbre plein placé devant la cheminée est cassé en plusieurs endroits; la targette du cabinet à droite est sans bouton. Dans le cabinet de travail, éclairé sur le jardin, l'un des croissants de la cheminée est cassé ; l'une des frises du parquet près de la cheminée à gauche est brûlée; les persiennes n'ont aucune ferrure pour les fermer... Le présent état de lieux, etc. (comme ci-dessus). L'état sommaire et provisoire des lieux d'un presbytère, dressé sur le refus du maire et du trésorier de la fabrique de procéder à la confection d'état détaillé, se fait de la même manière, sauf la formule finale à remplacer par la suivante : Le présent état des lieux, sommaire et provisoire, a été dressé en présence des témoins soussignés, appelés à cet effet, qui l'ont vérifié et reconnu juste et exact, et l'ont, comme tel, approuvé et signé. Α le 18 Signatures. ÉTRANGER, ÉVÊCHÉ, ÉVÉNEMENTS, ÉVENTUALITÉS. ÉTOLE PASTORALE. 581 La fabrique doit fournir au curé l'étole pastorale, comme tous les autres ornements. ÉTRANGER. Un étranger non naturalisé ne peut être nommé Fabricien. (Voyez FABRICIEN, XII.) Il ne peut être admis non plus aux distributions affouagères. (Décision ministérielle de 1855.) Quant aux conditions auxquelles les étrangers peuvent être admis à enseigner en France, voyez sous le mot INSTRUCTION PUBLIQUE, le décret du 5 décembre 1850. ÉVÊCHÉ. L'Évêché, ou le titre ecclésiastique institué pour le gouvernement du diocèse, a une existence distincte du diocèse et qui lui est propre: il est reconnu par la loi; il constitue en conséquence un établissement public, apte à recevoir par legs et donations, à acquérir et à posséder toute sorte de biens meubles et immeubles, avec l'autorisation spéciale du gouvernement. (Loi du 2 janvier 1817.) L'évêché est représenté par les évêques successifs. C'est l'évêque qui a qualité pour accepter les dons et legs qui lui sont faits. (Ordonn. du 2 avril 1817, art. 2), et pour faire tous les autres actes relatifs à l'administration des biens. (Décret du 6 novembre 1813, art. 29.) Cette administration est d'ailleurs assujettie, d'une manière générale, aux mêmes règles et aux mêmes formes que celle des autres établissements publics: elle est en outre soumise à certaines règles et conditions particulières prescrites par les règlements spéciaux. Pour la dotation de l'évêché, voyez MENSE ÉPISCOPALE, Le mobilier de l'évêché est fourni et entretenu par l'Etat. (Voyez MOBILIER, § I.) ÉVÉNEMENTS IMPRÉVUS. (Voyez CAS FORTuits.) ÉVENTUALITÉS. Les fabriques doivent s'abstenir de contracter aucun engagement, et de prendre aucune mesure dont l'effet ou l'accomplissement serait subordonné à des éventualités. Tout doit être certain, positif en administration. L'autorité supérieure ne pourrait sanctionner des stipulations éventuelles, c'est-à-dire dont le résultat serait incertain, ni admettre, par exemple, en ligne de compte en matière de travaux ou d'acqui |