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Loi.

Grace.

Liste nationale. Guastalla.

- communale. H

- départementale et municipale des HOLLANDE. ( Roi de)

plus imposés. Hommage.

- d'éligibles. Honneurs civils.

- des membres du Conseil-d'état - militaires.

en service ordinaire ou extraordi- funebres.

naire, . I

Louis Bonaparte. IMPÉRATRICE.

Lucques. Inauguration.

Lycées. Inconstitutionnalité.

M Institut national.

| MAIRES. Institutions scientifiques et litté

Maison civile de l'Empereur (1). raires.

- militaire. - académiques.

– de l'Impératrice. Instruction publique.

- des Princes et Princesses. Italie ( Roi d').

- de Madame , mère de l'Empereur.

- de particuliers. JOSEPH Bonaparte.

- de détention. Juge (Grand-).

- du Roi. Juges.

- du prince de Lucques. . Justices.

- publique.

- d'habitation de Sénatoreries. L

Maîtres des requêtes. V. OrganiLANDAMMAN de la Suisse.

sation du Conseil-d’état. Lanzola.

Majesté. Latouche-Tréville.

Majorité. Lebrun.

Manteau impérial.. Légion d'honneur.

Manufactures. Liberté des cultes.

Maréchal de l'Empire. - individuelle.

Marescot. - de la presse

Mariage. Libraires.

Marques de la Légion d'honneur. Ligurie.

Membres. Liste civile.

Mémoire d'Henri IV. - des colléges électoraux de dépar- | Mère de l'Empereur. temens.

Meudon. (1) Voyez à la fin du tome premier,

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Milanais.

| Parcs. Ministres.

Parens de détenus. Mode.

Paris. Mois. V. Noms donnés aux mois Parme. par Charlemagne.

Pau. Monumens.

Pensionnaires. Municipalités.

Pensionnat. Muraire.

Piombino.
Murat.

Plaisance.
N

Police générale.
Naissance des enfans du Prince Ponte-Corvo. V. Naples.
Louis. V. Formule.

Préfets. Naples. ( Roi de)

Présentations. Nasoléon (Fête de Saint).

Présidence. Napoléon Bonaparte.

Présidens. Neuchâtel.

Primogéniture. Nombre.

Princes. Nominations.

Principauté. Noms des mois sous Charlemagne. Prise à partie. Notices.

Privation de droit à l'hérédité impé

riale. OBSÈQUES de l'Empereur.

Priviléges, Officiers.

Procureurs généraux. Ordre.

- Impériaux. Ordres étrangers.

Projets de loi. Organisation générale de l'Empire Promulgation. français.

Protocole impérial. religieuse.

- des formules respectueuses. Organisations diverses.

Prytanée français. Oriani.

Publication. Origine des titres et dignités.

Puînés. du serment. - d'étiquette.

QUESTEURS. - de lettres de créance.

Quinquennal. V. Renouvellenient P

quinquennal. Paix (Juges de). -(Traités de ).

Race royale. Palais.

Rade. Pape.

Rambouillet.'.

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Rang.

Secrétariats. Rapport des Calendriers grégorien , i Sections, réformé, russe et juif. V. Con

Sénat. cordance.

Sénateurs. Réclamations.

Sénatoreries. Recours.

Sénatus-consultes. Régent.

Sépultures. Régime.

- des Empereurs. Registres civiques.

Séries des départemens..
Regnaud de Saint-Jean d'Angely. Serment.
Reine.

Services des églises. V. Sépultures. Religion catholique.

Sexe. - juive.

Sésia. Renouvellement au Corps-législatif. Signature. - quinquennal des Présidens de Situation politique. canton, Maires et Adjoints.

Songis. République.

Sortie. Réunion.

Spannocchi. Requêtes (Maîtres des ). V. Or

Statistique. ganisation du Conseil-d'état.

Statuts. Rit.

Succéder. Roger-Ducos.

Sûreté. Roi.

Syeyès. - d'Italie.

Synodes.

T
S.
SACRE.

TABLE chronologique.
Sacrement (Saint).

Tableaux. Saint-Cloud.

Talleyrand. V. Naples. Saint-Denis.

Tascher. Saint-Germain.

Témoignage. Saint Napoléon.

Titres. Sainte Geneviève.

Titulaires. Salmatoris.

Traités de paix. Salve d'artillerie.

- d'alliance. Sceau.

- de Trève. Sciences et arts.

- de neutralité. Séances.

- de commerce. – (rangs et ).

Traitement Séciet.

Trame. Secrétaires.

| Transcription.

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Transfert des duchés de Clèves et de Versailles.
Berg.

Veuves.
Transmission.

Vicaires généraux. Travail annuel.

Vice-Amiral. Trésor.

- Présidens, Trésorier.

- Roi d'Italie. Tribunat.

Victoires. Tribunaux.

Vie. Trône des Lombards.

Vie militaire de Napoléon BonaTuileries.

parte. U

Viellart. UNIFORMES.

Ville. Université impériale.

Villes. Usage de l'épée de Charlemagne et Violation de la liberté de la presse. du manteau.

Visa.
V

Visconti; V. Royaume d'Italie. VACANCES.

Visites de corps. Vélites.

Væu. Venise.

Voix consultative. Vénitiens (Etats).

Votes. Vents. V. noms donnés aux mois

W et aux vents.'

| WURTEMBERG. (Roi de ) N. B. A l'égard des autres mots relatifs à ce qui est traité dans le présent Dictionnaire, et qui viendront à l'idée, il faut les chercher dans le Dictionnaire même; on les trouvera facilement, ainsi que ceux de cette table, à la première recherche qu’on en fera.

A BRÉ VIA TION S.
B. signifie Bulletin.
Les premiers chiffres (avant le B) sont l'article de la loi.
Les seconds chiffres ( après le B), le numéro du bulletin.
D. signifie Décret.
L.-Loi.
S. C. - Sénatus consulte. .
St. — Statut.'
V. - Voyez.
=-Depuis -, jusqu'à (Exemple): 120 = 130.

Depuis l'art. 120, jusqu'à l'art. 130. Note essentielle. Si quelque loi se trouve omise dans la Table chronologique ci-dessus, 'il faut la chercher au mot y relatif du Dictionnaire, on l'y trouvera.

DICTIONNAIRE

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DE L'EMPIRE FRANCAIS ET DU ROYAUME D'ITALI E.

А

A B

ABS ABOLITION. Constitution ligurienne organisée en 1802. V. GÊNES.

ABOLITION des primogénitures et des fideicommis. V. LUCQUES ( République de ); voyez aussi PARME.

ABONNEMENT. Les ouvrages par abonnement et périodiques ne sont pas de l'attribution de la commission sénatoriale de la presse ; 64, B. I. ( 28 floréal an 12.)

ABSOLUE (majorité.) Nomination de candidats pour la présidence du Tribunat , 90, B, 1. — De Questeurs , ibidem, 92.B, 1.- Arrêt de la Haute-courimpériale , ibid. 127, B. 1. - S. C. simples ou organiques, 56. du S. C. organique de la constitution , du 16 thermidor an 10, relaté dans le préambule et dans les articles 39,57 et 89 de celui du 28 floréal an 12, B. 1. V. CANDIDATS; vor. QUESTEURS.

ABSOLUTION. Faculté de la Haute-cour impériale de mettre l’Absous en surveillance ou à la disposition de la haute police de l'Etat, 131, B. 1. .

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