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bassadeur à celui qui en est porteur, il n'est ordinairement traité que comme Ministre d'un ordre inférieur.

Ambassadeurs et Ministres de l'Empire français résidant actuellement en pays étrangers.

L'Ambassadeur près S. M. l'Empereur d'Allemagne, Empereur héréditaire d'Autriche et Roi de Hongrie, Vienne.

à

L'Ambassadeur près la République Batave, à la

Haye.

Le Ministre plénipotentiaire près S. M. le Roi de Danemarck, à Copenhague.

Le chargé d'affaires près la diète générale de l'Empire, à Ratisbonne.

Le chargé d'affaires près S. A. S. l'Electeur de Bade, à Carlsruhe.

Le Ministre plénipotentiaire près S. M. le Roi de Bavière, à Munich.

Le Ministre plénipotentiaire près S. A. S. le Landgrave de Hesse-Cassel, à Hesse-Cassel.

Le Ministre plénipotentiaire près S. A. S. l'Electeur Archi-Chancelier d'Empire.

Le Ministre plénipotentiaire près S. A. I. d'Autriche, archiduc d'Autriche, l'Electeur de Wurtzbourg, à Wurtzbourg.

Le Ministre plénipotentiaire près S. A. S. l'Electeur de Saxe, à Dresde.

Le Ministre plénipotentiaire près S. M. le Roi de Wurtemberg, à Stutgard.

Le chargé d'affaires près le cercle de Souabe, à Carlsruhe.

Le chargé d'affaires près S. A. S. le Landgrave de Hesse-Darmstadt, à Darmstadt.

Le résident, à Francfort.

Le ministre plénipotentiaire près le cercle de Basse-Saxe,

à Hambourg.

L'Ambassadeur près S. M. C. le Roid'Espagne, à Madrid. Le Ministre plénipotentiaire près le Président des EtatsUnis, à Washington.

'Le chargé d'affaires à Lucques.

Le chargé d'affaires près le Grand-Maître de l'ordre de Malthe, à Catane.

L'Ambassadeur près S. A. R. le Prince Régent de Portugal, à Lisbonne.

L'Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire près S. M. le Roi de Prusse, à Berlin.

Le chargé d'affaires près la Républ. de Raguse, à Raguse. Le Ministre plénipotentiaire près le Souverain Pontife, à Rome.

L'Ambassadeur près S. M. le Roi de Naples et des Deux-Siciles, à Naples.

Le Ministre plénipotentiaire près la République Helvétique, à Berne.

Le Ministre plénipotentiaire près S. M. la Reine régente d'Etrurie, à Florence.

Le chargé d'affaires, en Vallais, à Sion.

Le chargé d'affaires en Turquie, à Constantinople.

Ambassadeurs et Ministres des puissances étrangères résidant actuellement près S. M. l'Empereur des Français, à Paris.

L'Ambassadeur de S. M. l'Empereur d'Allemagne, Empereur héréditaire d'Autriche et Roi de Hongrie.

L'Ambassadeur extraordinaire et Ministre plénipotentiaire de la République Batave.

L'Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire de S. M. le Roi de Danemarck.

Le Ministre plénipotentiaire de S. A. S. l'Electeur de Bade.

L'Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire de S. M. le Roi de Bavière.

Le Ministre plénipotentiaire de S. A. S. l'Electeur de Hesse-Cassel.

L'Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire de S. A. S. l'Electeur, Archi-Chancelier de l'Empire.

Le Ministre plénipotentiaire de S. A. I. d'Autriche, Archiduc d'Autriche, Electeur de Wurtzbourg.

Le Ministre plénipotentiaire de S. A. S. l'Electeur de Saxe.

Le Ministre plénipotentiaire de S. M. le Roi de Wurtemberg.

Le Ministre plénipotentiaire de S. A. S. le Landgrave

de Hesse-Darmstadt.

Le député des Villes libres de l'Empire.
L'Ambassadeur de S. M. C. le Roi d'Espagne.

Le Ministre plénipotentiaire des Etats-Unis d'Amérique..
Le Ministre du royaume d'Italie..

L'Envoyé extraordinaire de la République de Lucques. Le Ministre plénipotentiaire de l'ordre de Malthe. L'Ambassadeur de S. A. R. le Prince régent de Portugal. L'Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire de S. M. le Roi de Prusse.

Le Légat à latere du Souverain Pontife.

L'Ambassadeur extraordinaire de S. M. le Roi de Naples et des Deux-Siciles.

L'Envoyé extraordinaire de la Diète Helvétique. Le Ministre plénipotentiaire de la Reine régente d'Etrurie.

L'Ambassadeur extraordinaire de la Sublime-Porte. V. PROTOCOLE des formules respectueuses.

AMÉLIORATION. L'Archi-Trésorier reçoit le résultat de celles des différentes parties de la comptabilité, et le porte à l'Empereur, 42, B. 1.

AMÉNAGEMENS. Les bois et forêts réservés au Roi sont exploités suivant ceux existans. Art. 5 du 2o. décret du 26 mai 1791, relaté art. 15 du S. C., B. I. V. DÉCRETS.

AMIENS. Le Maire est le dix-septième appelé pour être présent à la prestation de serment de l'Empereur. B. 6, no. 56.

no.

AMIRAL (Grand-). Du titre de Grand-Amiral. V. ORIGINE des principaux titres et dignités ; voy. DıGNITÉS (grandes ) de l'Empire, art. 32, 33, 34, 35, 36,

B. I.

Article 44 du sénatus-consulte organique, du 28 floréal an 12, B. 1.

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Le Grand-Amiral est présent au travail annuel dans lequel le Ministre de la marine rend compte à l'Empereur de l'état des constructions navales, des arsenaux et des approvisionnemens.

Il reçoit annuellement et présente à l'Empereur les comptes de la caisse des invalides de la marine.

Lorsqu'un Amiral, Vice-Amiral ou Contre-Amiral commandant en chef une armée navale, est prévenu d'un délit spécifié au code pénal maritime, le Grand-Amiral peut présider la cour martiale qui doit juger.

Il présente les Amiraux, les Vice-Amiraux, les Contre-Amiraux

et les Capitaines de vaisseau, au serment qu'ils prêtent entre les mains de l'Empereur.

Il reçoit le serment des Membres du Conseil des prises et des Capitaines de frégate.

Il présente les Amiraux, les Vice-Amiraux, les Contre-Amiraux, les Capitaines de vaisseau et de frégate, et les Membres du Conseil des prises, lorsqu'ils sont admis à l'audience de l'Empereur.

Il signe les brevets des Officiers de l'armée navale et ceux des Marins pensionnaires de l'Etat.

Le Grand-Amiral préside le collége électoral de département de Marseille, 45, B. 1.

Décret impérial, du 6 frimaire an 13, B. 22, no. 409, relatif aux honneurs militaires dans les ports et arsenaux de la marine.

TITRE XII.

Grand-Amiral.

39. Le Grand-Amiral prend le rang et reçoit, dans les ports et arsenaux de la marine, et à bord des vaisseaux de l'Etat, les honneurs dus à sa dignité.

TITRE XIII.

Vice-Amiraux.

40. Les Vice-Amiraux commandant en chef une armée navale, recevront, dans toute l'étendue de l'Empire, les honneurs fixés art. 30, titre VII du présent décret, pour les Grands-Officiers, Colonels ou Inspecteurs-Généraux ; et dans les ports et arsenaux dans leur commandement, les honneurs fixés art. 29, même titre, pour les Maréchaux de l'Empire hors de leur commandement.

41. Les Vice-Amiraux non commandans d'armée, mais ayant des lettres de service de Sa Majesté impériale, recevront, lors de leur première entrée dans l'arsenal, les honneurs suivans :

Ils seront salués de cinq coups de canon.

Les deux tiers des troupes de la marine se mettront en bataille à la première porte du port.

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