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DE

DROIT PÉNAL

Credo

Er

D'INSTRUCTION CRIMINELLE

PAR

J. MARIE

AVOCAT, PROFESSEUR A LA FACULTÉ DE DROIT DE CAEN

PARIS

V. GIARD ET E. BRIÈRE

LIBRAIRES-ÉDITEURS
16, RUE SOUFFLOT, 16

1896

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PRÉFACE

Les traités élémentaires de droit criminel abondent. Plusieurs sont en possession d'une faveur méritée et quelques-uns sont excellents. Malgré le nombre et la valeur de ceux qui existent, j'ai osé écrire le petit livre qu'on va lire. Mon dessein a été de le faire simple, clair, ferme sur les principes, sans prétention d'aucune sorte, si ce n'est d'être utile aux étudiants en droit et à tous ceux qui ont besoin de posséder sûrement les règles fondamentales de notre droit criminel. C'est l'exposé méthodique, succinct et complet de ces règles que j'essaie de présenter ici, avec un peu plus d'étendue que dans un Manuel ordinaire, mais beaucoup moins longuement qu'on ne le fait le plus souvent dans les ouvrages du même genre. Il m'a paru, en effet, que ce qui est ignoré trop fréquemment et ce qu'il est pourtant essentiel de bien posséder, ce sont les principes, c'est-à-dire ce qui est indispensable pour bien raisonner. Ainsi l'on rencontre des esprits très au courant des controverses

les plus détaillées et qui hésitent sur les caractères de la récidive légale, ou qui ne savent pas qu'il n'y a point d'appel incident, en matière cor-rectionnelle. Or avant de disserter sur le superflu, il convient de connaître d'abord le nécessaire. C'est ce nécessaire que je me propose de résumer avec précision, en une langue que je voudrais rendre concise, exacte et facile à saisir.

La méthode suivie aidera les lecteurs à s'orienter comme d'eux-mêmes. Une série unique de chapitres comprendra, en effet:

1° Les éléments de l'infraction,
Les peines,
3° La procédure,

4° L'application de la peine, ou le Régime pénitentiaire, quatre parties, qui embrassent, on le voit, tout l'ensemble du droit pénal et de la procédure criminelle.

Un index bibliographique et une table des matières très développée seront placés à la fin du volume et rendront les recherches faciles.

On trouvera d'assez nombreuses indications de jurisprudence et peu de législation comparée. Car l'étude de la législation comparée ne peut être, ce me semble, véritablement utile qu'à la condition de comprendre des développements qui sont hors de proportion avec le dessein de ce livre. Il est, au contraire, particulièrement important de connaître les progrès et l'état de la jurisprudence criminelle : j'ose même affirmer qu'il n'est pas de meilleur guide, en matière pénale, que l'étude persévérante des arrêts de la cour de cassation. C'est en cette matière surtout, en effet, qu'il faut se garder des utopies décevantes, des théories hasardées et des résultats que la pratique n'a point éprouvés, en un mot, de tout ce que repousse le bon sens français.

Caen, novembre 1895.

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