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" ... les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques ; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie,... "
British and Foreign State Papers - Page 563
by Great Britain. Foreign Office, Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - 1901
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ...

Belgium - Law - 1887 - 664 pages
...gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général; enlin, toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique, qui pourrait...
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Revue de droit international et de législation comparée, Volume 4; Volume 16

Comparative law - 1884 - 674 pages
...gravure ; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général .j enfin toute reproduction quelconque, du domaine littéraire, scientifique ou artistique, qui pourrait...
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Journal des économistes: revue de la science économique et de la statistique

Economics - 1883 - 984 pages
...gravure ; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et œuvres plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences naturelles et, en général, toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique....
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Journal des économistes

Economics - 1883 - 496 pages
...gravure ; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et œuvres plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences naturelles et, en général, toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique....
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La Nouvelle revue, Volume 31

French periodicals - 1884 - 908 pages
...; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques ; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie,...l'architecture ou aux sciences en général ; enfin toute production quelconque, du domaine littéraire, scientifique ou artistique, qui pourrait être...
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Journal des tribunaux: revue de jurisprudence

Law reports, digests, etc - 1884 - 896 pages
...; les lithographies , les illustrations , les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie,...l'architecture ou aux sciences en général; enfin toute production quelconque, du domaine littéraire, scientifique ou artistique , qui pourrait être...
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Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire, Volume 29

Copyright - 1884 - 400 pages
...gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques ; les plans, croquis et œuvres plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences naturelles, et, en général, toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique....
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Recueil des traités de la France, Volume 14

France - France - 1884 - 342 pages
...gravure ; les lithographies, les illustrations, les caries géographiques ; les plans, croquis et œuvres plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences naturelles ; et en général toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique....
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Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux ..., Volume 9

Georg Friedrich Martens - Europe - 1884 - 804 pages
...gravure; les lithographies , les illustrations , les cartes géographiques; les plans, croquis et œuvres plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences naturelles; et en général toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique....
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La convention littéraire & artistique du 19 avril 1883, conclue entre la ...

Charles Léon Lyon-Caen - 1884 - 50 pages
...gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques; les plaus, croquis et œuvres plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences naturelles, et, en général, toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique....
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