Revue etrangere: afterw. Revue etrangere et francaise de législation et d'economie politique afterw. de législation, de jurisprudence et d'economie politique, Volume 41837 |
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... peine , et qui , d'une part , semble de répondre à leur but , quoique , dans chaque pays , on fasse peu à peu quelqu'amélioration ; telle , par exemple , la pres- cription du silence absolu , dont on obtient les plus heu- reux résultats ...
... peine , et qui , d'une part , semble de répondre à leur but , quoique , dans chaque pays , on fasse peu à peu quelqu'amélioration ; telle , par exemple , la pres- cription du silence absolu , dont on obtient les plus heu- reux résultats ...
Page 21
... peine d'un ordre inférieur pour un acte qualifié crime par la loi , lorsqu'il : existera des circonstances particulières en faveur de l'accusé . Après avoir développé la théorie de l'emprisonnement préventif ( 1 ) , l'auteur établit ...
... peine d'un ordre inférieur pour un acte qualifié crime par la loi , lorsqu'il : existera des circonstances particulières en faveur de l'accusé . Après avoir développé la théorie de l'emprisonnement préventif ( 1 ) , l'auteur établit ...
Page 25
... peine , et paraîtra même à plusieurs un séjour digne d'envie ( 1 ) . Au contraire , plus le séjour de la prison sera pénible , mieux le but de la loi sera atteint , en sup- posant toutefois que les mesures de détail intérieur soient ...
... peine , et paraîtra même à plusieurs un séjour digne d'envie ( 1 ) . Au contraire , plus le séjour de la prison sera pénible , mieux le but de la loi sera atteint , en sup- posant toutefois que les mesures de détail intérieur soient ...
Page 26
... peine de l'amende ou du travail public à celle de l'emprisonnement ; soit à changer le mode d'application de cette dernière peine , de façon à ce qu'elle ait un caractère plus grand de sévérité , et par conséquent , ( 1 ) Examen , vol ...
... peine de l'amende ou du travail public à celle de l'emprisonnement ; soit à changer le mode d'application de cette dernière peine , de façon à ce qu'elle ait un caractère plus grand de sévérité , et par conséquent , ( 1 ) Examen , vol ...
Page 36
... peine ; mais il faut songer que ce détenu , confiné dans une solitude absolue pendant un espace de temps considérable , se trouvera d'au- tant plus embarrassé de se refaire à la vie sociale , qu'il aura eu plus de peine à supporter son ...
... peine ; mais il faut songer que ce détenu , confiné dans une solitude absolue pendant un espace de temps considérable , se trouvera d'au- tant plus embarrassé de se refaire à la vie sociale , qu'il aura eu plus de peine à supporter son ...
Common terms and phrases
actes administrative adopté anglais Angleterre années arrêts article auteurs Belgique brevet chambre chambre des lords chap Code civil Code pénal commerce commission commun condamnés conseil d'état constitution contrefaçon cour de cassation cour royale créances crimes criminelle d'après délit délits détention détenus différens dispositions doit duel enfans enfans trouvés établissemens établit états États-Unis général gouvernement Grande-Bretagne Hanovre hypothèques ibid judiciaire juge juridiction jurisconsultes jurisprudence jury justice l'administration l'adoption l'art l'auteur l'emprisonnement l'état l'ouvrage législation livre lois lord lord John Russel maisons centrales matière ment militaires ministre Mittermaier morale moyens nombre ouvrage pays peine peine de mort pendant personnes politique population premier prénotation présente principes prisons privilége procédure professeur projet de loi propriété littéraire Prusse public publique puni question rapport réforme règle réglemens relatives résultats romain royaume royaume de Saxe sera serf seront seulement société statistique statut suivant surveillance système pénitentiaire teur théorie tion titre traité tribunaux Vilvorde