TABLE PAR ORDRE CHRONOLOGIQUE

DES MATIÈRES

DU PREMIER VOLUME DE LA TREIZIÈME ANNÉE

(1873)

DOCUMENTS DIPLOMATIQUES

RELATIFS A LA GUERRE FRANCO-ALLEMANDE 1870-1871.

(Suite.)

1874 FÉVRIER.

23. États-Unis d'Amérique. M. Bancroft à M. Hamilton Fish. Détails sur la

dictature de M. Gambetta, pertes éprouvées par les Français, la paix imposée

à la France est presqu'une capitulation......

4

24. Grande-Bretagne. Le comte de Granville à lord Loftus, à Berlin.

Demande d'une indemnité de six milliards à la France par l'Allemagne.. ?
25. Grande-Bretagne. Le comte de Granville à lord Lyons. Réponse à note
de M. Jules Favre du 22. Entrevue avec le duc de Broglie...

3

26. France-Allemagne. Convention pour l'occupation de Paris par les

troupes allemandes.....

26. France. Proclamation du Pouvoir exécutif à la population parisienne.

Entrée des troupes allemandes dans Paris.....

6

7

26. France-Allemagne. Préliminaires de paix signés à Versailles...... 9

26. France. Proclamation de M. Ernest Picard aux habitants de Paris.

Entrée des troupes allemandes dans Paris......
9

26. France-Allemagne. Convention additionnelle pour la prolongation de

l'armistice..

44

26. Grande-Bretagne. M. Odo Russell au comte de Granville. Indemnité de

guerre réduite à cinq milliards et acceptée par M. Thiers......

15

26. Grande-Bretagne. Lord Lyons au comte de Granville. Réponse à des

remarques faites au Parlement sur son départ de Paris pour Tours, et sur les

mesures qu'il aurait prises pour assurer protection aux nationaux anglais

durant son absence de la capitale......

46

26. Allemagne. L'empereur d'Allemagne à l'empereur de Russie. Annonce.

de la signature des préliminaires de paix avec la France....

49

4874 FÉVRIER.

27. Russie. L'empereur Alexandre à l'empereur Guillaume. Réponse à télé-

gramme du 26. Félicitations......

20

27. États-Unis d'Amérique. M. Bancroft à M. Hamilton Fish. Détails sur la

conclusion de la paix entre la France et l'Allemagne...

20

28. France. Exposé des motifs du projet de loi relatif aux préliminaires de

paix, présenté à l'Assemblée nationale par M. Thiers, chef du Pouvoir exé-

cutif ...

22

28. États-Unis d'Amérique. M. Washburne à M. Hamilton Fish. Prélimi-

naires de paix, entrée des troupes allemandes dans Paris, protection des

propriétés américaines, sentiments de haine des Français contre les Prus-

siens, aucune crainte sur l'état sanitaire de Paris, aspect de la capitale.. 23

28. Grande-Bretagne. Lord A. Loftus au comte de Granville. Réponse à

dépêche du 24 (No 4114).........

25

1874 MARS.

4. France. Note du Journal officiel. Entrée des détachements prussiens

dans Paris....

.....

26

1. France. Rapport fait à l'Assemblée nationale par M. Victor Lefranc, sur

le projet de loi relatif aux préliminaires de paix signés à Versailles...... 27

1. France. Déclaration adoptée par l'Assemblée nationale de Bordeaux,

prononçant la déchéance de Napoléon III et de sa dynastie......

33

1. France. M. Jules Simon à M. Jules Favre. L'Assemblée commence à

voter sur les préliminaires de paix de Versailies. Déchéance de l'Empire,

etc.......

..... 33

4. France. M. Jules Simon à M. Jules Favre. L'Assemblée nationale a

ratifié les préliminaires de paix de Versailles par 546 voix contre 107.... 34

1. France. Le comte de Chaudordy à M. Jules Favre. Annonce du départ

de M. Delaroche, de Bordeaux, chargé de porter à Paris le procès-verbal

régulier du vote de l'Assemblée nationale......

:... 34

1. France. M. Jules Favre au comte de Bismarck. Ratification des prélimi-

naires de paix de Versailles par l'Assemblée nationale, demande de retirer

immédiatement les troupes prussiennes de l'intérieur de Paris.................. 35

1. France. Proclamation du comité central de la garde nationale de Paris. 35

1. États-Unis d'Amérique. M. Washburne à M. Hamilton Fish. Détails sur

l'entrée des troupes prussiennes dans Paris....
... 36

2. France. Note du Journal officiel sur l'entrée de soldats allemands dans

les bâtiments du Louvre.....
39

2. France. M. Jules Ferry à M. Thiers à Bordeaux. Animation de Paris par

suite de l'occupation prussienne et de la présence de soldats allemands dans la

cour du Carrousel et au Louvre....

..... 40

2. Allemagne-France. Procès-verbal d'échange des ratifications du traité

préliminaire de paix du 26 février 4874....

40

1874 MARS.

2. Allemagne. Le comte de Bismarck à M. Jules Favre. Réponse à sa note

du 4 (no 4435.) Demande pour effectuer la ratification du traité, un

acte authentique reproduisant le texte du traité et revêtu des signatures

de M. Thiers et des membres de la commission de l'Assemblée natio-

nale......

2. M. Jules Favre au comte de Bismarck. Réponse à sa note du même jour

(no 1141).......

....

....... 41

2. Allemagne. Le comte de Bismarck à M. Jules Favre, pour lui demander

de désigner des officiers français chargés de se mettre en rapports avec l'état-

major général allemand pour régler l'évacuation de Paris..........
42

. 3. France. Proclamation de M. Jules Favre à la population parisienne, au

sujet de la présence des troupes prussiennes dans l'intérieur de Paris. Remer-

ciements pour son attitude......

42

3. Autriche-Hongrie. Le prince de Metternich au comte de Beust. M. Thiers

verra avec plaisir M. de Metternich continuer à représenter l'Autriche. Dé-

mission de M. de Rémusat..
43

3. Autriche-Hongrie. Le comte de Beust au prince de Metternich à Bor-

deaux. Envoi des lettres qui l'accréditent comme ambassadeur extraordinaire

auprès de la République française......

....... 43

4. France. Le général Vinoy au ministre de la guerre à Bordeaux. Un

mouvement insurrectionnel sérieux s'organise à Paris, envoyer une divi-

sion......

... 45

4. France. M. Thiers à M. Jules Favre et au général Vinoy, général d'Au-

relles parti pour Paris, 36 mille hommes en route sur Versailles, obtenir l'éva

cuation de Versailles par les Allemands, l'Assemblée nationale comptant s'y

établir....

45

4. France. M. Jules Favre au comte de Bismarck. Imminence d'une collision

à Paris, envoi de troupes sur Paris, demande de donner des ordres pour leur

faciliter le passage ...

4. Allemagne. Le comte de Bismarck à M. Jules Favre. Consentement au

passage par Versailles des troupes françaises qui ne devront pas y stationner

ni quitter leurs trains.....

.. 46

4. Allemagne-France. Convention militaire pour l'évacuation des forts et de

la rive gauche de la Seine......

..... 47

6. Allemagne-France. Convention complémentaire pour l'évacuation de

Versailles par les troupes allemandes......

... 48

6. États-Romains. Le pape à l'empereur Guillaume. Réponse à la notifica-

tion de la restauration de la dignité impériale dans la personne du roi de

Prusse....

.... 50

France. L'empereur Napoléon III à M. Grévy, président de l'Assemblée na-

tionale. Protestation contre le vote prononçant la déchéance de la dynastie

impériale.....
.. 50

8. États-Unis d'Amérique. M. Washburne à M. Hamilton Fish. Détails sur

le départ de Paris des troupes allemandes...

.. 51

1874 MARS.

40. France. Proclamation de la fédération républicaine de la garde natio-

nale.......

..... 53

10. Allemagne-France. Convention conclue à Reims pour l'exécution du

service postal dans les départements occupés.......

..... 54

41. Allemagne-France. Convention conclue à Ferrières pour l'exécution des

préliminaires de paix du 26 février.......
.... 58

44. Allemagne-France. Convention conclue à Ferrières pour la remise des

prisonniers français......

..... 69

11. Allemagne. Le comte de Moltke au général de Valdan. L-évacuation de

Versailles par les troupes allemandes.....
..... 74

42. Allemagne. Le général de Moltke au général de Valdan. Le grand quartier

général allemand transféré à Nancy......
71

14. Autriche-Hongrie. Le prince de Metternich au comte de Beust. Remise

de ses lettres de créances à M. Thiers.....

.... 71

15. Allemagne. Ordre du jour de l'Empereur à l'armée à son départ de

France.....
72

16. Allemagne-France. Convention conclue à Rouen pour la remise à l'au-

torité française de l'administration des départements occupés par les troupes

allemandes......

.....

73

16. Allemagne-France. Convention conclue à Rouen au sujet du versement

des impôts en retard.......

74

76

78

47. France. Proclamation de M. Thiers aux habitants de Paris......

18. France. Proclamation de M. Thiers aux gardes nationales de Paris.

24. Allemagne. Discours de l'empereur à l'ouverture du premier Reichstag

impérial, suivi de l'adresse en réponse au discours du trône.......... 78

21. Allemagne. Le major général de Schlotheim au commandant actuel de

Paris: Les troupes allemandes garderont une attitude passive, en présence des

événements de Paris, tant qu'ils ne prendront pas un caractère hostile à leur

égard; dans le cas contraire, Paris serait traité en ennemi......... 82

22. France. M. Pasca! Grousset au major général de Schlotheim. Réponse à

sa note du 21 (no 1169). La révolution accomplie à Paris a un caractère exclu-

sivement municipal......

....

82

23. Allemagne-France. Convention pour l'évacuation de la place Bitche. 83

28. Allemagne-France. Convention conclue à Rome pour l'augmentation de

l'effectif des troupes réunies à Versailles.......

84

30. France. Documents concernant l'incendie de Saint-Cloud par les trou-

pes allemandes....

.....

86

4874 AVRIL.

1er. Allemagne. Déclaration du comte de Bismarck au Reichstag impérial,

donnant la définition du nouvel empire allemand......

105

5. Allemagne. Le général de Fabrice à M. Jules Favre, à Versailles, pour

4874 AVRIL.

l'informer de la façon dont le chef de l'état-major allemand a réglé les pou-
voirs des commandants des armées d'occupation vis-à-vis des autorités fran-
çaises.....

... 406

9. France, Alsace-Lorraine. Arrangement conclu à Versailles entre les mi-
nistres des finances et les délégués de l'Alsace et de la Lorraine pour régler le
régime douanier des produits des départements cédés....

46. Allemagne. Nouvelle constitution de l'empire.

4874 MAI.

407

408

2. Allemagne. Discours du prince de Bismarck au Reichstag. Discussion du

projet de loi sur la réunion de l'Alsace et de la Lorraine à l'empire alle-

mand......

..... 428

10. Allemagne-France. Traité définitif de paix conclu à Francfort... 432

12. Allemagne. Discours du prince de Bismarck dans le Reichstag sur les

négociations de Francfort...

444

48. France. Discours de M. Thiers à l'Assemblée nationale......... 449

20. Allemagne-France. Procès-verbal des ratifications du traité de paix de

Francfort du 10 mai....
... 463

... 165

21. Allemagne-France. Convention de Francfort pour le paiement d'une

somme de 125 millions de francs en billets de banque.....

29. États-Unis d'Amérique. M. Bancroft à M. Hamilton Fish. Situation

critique de la France..

466

1874' JUIN.

5. France. Manifeste du comte de Chambord................

467

17. France. Explication de M. Jules Favre sur les conditions de la paix
indiquées par lui avant la signature des préliminaires dans un des bureaux
de l'Assemblée nationale....
.. 469

1874 JUILLET.

6. Allemagne-France. Protocole no 4 des conférences de Francfort; option

de nationalité; domiciliés non-originaires; option des mineurs ; autorité com
pétente pour recevoir la déclaration d'option dans les territoires cédés; fa-
culté pour les originaires d'Alsace-Lorraine de rentrer dans ce pays après
option pour la nationalité française; pensions; médecins et pharmaciens;
officiers ministériels; circonscriptions diocésaines et corporations religieuses;
amnistie; échange des détenus et aliénés; exécution des contrats, jugements,
etc; coupes de bois dans les forêts de l'État; frais de justice; casiers judi-
ciaires; hypothèques, archives et documents; brevets d'invention; rapports
entre frontaliers; entretien et curage des cours d'eau; canaux; concession