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35

502

Douze compagnies d'ou

niers

vriers.

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Employés d'artillerie

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424

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II.

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10 sous

20

12 MAI = 8 JUIN 1814. - Ordonnance

de sapeurs et mineurs, d'une compagnie du Roi sur l'organisation du corps d'ouvriers, d'une compagnie du train du royal du génie. (V, Bull. XIV, n° 125.) génie, d'une école d'élèves, de trois Voy. ordonnances du 6 mars 1815;

écoles régimentaires, et des gardes du du 16 juillet 1815; du 22 septembre

génie. 1815; du 17 décembre 1817.

3. L'état-major du génie sera composé

ainsi qu'il suit : Art. jer. Les attributions du corps du

Premier inspecteur général 1 génie en temps de paix sont, l'inspec

Généraux de division. 4 tion générale des frontières et des trou

Généraux de brigade. ...6 pes de l'arme, la direction des travaux Nota. Ces onze officiers généraux font partie d'entretien et d'augmentation des places de l'état-major général de l'armée. fortes, des batteries et du casernement, Colonels, dont 20 directeurs et tant des places et postes de guerre , que

s-directeurs.

40 des départemens de l'intérieur, et la sur

Majors sous-directeurs. veillance des canaux qui intéressent la Chefs de bataillon de ire classe, défense des frontières.

ingénieurs en chef dans les Ses établissemens sont

places.

40 Le comité central des fortifications;

Chefs de bataillon de je classe Le dépôt des plans et archives des

idem, fortifications du royaume et des colonies,

Capitaines de ire classe. et la galerie des reliefs des places fortes

Capitaines de 2e classe. du royaume, et en outre la brigade to

Lieutenans.

40 pographique;

Elèves sous-lieutenans. Vingt-six directions du génie sur le continent , et trois dans les îles, y com

400 pris la Corse ; La direction de l'arsenal du génie ;

4. Chaque régiment du génie sera de Trente sous-directions, y compris deux bataillons; chaque bataillon aura celle de l'arsenal et celle de l'école des six compagnies , dont une de mineurs et élèves;

cinq de sapeurs. Les écoles régimentaires.

L'état-major et les compagnies d'un 2. Le corps royal du génie sera com- régiment seront organisés ainsi qu'il posé d'un état-major, de trois régimens

suit :

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20

120

100

5

20

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Ainsi la force d'un régiment sera de douze cent vingt-sept hommes, dont soixante officiers et onze cent soixante-sept sous-officiers et soldats.

5. La compagnie d'ouvriers du génie sera composée conformément au tableau suivant :

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Ainsi la force de la compagnie d'ouvriers sera de cent vingt-six hommes, dont quatre officiers et cent vingt-deux sous-officiers et soldats.

6. La compagnie du train du génie sera composée ainsi qu'il suit :

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Ainsi la force du train du génie sera auprès de chaque régiment des troupes de quatre-vingt-dix-huit hommes, dont du génie. Elles attront pour objet , comme trois officiers.

par le passé, l'instruction pratique et 7. Une commission mixte d'officiers l'instruction théorique généraux pris dans les deux armes sera Pour l'instruction théorique, il y aura chargée, plus tard, de faire un rapport dans chaque école trois professeurs , sur la question de savoir s'il est conve- savoir : nable au bien de notre service, de séparer Un professeur de mathématiques, un les écoles maintenant réunies à Metz, professeur de dessin, un professeur de sur les moyens d'opérer cette sépara- lecture et d'écriture. tion.

9. Les gardes du génie seront répartis 8. Il y aura une école régimentaire en trois classes, ainsi qu'il suit :

et

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u. Les deux bataillons de mineurs et services, tous les officiers qui sont renles cinq bataillons de sapeurs seront amal- trés en activité depuis le jer janvier 1812. gamés dans les régimens du génie, con- En conséquence, les généraux chargés formément à la répartition qui sera faite de l'organisation ne placeront comme tipar le ministre de la guerre.

tulaire aucun officier auquel les dispo Les officiers et sous-officiers de tout

sitions précédentes pourraient être apgrade seront placés titulairement, suivant plicables

. leur

rang d'ancienneté, soit qu'ils se trou- 19. Outre les officiers nécessaires pour vent présentement titulaires ou à la suite. le complet , il sera conservé à la suite

12. Il y aura par régiment un drapeau de chaque régiment, et suivant l'ordre dont le fond sera blanc, portant l'écus d'ancienneté, un chef de bataillon, un adson de France et la désignation du régi- judant-major , quatre capitaines ei quatre ment. Le modèle nous en sera présenté lieutenans. par le ministre de la guerre, et les dra. Tous les autres officiers, sans distincpeaux seront donnés aux régimens à l'é- tion de grade, seront admis à jouir, dans poque que nous fixerons.

leurs foyers, d'un traitement égal à la 13. Il y aura deux enfans de troupe par moitié des appointemens d'activité. compagnie , pris parmi ceux des sous- 20. Les deux premiers tiers des emofficiers et soldats du régiment; ils joui- plois qui viendront à vaguer dans les caront des avantages qui lcur, ont été ac- dres d'officiers appartiendront exclusicordés par les derniers réglemens. vement, savoir : 14. Les appointemens et indemnités

Ceux de colonel et de major , aux codes officiers , la solde des sous-officiers et lonels et aux majors en non-activité, dans soldats, resteront tels qu'ils sont établis l'ordre de leur ancienneté; par les réglemens actuellement en vi

Ceux de chef de bataillon, capitaine , gueur.

lieutenant et sous-lieutenant, aux chefs 15. Les sous-officiers, caporaux et de bataillon, capitaines, lieutenans et tambours qui excéderont le complet sous-lieutenans à la suite, aussi dans l'orseront conservés aux régimens, et rece- dre de leur ancienneté. vront la solde d'activité : ils seront ad- Nous nous réservons la nomination à mis à concourir, suivant leur grade, pour l'autre tiers des emplois de tout grade les emplois qui vaqueront, en se confor

qui viendront à vaquer. mant à ce qui sera réglé plus tard pour Au fur et à mesure que des officiers à l'avancement des sous-officiers dans les la suite seront appelés à remplir des emtroupes du génie.

plois en pied, des officiers en non-actiQuant à ceux qui reviendront des pri- vité seront appelés à remplacer ceux qui, sons de guerre après l'organisation effec

par l'effet du présent article , passeront tuée, ils seront mis à la suite des corps , de l'emploi à la suite à l'emploi titulaire. suivant la répartition qui en sera faite Les officiers en non-activité rouleront, par le ministre de la guerre, et ils joui- pour

leur appel, sur la totalité de l'armé ront du bénéfice des dispositions précé- à laquelle ils appartiennent, d'après l'ordentes.

dre du tableau général qui sera dressé 16. Aussitôt après l'organisation des ancienneté pour chaque arme, troupes du génie, leur situation générale

Les officiers à la suite et ceux en nonsera mise sous nos yeux, et nous détermi- activité concourront avec les officiers tinerons le nombre de congés absolus à tulaires des autres armes pour les emplois accorder.

de tous les corps qui pourront être créés 17. Les officiers nés dans les pays qui, par la suite. à la paix, ne feront plus partie de la 21. Jusqu'à ce que les officiers dési-France seront libres de continuer leurs gnés pour la solde de retraite, le traiteservices, ou de retourner dans leurs ment de réforme ou de non activité, aient foyers.

reçu leur ordre de départ, ils resteront 18. Seront admis à la solde de retraite à leur régiment, et y recevront leur traitous les officiers qui, par l'ancienneté tement d'activité. de leurs services, par leurs blessures ou 22. Le comité central des fortifications infirmités, ont des droits acquis à une présentera, par l'organe du premier insolde de retraite d'après les réglemens ac- specteur général, tuellement en vigueur. Seront également 1° Une liste nominative des officiers admis à la retraite ou à la réforme, avec de tout grade à mettre en reiraite ou en les droits que leur donnent leurs nouveaux réforme ;

par

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