Annuaire historique universel, ou, Histoire politique, Volume 27Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, A. Thoisnier Desplaces, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier A. Thoisnier-Desplaces, 1845 - Europe Avec un Appendice contenant les actes publics, traités, notes diplomatiques, tableaux statistiques, financiers, administratifs et judiciaires, documents historiques officiels et non officiels, et un article Variétés renfermant des chroniques des événements les plus remarquables, des travaux publics, des lettres, des sciences et des arts, et des notices bibliographiques et nécrologiques. |
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Page 51
... un de ses mem- bres pour remplir les fonctions de se- crétaire . Le conseil d'instruction et le con- seil de perfectionnement ne peuvent délibérer qu'autant que la moitié plus un de leurs membres sont pré- sents . Dans l'un et l'autre ...
... un de ses mem- bres pour remplir les fonctions de se- crétaire . Le conseil d'instruction et le con- seil de perfectionnement ne peuvent délibérer qu'autant que la moitié plus un de leurs membres sont pré- sents . Dans l'un et l'autre ...
Page 264
... l'une des deux hautes parties contractantes , aux na- vires nationaux ou à leurs cargaisons , seront également accordés ... l'un des ports de l'autre , n'y paieront , soit pour le navire , soit pour son charge- ment , que les droits ...
... l'une des deux hautes parties contractantes , aux na- vires nationaux ou à leurs cargaisons , seront également accordés ... l'un des ports de l'autre , n'y paieront , soit pour le navire , soit pour son charge- ment , que les droits ...
Page 386
... l'un à bord du Caméléon , l'autre à bord du Ple- ton . Espérons que l'étude comparative de ces systèmes , qui tous deux sont un hommage rendu au principe que nous avons énoncé , servira à constater la supériorité de l'un ou de l'autre ...
... l'un à bord du Caméléon , l'autre à bord du Ple- ton . Espérons que l'étude comparative de ces systèmes , qui tous deux sont un hommage rendu au principe que nous avons énoncé , servira à constater la supériorité de l'un ou de l'autre ...
Contents
Discussion de lAdresse | 73 |
Mort de Charles XIV Jean | 395 |
Réparation des dommages | 412 |
5 other sections not shown
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Common terms and phrases
accusés affaires anglais année articles avaient banque Belgique brevet budget cabinet Chambre des députés Chambre des pairs chemins de fer clergé commerce commission condamnés conseil constitution consul cortès cour royale crédits crimes déclaration décret délits département dépenses devant discussion dispositions douanes établissements Etats étrangères finances général gouvernement Grande-Bretagne Grèce guerre Guizot intérêts j'ai jugés juillet juin l'administration l'Angleterre l'art l'article l'empereur l'État l'office des postes législation lettres liberté lois lord lord Aberdeen Majesté marine Maroc marocain ment mesures Mexique millions ministre Montevideo n'avait nation nationale navires nécessaire négociations nement nombre ordonnance paiement paix Papaete pavillon pays politique Pomaré ports pourra pouvoir pré prince de Joinville principe Pritchard produits projet de loi proposition Prusse public publique puissance question réforme reine Pomaré relations rentes reste résultat Robert Peel royaume Royaume-Uni sera Serbes seront service session seulement sion spéciale système Tahiti Tanger tarif Texas tion traité vote Zollverein